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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 convocation CC 01.02.2018
Document publié le Jeudi 1 février 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 convocation CC 01.02.2018)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
Saint-Gaudens,
le 25 janvier 2018
Communauté de Communes
Cœur et Coteaux du Comminges
Mesdames et Messieurs les conseillers
communautaires de la communauté de communes
Cœur et Coteaux du Comminges
Nos réf : 180125
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à une réunion du conseil communautaire le jeudi 1° février 2018 à
18 heures au parc des expositions du Comminges/ salle de conférence, à Villeneuve de Rivière.
ORDRE DU JOUR
AMENAGEMENT de L'ESPACE
Acceptation retrait du Muretain Agglo du comité du SIAH de la vallée du Touch et 1 À Frechou
de ses affluents
Acceptation retrait de Toulouse Métropole du comité du syndicat SIAH de la vallée du 2 À Frechou
Touch
3 | Modification statutaire du syndicat du SIAH de la vallée du Touch et de ses affluents A Frechou
= DS ne cal - tion de] a Election des délégués au comité syndical du syndicat de gestion de la Save et de ses A Frechou
affluents
5 | Election des délégués au SIAH de la vallée du Touch et de ses affluents A Frechou
6 | Création taxe liée à la compétence GEMAPI A Frechou
PYRENEENNES 2018
7 | Tarifs relatifs à la location des espaces Le Président
INFORMATIONS
8 Rendu compte du Président sur les décisions prises en vertu de l’article L2122-22 Le Président
du CGCT des décisions et des délibérations
9 | Etat des délibérations prises par le Bureau les 18.09.2017, 14.12.2017 et 11.01.2018 Le Président
QUESTIONS DIVERSES
10 | Informations et questions diverses {14
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Président,
Loïc LE ROUX de BRETAGA
Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges
4 rue de la République - BP 70205 - 31806 SAINT-GAUDENS Cedex
Tél : 05.61.89.21.42 / Fax : 05.61.89.25.75 / Mail : contact@la5c.fr