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Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Busséol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 13 09 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le mercredi 13 septembre, Le Conseil Municipal de la commune de Busséol dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence Mr. Régis CHOMETTE, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le 07 septembre 2023.
Présents : Régis CHOMETTE, Jocelyne SARRE, Gilles NERON, Anne REYNAUD, Jean-Yves COSTE, Marc BONNET, Katell MENARD, Jean-¨Pierre JOUVET, Karine SOLOIS, Jean-Louis DAVENNE.
Absente : Marie-France JOUVE-VIRZI,
Secrétaire de séance : Jocelyne SARRE
1 - Approbation du procès-verbal du dernier Conseil Municipal
Le procès-verbal du précédent Conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
2 - Mond’Arverne communauté – projet de convention de partenariat
pour un spectacle
Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée d’un projet de convention à intervenir entre Mond’Arverne Communauté, Madame Martine ROMATIF, bénévole référente et la commune de Busséol afin de préciser les engagements de chacune des parties pour la bonne organisation de l’animation culturelle suivante :
Spectacle : « La découverte du son »
Date : 21 janvier 2024
Lieu : Médiathèque de Busséol (6 place Saint André)
Il ajoute que Mme Martine Romatif lui à fait part de son accord quant à la signature de cette convention.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la convention précitée.
3 – Mond’Arverne Communauté : Approbation du rapport de la CLECT
du 20 juin 2023
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT), créée par décision du conseil communautaire, a pour principale mission de procéder à l'évaluation des charges liées aux transferts de compétences entre les communes et Mond’Arverne Communauté.
Il énonce ensuite la teneur du rapport adopté lors de la CLECT du 20 juin 2023 qui est approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité. 4 - Recensement 2024 de la population – désignation d’un
coordonnateur communal
Monsieur le Maire fait savoir à l’assemblée qu’une opération de recensement de la population de Busséol aura lieu au début de l’année 2024.
Il ajoute qu’il doit dès maintenant désigner par arrêté municipal un coordonnateur communal chargé des travaux informatiques sur l’ordinateur de la mairie et précise que Mme ROUX Marie-Paule a déjà assumé la charge de coordonnatrice communale. Un agent recenseur sera également nommé en fin d’année.
Monsieur Gilles NERON propose à l’Assemblée d’aider Mme ROUX Marie-Paule comme coordonnateur adjoint.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :
- Autorise Monsieur le Maire à prendre l’arrêté de nomination de
Mme Roux Marie-Paule en tant que coordonnatrice communale et de Monsieur Gilles NERON comme coordonnateur communal suppléant.
5 - Présentation du projet de Plan Local d’Urbanisme
Monsieur le Maire rappelle que le Plan Local d’Urbanisme, en cours
d’élaboration depuis plusieurs années, est en voie de finalisation.
Il donne ensuite la parole à deux représentants de Mond’Arverne
Communauté, M. Antoine Desforges, vice-président à l'aménagement et M. Johann COLIN, responsable Habitat-Urbanisme, afin que ces derniers
présentent le plan et plus particulièrement sa déclinaison pour notre
commune. A l’issue de cette présentation, Monsieur le Maire précise que les habitants de Mond’Arverne Communauté peuvent prendre connaissance de ce projet en suivant le lien internet suivant : https://www.mond-
arverne.fr/actualites/le-projet-de-plui-arrete-par-les-elus-communautaires/ et que les services de la mairie seront à disposition à partir du 25/09/2023 pour une consultation de ce dossier.
Il ajoute qu’une enquête publique aura lieu en janvier 2024 permettant à ceux qui le souhaitent de faire remonter des observations ou réclamations.
6 - Mond’Arverne Communauté : convention de regroupement pour la
valorisation des certificats d’économie d’énergie
Monsieur le Maire rapporte à l’Assemblée que les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent valoriser les économies d’énergie qu’elles ont
réalisées (par des travaux par exemple) et peuvent, vu la complexité du
montage des dossiers CEE, se regrouper et désigner, par convention, une autre personne éligible (tiers regroupeur), qui obtient pour leur compte les CEE
correspondants pour atteindre le seuil d’éligibilité (50 GWhcumac).
Il est proposé que Mond’Arverne communauté agisse comme « tiers
regroupeur » et Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention a intervenir dans ce cadre entre Mond’Arverne communauté et la commune Busséol.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
- D’approuver le principe du regroupement, d’approuver le projet
de convention et d’autoriser le Maire à signer ladite convention.
7 – Cocon 63 -3 : Adhésion au groupement de commandes pour études
sur changement de chaudières
Monsieur le Maire fait savoir à l’Assemblée qu’une opération collective
COCON63-3 initiée par le Département avec l’appui technique de l’Aduhme a pour vocation de substituer les chaudières fioul/propane des bâtiments des collectivités publiques du Puy-de-Dôme par des solutions de production de chaleur renouvelable, afin faire face aux obligations réglementaires de
réduction des émissions de CO2 et de faire face à l’envolée des prix de
l’énergie.
Il précise que, dans un premier temps, par groupement de commandes dont le Département serait le coordonnateur, des études, entièrement financées,
seraient réalisées sur l’opportunité de ces changements de chaudières. Il ajoute enfin qu’une délibération sera ensuite nécessaire afin de notifier la volonté de la commune de Busséol d’approfondir ou pas vers des études de faisabilité (Tranche optionnelle).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve l'acte constitutif du groupement de commandes pour la réalisation des études ci-dessus évoquées.
8 – Questions diverses
Machine à pain
Une machine à pain a été installée début juillet à côté de la mairie. Les personnes qui l'utilisent sont très satisfaites de la proximité et de la qualité du service. Toutefois, pour son propriétaire, cette machine a une activité insuffisante. Afin de pérenniser ce service, le conseil municipal souhaite inciter la population à l’utiliser au maximum.
Compostage
A l'automne, deux composteurs collectifs vont être installés à Busséol. Le premier se trouvera sur le chemin menant à la sortie de secours de la salle des fêtes, le deuxième sur le parking rue des nobles. Il est bien évident que d'autres composteurs pourront être mis à disposition des usagers si le besoin s'en fait ressentir.
Toits de l’Église et du Lavoir
Le conseil municipal décide d'inviter le dimanche soir 22 octobre 2023 l'ensemble de la population de Busséol autour d'un apéritif pour fêter la rénovation de l’Église et du Lavoir. Une invitation sera prochainement envoyée. Associations
La section sportive de Busséol (gymnastique d'entretien le samedi matin) et le comité des fêtes recherchent de nouveaux adhérents. Il est possible de contacter les responsables de ces associations comme suit :
Pour la section gymnastique : Cathy au 06.14.49.52.07
Pour le comité des fêtes : Maëlle au 06.17.83.18.37
Il est rappelé que la médiathèque de Busséol accueille les enfants et les adultes tous les samedis matin de 10 heures à midi à la Cure.
Lavoir
ll y a de la demande pour que la fresque de la sirène soit remise en place dans le lavoir, certains proposent d’en commander une autre….affaire à suivre…