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Procès Verbal - N° 41 Vote CA 2020 Ville
Procès Verbal - N°28 Subvt° ER
Procès Verbal - N° 44 Vote CA 2020 BA ER
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 44 Vote CA 2020 BA ER)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Œille
de
SAINT-IOSEPH
VW
Date
de
convocation
:
Le
16
mars
2021
la
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance : Présents Procurations
1
Absents
3
Excusés
3 26
En
cours
de
Séance : Présents Procurations
L
Absents
3
Excusés
1 28 1
MARS
2921
E
EXTRAIT
N°44/2021
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
22
MARS
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-deux
du
mois
de
mars,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
de
M.
ADELE
Claude,
1°
adjoint :
PRESENTS
: le
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR.
Adjoints
:,
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
Mme
LEGIEL
Eliane,
Conseillers
municipaux
:
M.
ARETO
Joseph,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
MARLIACY
Danielle,
M.
THELESTE
Johan,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
DELPHIN
Laurent,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
FRANCOIS
Francine,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel.
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
MENCE
Marielle,
(procuration
à
M.
DELPHIN
Laurent),
Mme
LARAIRIE
Sylvia.
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
CARDOU
Josiane,
M.
ADELAIDE
Michel.
Mme
nique AE
(Dircab),
Mme
Valentine
CILPA
(DGA1),
Mme
Élauditie
NELLA,
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Muriel
AUTOR
(DSCVA),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(DAJR),
M
lain
BONHEUR
(DST),
Mme
Françoise
DORE
(DCE),
M
osé
SOUDOUROM
(DSU).
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
Marie-Lyne
CATHERINE
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. MOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
BUDGET
ANNEXE
«
ENERGIES
RENOUVELABLES
»
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
27
juillet
2020
adoptant
le
Budget
annexe
«
Energies
Renouvelables
»
de
l'exercice
2020
;
Vu
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2020
du
budget
annexe
«
Energies
renouvelables
»
de
la
ville
de
Saint-Joseph
présenté
maire
Yan
MONPLAISIR,
ainsi
qu'il
suit :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
par
le
DEPENSES
[,
a
14
Total
Prévu |
Total
Réalisé
Chap
Intitulés
202
2020
011 |
Charges
à
caractère
général
10
000,00
66
|
Charges
financières
54
905,00
50
700,00
67
|
Charges
exceptionnelles
105
721,00
105
720,49
042 |
Opération
d'ordre
de
transfert
entre
sections
148
355,00
148
355,00
023 |
Virement
à
la
section
d'investissement
26
740,00
TOTAL
DES
DEPENSES
345
721,00
304
259,82
RECETTES
Chap
intitulés
Total
Prévu |
Total
Réalisé
2020
2020
70
|
Vente
de
produits
fabriqués
220
721,00
210
282,00
74_|
Subvention
et
participation
40
000,00
40
000,00
77_|
Produits
exceptionnels
042 |
Opération
d'ordre
de
transfert
entre
sections
85
000,0
84
369,74
TOTAL
DES
RECETTES
345
721,00
383
621,00
SECTION
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
se
4
Total
Prévu
Total
Réalisé
Chap
Intitulés
2020
2020
001
Solde
d'exécution
de
la
section
38
955,70
d'investissement
reporté
16
Emprunts
&
dettes
assimilées
80
000,00
80
000,00
21
Immobilisations
corporelles
60
104,39
150
216,46
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
85
000,00
84
369,74
041
_
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
80
773,88
TOTAL
DES
_
DEPENSES
395
990,34 39
RECETTES
se
1e
Total
Prévu
[otal
Réalisé
Chap
Intitulés
2020
2020
10
Dotation,
fds
divers
&
réserves
88
965,09
88
965,09
021
Virement
section
fonctionnement
26
740,00
040
_
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
148
355,00
148
355,00
041
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
80
773,88
TOTAL
DES
RECETTES
344
833,97
237
320,09
Considérant
que
ce
Compte
Administratif
est
strictement
conforme
au
Compte
de
Gestio
n
tenu
par
le
Receveur
Municipal
;
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur
La
séance
étant
présidée
par
M.
Claude
ADELE,
1°
Adjoint
au
Maire
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
DE
VOTER
le
compte
administratif
2020
de
la
ville.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
22
mars
2021
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
£
É
at
ee
ai uns
LA
|