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Ordre du Jour - 20260416 cm ODJ Audio
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Illkirch-Graffenstaden.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260416 cm ODJ Audio)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
VILLE D’ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 AVRIL 2026 A 18H00
SALLE DES FETES MUNICIPALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2026
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 mars 2026
3. Adoption du règlement budgétaire et financier
4. Vote des taux d’imposition de la fiscalité directe locale pour l’année 2026
5. Actualisation 2026 des autorisations de programmes et crédits de paiements
6. Reprise anticipée des résultats 2025 au budget primitif 2026
7. Adoption du budget primitif – exercice 2026
8. Subventions de fonctionnement – exercice 2026
9. Subventions d’équipement – exercice 2026
10. Subventions de fonctionnement exceptionnelles – exercice 2026
11. Déclinaison du Contrat de Territoire avec la Collectivité européenne d’Alsace pour le
Hall des sports, le terrain d’honneur de rugby et le gymnase des Vignes :
conclusion d’une convention de partenariat, e conventions financières et d’une
convention d’utilisation
12. Conclusion d’un avenant à la convention de télétransmission des actes avec la
préfecture du Bas-Rhin
13. Election des membres de la commission d’appel d’offres
14. Adoption du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres
15. Election des membres de la commission de délégation de service public
16. Adoption du règlement intérieur de la commission de délégation de service public
17. Création de la commission consultative des services publics locaux et adoption de
son règlement intérieur
18. Election des membres du collège des élus au sein de la commission consultative
des services publics locaux
19. Election des membres du collège des représentants d’usagers et d’associations au
sein de la commission consultative des services publics locaux
20. Détermination du nombre de membre du Conseil d’administration du Centre
communal d’action sociale
21. Election des membres du collège des élus au sein du Conseil d’administration du
Centre communal d’action sociale VILLE D’ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
22. Détermination du nombre et du mode de désignation des représentants de la Ville
au sein de l’Assemblée générale d’Habitat de l’Ill
23. Election des membres du collège de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden au sein de
l’Assemblée générale d’Habitat de l’Ill
24. Désignation des représentants au sein des établissements d’enseignement primaire
25. Désignation des représentants au sein des établissements d’enseignement
secondaire
26. Désignation des représentants au sein des établissements d’enseignement
supérieur
27. Election des représentants au sein du Conseil d’administration de la Société
publique locale l’Illiade
28. Désignation du représentant de la ville au sein de la Commission locale d’évaluation
des compétences transférées
29. Dispositif d’aide à la population pour la lutte contre le frelon asiatique
30. Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activités dans la gestion des
activités périscolaires
31. Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités
territoriales
32. Communications du Maire