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Déliberation - 1 Secrétaire de séance
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Secrétaire de séance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 05 juillet 2023
Délibération n° 1
Date de la Convocation :
jeudi 29 juin 2023
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
11/07/2023
L'an deux mille vingt trois, le cinq juillet à 19 h 00, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène
LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Ginette
VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Monsieur
Pascal BERTRAND, Monsieur Stéphane CLABAUX, Madame
Marie MARQUARDSEN, Madame Emmanuelle VIALANEIX,
Madame Maryline BRUN, Monsieur François CHATAING,
Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN,
Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL,
Madame Celline GACON, Monsieur Laurent JOHANNY,
Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Monsieur Jean-
Williams SEMERARO, Madame Aurélie CHAMBON
Ont donné procuration :
Madame Catherine CHALAYE à Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Philippe RIBEYRE à Monsieur Guy CHOUVET,
Monsieur Roland LONJON à Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Madame Corinne GONCALVES à Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Monsieur Rachid ANBAR à Madame
Colette CHASSAGNE, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à
Madame Caroline BARRE, Monsieur Baptiste MASSIN à
Monsieur François CHATAING
Secrétaire de séance : Jérôme EYNARD
La séance a été levée à : 22H40
Rédacteur : Sandra FLANDIN Administration Générale
Objet : Conseil Municipal - Désignation du Secrétaire de séance
Rapporteur : Michel CHAPUIS
L’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Un membre du Conseil Municipal est invité à se présenter pour remplir les fonctions de Secrétaire de séance lors du Conseil Municipal du 5 juillet 2023.
Le Conseil Municipal :
Délibération n°1 du mercredi 05 juillet 2023 - DÉCIDE à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret à cette nomination comme le permet l'article L 2121-21, dernier alinéa du CGCT,
- NOMME Jérôme EYNARD pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 5 juillet 2023,
Le Secrétaire de séance,
EYNARD Jérôme,
.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 05
juillet 2023
#signature#
Délibération n°1 du mercredi 05 juillet 2023