Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1624888825 1621517737 CRCM 21 03 12
Déliberation - 1634974069 CRCM 21 10 15
Déliberation - 1632153839 CRCM 21 09 03
Ordre du Jour - 1632214307 CRCM 19 06 21
Ordre du Jour - 1606844914 CRCM 20 11 21
Ordre du Jour - 1624888801 1619791194 CRCM 21 01 15
Ordre du Jour - 1626359357 CRCM 21 06 25
Déliberation - 1632214387 CRCM 19 04 12
Ordre du Jour - 1624889417 1621518413 CRCM 21 04 23
unknown - 1594892027 CRCM 20 07 03
Déliberation - 1638802461 CRCM 21 12 03
Document publié le Vendredi 3 décembre 2021 par la commune de Corbel.
Lien du pdf (Déliberation - 1638802461 CRCM 21 12 03)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Entrepreneuriat et startup,
Conseil Municipal du 03 décembre 2021 — 20h00
Présents : Hervé Buttard — Roger Charvet - Dominique Janet-Maitre — Nelly Paris - Evelyne Philippe — Eric Putot —
Excusé : Jérôme Charrel — Francis Menu (représenté) - Michel Valette
Secrétariat : Evelyne Philippe
ORDRE DU JOUR
1 — FONCIER
2 —- AMENAGEMENT VILLAGE
3 — DELIBERATION FONCTIONNELLES CDG
4 — QUESTIONS DIVERSES
1 — FONCIER :
- Vente Grange des Roses :
o Bilan des candidatures :
6 dossiers ont été reçus — 3 dossiers ont été éliminés pour leurs propositions de prix. A la suite d'une demande de précisions 1 dossier s'est désisté. Pour les 2 dossiers restant un vote a eu lieu : le dossier retenu a été choisi après un vote de 5 voix contre 3.
Mandat est donné au maire pour signer la proposition d'achat au prix de 110 K€
-__ Délibération 1 Vente de la grange des Roses :
o Vente pour un montant de 110 000 euros y compris Commission : 3850 euros TTC. "Avis favorable à l'unanimité des présents et du représenté.
- Délibération 2 - Acquisition d’une partie de terrain de M. FINAS parcelle OB495 autour de la grange et voirie communale OB 456 pour la somme de 5000 euros.
"Avis favorable à l'unanimité des présents et du représenté.
- _ Délibération3 - Echange de parcelles aux roses entre le chemin communal et le terrain de Monsieur Verdet.
Echange sans soulte.
"Avis favorable à l'unanimité des présents et du représenté.
- Délibération 4 - Régularisation parcelle OB 481 : Achat à M. Verdet route et talus d'environ 200 m2 pour un
montant de 1000 euros.
-__ Délibération 5 : Annulation de la vente de la parcelle OB 164 aux Fiolins. “Avis favorable à l'unanimité des présents et du représenté
-__ Délibération 6 : Transfert à la commune des biens de sections, droits et obligations appartenant aux :
villages des Bozons et des Guillermins, village des Perrucons, village des Bozons, village des Roses, village des Cuchets, village des Cruz, village du Chef-Lieu, village des Fiolins, village des Gants, village des Guillermins.
" Avis favorable à l'unanimité des présents et du représenté
- Logement Locatif de l'auberge : Logement F2 devenu libre fin octobre.
o Faire faire un diagnostic Amiante, Plomb, Electrique, thermique en vue de la prochaine location.
o Etude thermique à faire.
Afin de décider ensuite si travaux à faire avant de relouer.
En attendant la location au printemps, décision de location à un saisonnier pour 3 mois.
2 — Aménagement du village :
a - Revalorisation du Centre Bourg
Réunion le 25 novembre 2021 organisée par le CAUE de Savoie et la commune d’Entre Deux Guiers : - Présentation du processus d'aménagement du Centre Bourg d’Entre deux Guiers.
CR CM 03/12/2021 - Visite des aménagements du centre bourg d'Entre Deux Guiers.
Prochaine réunion de travail le 7 janvier 2021 à la Mairie avec un retour sur les sites à enjeux et les principaux objectifs de la commune, une formalisation spatiale des différents scénarios d'aménagement possibles, et les attentes
en termes d'ambiance et orientation d'aménagement.
Présentation du Festival Archi’ Nature co animé par le CAUE.
C’est un concours architectural qui propose à des architectes, designers, artistes, urbanistes, paysagistes de s'interroger sur notre territoire et les paysages qui le composent : comment des œuvres architecturales s'inscrivent
en pleine nature ? Comment (ré)inviter la Nature dans nos espaces de vie ? De cette réflexion, naissent des œuvres
qui permettent ensuite aux passants de s'arrêter un instant pour contempler, se reposer, observer, réfléchir, jouer,
s'évader... C’est un partenariat avec les communes : 1 œuvre 1 commune — propose des animations et un spectacle
et ensuite une exposition de toutes les maquettes. La cotisation pour la commune est de 1800 euros.
" Avis favorable à l’unanimité des présents et du représenté pour l’inscription à ce festival.
b - Cimetière - Règlement
Présentation du règlement du cimetière et après discussion :
Modifié, amendé et approuvé à l’unanimité des présents et du représenté.
c - Travaux :
- Mise en sécurité des illuminations de Noël par des bénévoles : Oo Mise aux normes des 18 candélabres de la commune.
o Mise en service des 15 illuminations de Noël.
- Travaux de Peinture :
o ere tranche de travaux terminée : Porte de l’église, portes et fenêtres de la mairie et de l'auberge, porte inférieure de la maison des couleurs, abris bus, face visible du panneau d'affichage des Bozons. o 2°" tranche prévue au printemps : Bardage de la salle des fêtes, balustrades de la commune (parking mairie auberge et église), Abri poubelles des Fiolins, Panneau d'affichage des Bozons (face arrière du panneau et les poutres).
Accord donné à l’unanimité pour la 2è tranche
- Barrières de l’église : Achat des matériaux par la commune confection de la barrière de l'église avec mise aux normes effectué par les bénévoles du jardin
- Elagage des routes communales en prévision du déneigement terminé et traitement des branchages
entreposé dans ancienne carrières route des Buis et dans terrain Finas.
3 — Délibérations fonctionnelles CDG -— reconduction des contrats et conventions
"Avis favorable à l’unanimité des présents et du représenté.
3 - Questions Diverses
- Mise en non-valeur d’une facture concernant l'assainissement collectif d'une valeur de 224.89 euros concernant
un bien situé au lotissement de la Cochette.
- _ Moulin route des Fiolins: décision de rendre visite à la propriétaire en début d'année prochaine.
Délibération sur les subventions associations année 2022 :
o 1000 euros au comité des fêtes. Pour l’année 2022
o 1000 euros à l'APVECA. Pour l’année 2021 en attente de la demande pour l’année 2022
"Avis favorable à l’unanimité des présents et du représenté.
- Cérémonies de fin d'année : en attente des décisions nationales dans la semaine prochaine.
Fin du conseil à 23h
CR CM 03/12/2021