Ordre du Jour - 1624888801 1619791194 CRCM 21 01 15

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Ordre du Jour - 1624888801 1619791194 CRCM 21 01 15 Document publié le Vendredi 15 janvier 2021 par la commune de Corbel. Lien du pdf (Ordre du Jour - 1624888801 1619791194 CRCM 21 01 15)Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Logement, | CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2021

Présents : Hervé BUTTARD, Jérôme CHARREL, Roger CHARVET, Dominique JANET-MAITRE, Francis MENU, Nelly

PARIS, Evelyne PHILIPPE, Eric PUTOT, Michel VALETTE

Excusée : Vanessa AMBLARD

Votants : 9

Désignation du secrétaire de séance : Eric PUTOT

ORDRE DU JOUR :

Prévisionnel des actions 2021

Travaux bâtiments

Voirie : viabilité — travaux

Tourisme / communication - Point sur les travaux des commissions

Questions diverses nPSNER

1 - Prévisionnel des actions 2020

Projets « court terme » :

e Dossier du chantier d’élargissement de la route des Buis à l’aval du hameau des Roses :

Il sera finalisé et présenté lors du prochain Conseil. En fonction du coût total, le financement pourrait être

envisagé par transfert de la subvention FDEC 2019 initialement attribuée à la réfection de la toiture de l’église

dont la réalisation a été différée.

e Devenir de « La grange aux roses »:

La commission travaux étudie la faisabilité de transformer l’ancienne ferme en habitation (PLUI-h,

assainissement, etc...) ce qui permettrait une revente en l’état. À défaut, le bâtiment devra être rapidement

sécurisé.

e Réfection du « Four à pain des Vieilles Fourches » :

Elle sera réalisée au printemps par des bénévoles (matériaux financés par la commune). En attendant, une

bâche a été installée pour protéger des intempéries le dessus de la voute.

Projets « long terme » :

e La commission travaux reviendra vers le PNRC (Parc Naturel Régional de Chartreuse) qui propose son

appui dans le cadre de la démarche TEPOS (Territoire à Energie Positive) pour étudier la faisabilité technique

et les aides à l’investissement liées à la rénovation thermique des appartements communaux mis à la location.

e Projet de réaménagement du bâtiment « local poubelle / toilettes / lieu de stockage du matériel

technique de la commune » du chef-lieu.

Réflexion sur l'aménagement du bâtiment en conservant en point fixe le transformateur ENEDIS. Création d’un

point INFO, agrandissement et aménagement du local technique, création d’une toilette handicapée,

poubelles. Faire appel à un architecte pour un aménagement global ?

2 - Travaux bâtiments

e Travaux de démoussage des toitures des bâtiments communaux :Trois entreprises ont été sollicitées pour le chiffrage de ces travaux (PROTECT TOITURE, TECHNIC TOITURE, et

GB TOITURE).

Après étude, l’entreprise TECHNIC TOITURE a été retenue pour une prestation de démoussage d’un montant

de 2 970 euros HT pour les 4 bâtiments concernés.

Demander en complément un devis pour la mise en place du produit hydrofuge dans un second temps, qui

pourrait être appliqué en préventif sur l’ensemble des toitures des bâtiments communaux.

Vote pour : 9 voix

Délibération n°1

e Rénovation du matériel de chauffe de la salle des fêtes :

Compte tenu de la faible utilisation de la salle des fêtes (la grange), le conseil municipal ne souhaite pas pour

le moment engager des travaux d'amélioration thermique qui pourrait dégrader l'architecture intérieure du bâtiment.

Toutefois, suite au bilan du conseil en énergie partagé (CEP) réalisé par le SDES ces 3 dernières années, une

rénovation du matériel de chauffe (chaudière, calorifugeage, désembouage) est envisagée. 2 entreprises ont

été sollicitées (Godart-Rota et Chaud'hier et d'Aujourd'hui) et ont proposé des solutions techniques différentes.

Il'est proposé de solliciter à nouveau ces deux entreprises sur la base d’une même solution technique, basée

exclusivement sur l’électrique (éventuellement ballon thermodynamique en fonction des aides existantes). Le

dossier sera présenté au prochain Conseil.

Vote pour : 9 voix

Délibération n°2

3 - Voirie : viabilité — travaux

e Projet de sécurisation des piétons au chef-lieu devant l’auberge du Thimelet. Un RDV a été fixé avec la

Maison Technique Départementale des Deux Lacs pour appuyer les réflexions en cours sur le sujet.

e RD4S : Reprise du marquage et travaux à l'entrée de Corbel seront réalisés en 2021 par le département.

e Réception 4G : Le miroir GSM installé à l'automne aux Guillermins est opérationnel. La connexion (3G/4G)

semble différente en fonction des opérateurs téléphoniques.

e Déploiement de la Fibre sur l’avant pays savoyard :

Un comité de pilotage est programmé à la communauté de commune le 26 Janvier. Pour Corbel, le

déploiement est prévu en 2023.

e _ Déneigement : par suite du début d'hiver rigoureux, un réapprovisionnement en gravier est en cours. Cinq

bacs à gravier seront par ailleurs positionnés sur les secteurs clés de la commune.

e Gestion Eau Potable : Clôture à mettre en place pour sécuriser le périmètre de protection du captage des

CRUZ en concertation avec le SIAEP Thiers, gestionnaire du réseau.

4 - Tourisme / communication - Point sur les travaux des commissions

e Activation du logiciel « SMS factor » permettant l'envoi en masse de SMS pour les messages d'alerte

(coût de 65 euros/1000 SMS sans délai de validité)

e Participation d’une partie de l’équipe à la conférence sur le déploiement des compteurs Linky sur les

Entremonts proposée par l'association « Entremont Environnement ».Le conseil Municipal ne souhaite pas s'inscrire dans une démarche d'opposition au déploiement

programmé en 2021 par ENEDIS.

Projet des meulières: le projet est en cours de finalisation en lien avec la communauté de commune

(fléchage du site, panneau explicatif, etc...). Un projet complémentaire visant un réaménagement du site

pourrait être envisagé (refonte des jeux enfants, coin pique-nique, etc...)

5 - Questions diverses

La caserne de pompiers basée à Entremont le Vieux, a le projet de s'implanter dans un nouveau bâtiment

répondant mieux à ses besoins. Le Lieu et les financements du projet restent à définir. Le SDIS et les 4

communes du regroupement seront mis à contribution.

Discussion sur la possibilité d'achat d’une fraise à neige pour l'entretien des parkings.

Communauté de communes : possibilité offerte de nommer un suppléant sur chacune des commissions.

Un courriel sera envoyé en ce sens à la 4C pour pallier l'absence éventuelle d’un titulaire d’une des 9

commissions.

COMMISSIONS COMMUNAUTE DE COMMUNE CŒUR DE CHARTREUSE

Commissions Titulaire Suppléant

Finance - Administration générale Hervé Buttard Roger Charvet

Gestion des déchets - SPANC

Bâtiments Travaux

Nelly Paris

Francis Menu Evelyne Philippe

Urbanisme - Aménagement Michel Valette Evelyne Philippe

Tourisme Evelyne Philippe Francis Menu

Economie Roger Charvet Michel Valette

Petite enfance et solidarité Dominique Janet

Maitre Nelly Paris

Jeunesse Vanessa Amblard Nelly Paris

Projet de Territoire et

mutualisation Jérôme Charrel Hervé Buttard

Environnement - Transition

Ecologique - Agriculture Eric Putot

Francis Menu

Evelyne Philippe

Prochain Conseil Municipal — Le Vendredi 12 mars 2021 à 20h