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Déliberation - liste deliberations 27 11 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Saint-Offenge.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 27 11 2023)
Thèmes du document : Énergies, Éducation, Transports,
Saint-Of‘enge
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 Novembre 2023, à 20h
Présents GELLOZ Bernard, GRELLIER Jean-Marc, CAROLI Nadine, PAPIN Christophe, PEIGNELIN Cécile,
VOYEZ Dominique, TERRIER Robert, CHAVANNE Claire, FRANCOZ Gisèle, FRANCOZ Thierry,
DELOCHE Serge, GELLOZ Béatrice, MINNE Laura, GELLOZ Sarah, LACOSTE Sylvaine,
LOOS Christian, LÉONARDI Bernard
Excusés ABALZI Mélanie (pouvoir à VOYEZ Dominique}, GELLOZ Olivier
Délibération n° OBJET DECISION
Transfert de compétence au SDES pour
1 l'implantation de bornes de recharge Approuvé à l'unanimité
des véhicules électriques
Désignation du référent déontologue
> élu et adhésion à la mission mise en Aporouvé à l' imité . pprouv unanim
place par le Centre de gestion de la
Savoie
Convention-cadre d'adhésion au
3 service intérim du Centre de gestion Approuvé à l'unanimité
de la Savoie
Désaffectation d'une partie du chemin
4 rural dit "de Verdens" préalablement à Approuvé à l'unanimité
son aliénation
Secours héliportés en montagne A sr imité
saison 2023-2024 ADPTOUVE à * UNanImite
6 Choix Maîtrise d'oeuvre - Restauration Anorouvé à l'unanimité . ve . pprouv
des peintures de l'église St-Pierre
Demande de subvention DETR - DSIL
7-1 2024 Rénovation énergétique école Approuvé à l'unanimité
primaire
Demande de subvention DETR - DSIL
7-2 2024 Installation Ombrière Approuvé à l'unanimité
photovoltaïque Demande de subvention FDEC 2024 -
8-1 Approuvé à l'unanimité Rénovation énergétique école primaire
Demande de subvention FDEC 2024 -
8-2 Extension réseau chaleur salle des Approuvé à l'unanimité
fêtes
Instauration de la prime pouvoir ur ., : , 9 : . Délibération retirée de l'ordre du jour
d'achat exceptionnelle
10 Indemnités gardiennage églises et Aporouvé à l'unanimité
cimetières - Année 2023 APPTOUVE
11 Révision des loyers communaux Approuvé à l'unanimité
Année 2024 os
Approuvé par 17 voix pour et 1 abstention 12-1 Tarifs Salle Polyvalente - Année 2024 P | :
{Sylvaine LACOSTE)
Tarifs Régie photocopies - Cimetières - 12-2 Approuvé à l'unanimité
Taxe d'affouage -Année 2024
13 Rythmes scolaires - Rentrée 2024 Approuvé à l'unanimité
ACEJ - Avenant n° 1 à la convention de
14 délégation de la mise en œuvre de la Approuvé à l'unanimité
politique éducative et sociale du APPTOuVE
territoire
Location Appartement T3 LL nr. 15 PP Approuvé à l'unanimité Route de Cornat
Mairie
Publié le 29 Novembre 2023
Le Maire, B. GELLOZ
25 route Sainte-Euphémie - 73100 Saint-Offenge
Tél. 04 79 54 91 71 - mairie@saintoffenge.fr
www.mairie-stoffenge.fr