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Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Séance - 1 Secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 11 octobre 2023
Délibération n° 1
Date de la Convocation :
jeudi 05 octobre 2023
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
19/10/2023
L'an deux mille vingt trois, le onze octobre à 20 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène
LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Philippe
RIBEYRE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette
CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER,
Monsieur Roland LONJON, Monsieur Pascal BERTRAND,
Monsieur Stéphane CLABAUX, Madame Marie
MARQUARDSEN, Madame Emmanuelle VIALANEIX,
Madame Maryline BRUN, Monsieur François CHATAING,
Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL,
Madame Celline GACON, Monsieur Laurent JOHANNY,
Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Monsieur Jean-
Williams SEMERARO, Madame Aurélie CHAMBON
Ont donné procuration :
Madame Catherine CHALAYE à Madame Michelle MICHEL,
Madame Brigitte BENAT à Monsieur François CHATAING,
Madame Corinne GONCALVES à Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur
Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à
Madame Caroline BARRE, Monsieur Baptiste MASSIN à
Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Quentin PETIT à Madame
Ginette VINCENT, Madame Mathilde BOURGIN à Madame
Marlène LASHERME
Secrétaire de séance : Guy CHOUVET
La séance a été levée à : 22 H 40
Rédacteur : Sandra FLANDIN Administration Générale
Objet : Conseil Municipal - Désignation du Secrétaire de séance
Rapporteur : Michel CHAPUIS
L’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Un membre du Conseil Municipal est invité à se présenter pour remplir les fonctions de Secrétaire de séance lors du Conseil Municipal du 11 octobre 2023.
Délibération n°1 du mercredi 11 octobre 2023 Le Conseil Municipal :
- DÉCIDE à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret à cette nomination comme le permet l'article L 2121-21, dernier alinéa du CGCT,
- NOMME Monsieur Guy CHOUVET pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 11 octobre 2023,
Le Secrétaire de séance,
CHOUVET Guy,
Adjoint au Maire.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 11
octobre 2023
#signature#
Délibération n°1 du mercredi 11 octobre 2023