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Déliberation - 1 Secrétaire séance
Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Secrétaire séance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 03 mars 2023
Délibération n° 1
Date de la Convocation :
vendredi 24 février 2023
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
L'an deux mille vingt trois, le trois mars à 18 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Madame Michelle MICHEL, Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Guy
CHOUVET, Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Philippe
RIBEYRE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette
CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER,
Madame Brigitte BENAT, Monsieur Roland LONJON, Madame
Corinne GONCALVES, Monsieur Stéphane CLABAUX,
Madame Emmanuelle VIALANEIX, Monsieur François
CHATAING, Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde
BOURGIN, Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien
SURREL, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine
GRANIER-CHEVASSUS, Madame Aurélie CHAMBON
Ont donné procuration :
Monsieur Jérôme EYNARD à Monsieur Guy CHOUVET,
Monsieur Pascal BERTRAND à Madame Catherine CHALAYE,
Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline
BARRE, Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur François
CHATAING, Madame Celline GACON à Madame Michelle
CHAUMET, Monsieur Jean-Williams SEMERARO à Madame
Catherine GRANIER-CHEVASSUS
Absent(e)s :
Madame Marie MARQUARDSEN, Madame Maryline BRUN
Secrétaire de séance : Brigitte BENAT
La séance a été levée à : 22H05
Rédacteur : Sandra FLANDIN Administration Générale
Objet : Conseil Municipal - Désignation du Secrétaire de séance
Rapporteur : Michel CHAPUIS
L’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Un membre du Conseil Municipal est invité à se présenter pour remplir les fonctions de Secrétaire de séance lors du Conseil Municipal du 03 mars 2023.
Le Conseil Municipal :
Délibération n°1 du vendredi 03 mars 2023 - DÉCIDE à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret à cette nomination comme le permet l'article L 2121-21, dernier alinéa du CGCT,
- NOMME Madame Brigitte BENAT pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 3 mars 2023,
Le Secrétaire de séance,
BENAT Brigitte,
.
Fait au Puy-en-Velay, le vendredi 03
mars 2023
#signature#
Délibération n°1 du vendredi 03 mars 2023