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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 convocation CC 18.12.2018
Document publié le Mardi 18 décembre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 convocation CC 18.12.2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Sport,
ne ù
CŒUS & COTEAUX
COMMINGES COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
A Saint-Gaudens, le 07 décembre 2018
Mesdames et Messieurs les conseillers
communautaires de la communauté de
communes Cœur et Coteaux du
Comminges
Nos réf. : Idbmfr181207
Objet: convocation
Madame, Monsleur,
J'ai le plaisir de vous convier à une réunion du conseil communautaire le mardi 18 décembre 2018 à 18 heures au Cinéma de Boulogne sur Gesse.
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU
- 22 octobre 2018
ADMINISTRATION GENERALE d ie
1 Modification du tableau des emplois Le Président
2 Convention mise à disposition d'agents Le Président
L Convention mise à disposition d’un agent auprès de la commune de Villeneuve de Le prés dent 1 Rivière
4. Convention servitude liaison électrique Gourdan-Lestelle Le Président
5 | Désignation d’un délégué au PETR Comminges-Pyrénées Le Président
FINANCES
6 Remboursement à la commune de Saint-Gaudens des repas ALAE et ALSH Le Président
7 |'Emprunt SlVOM - travaux voirie 7 | MGastoOustri |
8 Budget principal 2018 — décision modificative n°3 Co __ MGasto-Oustric
9 Avance subvention 2019 Office de tourisme intercommunal M Gasto-Oustric
- — — _ : ]
Communeuté de communes Cœur & Coteaux Comminges : 4 rue de la République | BP 78285 | 31886 Ssint-Gaudens Cedex | tél 5 61 89 21 42 | coeurcotesux-commingesfr 10 | Avance subvention 2019 Ecoute Moi Grandir M Gasto-Oustric
11 | Avance subvention 2019 MJC du Saint-Gaudinois M Gasto-Oustric
12 | Avance subvention 2019 CIAS Cœur et Coteaux du Comminges M Gasto-Oustric
43 | Avance subvention 2019 Régie de transports M Gasto-Oustric
14 | Budget principal — autorisation paiement section investissement M Gasto-Oustric
15 | Budget Régie de Transports — autorisation section investissement M Gasto-Oustrlc
16 | Budget principal 2018 — admissions en non-valeurs M Gasto-Oustric
17 Budget SAAD du Boulonnais — décision modificative n°2 M Gasto-Oustric
‘18 | Harmonisation tarifs ludothèques intercommunales E Sansonetto
ECONOMIE
19 | Définition de l'Intérêt communautaire sur les actions de développement économiques JB Castex
20 |Aideimmobliière entreprise Chocomapt JB Castex
21 |Conclusion partenariat entre la communauté de communes et l’EPF d’Occitanie J Feraut
22 | Vente parcelle à la SCI Moniz A Frechou
23 | Cession mobilier réseau numérique Zac les Landes M Gasto-Oustric
24 Office de tourisme intercommunal — convention d'objectifs JP Manent-Manent
25 |Conventionde partenariat Eco Rando JP Manent-Manent
AMENAGEMENT de l’ESPACE
26 | Modification commission habitat privé YP Barrau
27 | Aide OPAH — subvention Fondation Abbé Pierre YPBarrau
Définition de l'intérêt communautaire sur la politique du logement, cadre de vle, 28 . J Feraut
logement social d'intérêt communautaire
29 | Déclaration préalable à l'installation d’une clôture J Feraut
30 | Approbation modifications simplifiées PLU Blajan, L'Isle en Dodon, Lecussan et Savarthes JFeraut
31 | Arrêt projet révision allégée PLU Montbernard . 3 Feraut
32 | Débat annuel sur la politique locale de l’urbanisme 3 Feraut
33 | Définition de l'intérêt communautaire sur l'aménagement de l’espace J Feraut
Définition de l'intérêt communautaire sur la protection et la mise en valeur de 34 A Frechou
l’environnement
Communauté de communes Cœur & Coteeux Comminges : 4 rue de la République | BP 70205 | 31806 Saint-Gaudens Cedex | téL 85 61 88 21 42 | coeurcoteeux-comminges.fr CULTURE-SPORTS
| Définition de l'intérêt communautaire sur les équipements culturels, sportifs et de E Sanÿonètt En
| l’enseignement préélémentaire et élémentaire 'ansonetio
INFORMATIONS
[36 | Signature de marchés Le Président
37 Rendu compte du Président sur les décisions Rties) en vertu de l’article L2122-22 du Le Président CGCT des décisions et des délibérations € Président
38 | Rendu compte du Président des délibérations prises en bureau Le Président
DIVERS
| 39 | Questions diverses 1
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Président,
Loïc LE ROUX de BRETAGNE
Rare
Communauté de communes Cœur & Coteeux Comminges : 4 rue de la République | BP 70205 | 31806 Saint-Gaudens Cedex | tél 45 61 89 2 42 | Cosurcotesux-comminges.fr