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Procès Verbal - N° 44 Renouvellement parc automobile
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 44 Renouvellement parc automobile)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
©z, OÜille
de
SAINT-TIOSEPH
w
Date
de
la
convocation
:
Le
17
juin
2024
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance : Présents Procurations Absents Excusés
ourR®
En
cours
de
Séance
:
Présents Procurations Absents Excusés
nus
EXTRAIT
N°44/2024
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRÉFECTURER
3e
.
SEANCEJDU
24 3UÏR2p2A'INIQUE
vingt-quatre
is
de
juin,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
co
EUR
Géléibégardinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
int-Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
MONPLAISIR
Yan
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
|
PRESENTS
:
Adjoints
:
M.
ADELE
Claude,
Mme
MIEVILLY
Eliane
Mme
DUBO
Corinne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
CATHERINE
Marie-
Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
Mme
LEGIEL
Eliane.
Conseillers
municipaux
:
Mme
CAVALIER-DOURE
Sandrine,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
MARLIACY
Danielle,
Mme
DUCADOS
Anne-
Caroline,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
CARIN
Jocelyne,
M.
ROSELET
Jean-Christophe,
M.
DELPHIN
Laurent
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
NAPOLY
Raymond
(procuration
à
M.
ADELE
Claude),
Mme
RIERNY
Sandrine
(procuration
à
Mme
DUBO
Corinne),
M.
THELESTE
Johan
(procuration
à
Mme
Anne-Caroline
DUCADOS),
Mme
FRANCOIS
Francine,
(procuration
à
M.
ATHANASE
Rémy).
ABSENTS
NON
EXCUSES
: M.
CACLIN
Laurent,
M.
ARETO
Joseph,
M.
ADELAIDE
Michel,
M.
CIDOLIT
Bertrand,
Mme
CARDOU
Josiane
ASSISTANTS
M.
Pascal
QUIONQUION
(DGS),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
Mme
Valentine
CILPA
(DGSAI)
M.
Steeve
SAINT-ELIE
(DGSA2),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
cinquante-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. RENOUVELLEMENT
DU
PARC
AUTOMOBILE
COMMUNAL
Le
Maire
expose :
Un
état
des
lieux
du
parc
automobile
réalisé
en
2023
révèle
que
les
véhicules
du
parc,
hormis
les
récentes
acquisitions
réalisées
entre
2021
et
2023,
sont
âgés,
abimés
ou
hors
d'usage.
Cela
empêche
les
services
utilisateurs
d'exécuter
correctement
leurs
missions
et
entraine :
- des
délais
d’immobilisation
répétés,
- des
persistances
de
certains
défauts,
- la
mise
en
défaut
de
la
sécurité
des
agents,
-
des
interruptions
de
service
Face
à
ce
constat,
la
ville
envisage
de
faire
l'acquisition
de
nouveaux
véhicules
nécessaires
aux
missions
des
services
et
répondant
aux
exigences
de
la
transition
écologique
et
énergétique.
Ils
seront
principalement
affectés
aux
les
services
suivants
:
-
Direction
des
Services
techniques
et
ses
différents
corps
de
métiers
- Administration
générale
et
vaguemestres
-
Direction
de
l'Urbanisme
-
Caisse
des
écoles
et
annexes
(inclus
le
Service
du
numérique)
-
Informatique
-
Direction
des
sports,
culture
et
vie
associative
-
Services
sociaux
du
Pôle
solidarités.
-
police
municipale
Le
plan
de
financement
prévisionnel
de
l'opération
“Renouvellement
du
parc
automobile"
estimé
à
400.000,00
€
HT
est
établi
comme
suit :
DEPENSES
RECETTES
TAUX
Ville
200 000,00 €
50 %
Véhicules
légers
Autofinancement
Véhicules
utilitaires
400
000,00
€
Engins
de
génie
civil
CACEM
Le
Fond
de
concours
200
000,00
€
50
%
TOTAL
400
000,0
€
TOTAL
400
000,00
€ |
100
%
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
D'APPROUVER
le
plan
de
financement
proposé, DE
DONNER
mandat
au
Maire
pour
signer
tout
document
nécessaire
à
la
réalisation
de
cette
opération.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
24
juin
2024
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le