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Ordre du Jour - 20230622 CM ODJ
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Illkirch-Graffenstaden.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20230622 CM ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE D’ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 JUIN 2023 A 19H00
A L’ILLIADE
1. a) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 mars 2023
b) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
du 13 juin 2023
2. Subventions de fonctionnement – exercice 2023
3. Subventions d’équipement – exercice 2023
4. Approbation du compte de gestion 2022
5. Approbation du compte administratif 2022
6. Affectation définitive des résultats 2022
7. Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l’année 2024
8. Convention de partenariat avec la Centrale d’Achat de l’Informatique Hospitalière (CAIH)
9. Dénomination de la place Quintenz
10. Dispositif « bonus vélo à assistance électrique »
11. Constitution de servitudes pour le réseau et l’entretien de l’éclairage public sur la parcelle cadastrée en section 12 N° 198, 2-4 rue Laure Diebold
12. Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées en section 39 N° 854 et N° 878 et cession au profit de Habitat de l’Ill de la parcelle cadastrée en section 39 N° 886 à Illkirch-Graffenstaden
13. Fixation du tableau des effectifs au 1er juillet 2023
14. Modification du temps de travail de postes d’agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
15. Heures supplémentaires (IHTS) – dépassement du contingent mensuel de 25 heures
16. Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus
17. Assurance statutaire – mandat d’étude
18. Dénomination de l’école élémentaire Libermann
19. Convention de gestion tripartite pour le fonctionnement de la restauration scolaire « Libermann »
20. Mise en œuvre d’un plan climat communal
21. Signature du Contrat Local de Santé de troisième génération (CLS III) de l’Eurométropole de Strasbourg
22. Commission de délégation de service public
23. Désignation de membres pour siéger à la commission consultative intercommunale de la chasse
24. Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de la Mission locale pour l’emploi de Strasbourg
25. Modification du lieu de réunion habituel du Conseil Municipal VILLE D’ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
26. Approbation du Contrat de territoire Eurométropole de Strasbourg avec la Collectivité Européenne d’Alsace 2022-2025
27. Création d’un périmètre de prise en considération d’une opération d’aménagement sur la zone d’activités économiques située au nord du Fort Uhrich et à l’est de la rue Schweitzer à Illkirch-Graffenstaden
28. Programme d’études et de travaux de voirie, eau et assainissement 2023
29. Motion sur la fermeture au public de la piscine de la Hardt
30. Questions écrites – interpellations
31. Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 24 mars 2023
c) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du
12 mai 2023