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Déliberation - 33 DECISIONS DU MAIRE INFO CONSEILLERS
Déliberation - 20 INFO ASSURANCES 1
Déliberation - 18 INFO EMRUNTS 2017
Conseil Municipal - 40 info CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 40 info CM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RERR
SÉANCE DU 80 JUIN 2017
RRR
Présents :
M. Hervé LUCBÉREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT,
M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Maïté POTIN, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, M. Jacques NAYA, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL,
M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET.
Délégations de vote :
Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Madame Denise MICHAUT. Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. David CORBIN.
Mme Henriette BONNET donne pouvoir à M. Michel ADAM.
M. Didier CASTERES donne pouvoir à M. Hervé LUCBEREILH.
Mme Aracéli ETCHENIQUE donne pouvoir à Mme Maylis DEL PIANTA.
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE.
Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES donne pouvoir à M. Jacques NAYA.
Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à Mme Ing-On TORCAL.
M. André VIGNOT donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL.
M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA.
M. Jean-Pierre ARANJO donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON.
M. Patrick MAILLET donne pouvoir à Mme Anne BARBET.
RER
40 - DECISIONS DU MAIRE : INFORMATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Monsieur le Maire rappelle à l'Assemblée que « concernant les décisions prises en
vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire doit, selon les dispositions de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales, en rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil
municipal ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-
22 et L.2122-23,
Vu l'alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du conseil municipal du 18 avril 2014 portant délégations de
pouvoirs à Monsieur le Maire, Considérant que Monsieur le Maire est tenu de rendre compte à chacune des
réunions obligatoires du Conseil municipal des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
DATE TYPE D'ACTE DECISION
27 Mars 2017 Fixation de prix
Prix du bois d’affouage fixé à
50 Euros
13 Mars 2017 Fixation de prix
Actualisation des prix
pratiqués dans le cadre des
travaux et prestations
réalisés en régie par le
Service Assainissement
27 Mars 2017 Louage
Signature d’un bail précaire
et révocable pour une
seconde place de
stationnement située Rue
des gaves 64400 Oloron
avec Monsieur Florent
SOUMET - Durée : 12 ans
maximum à partir du 1° avril
2017 - Prix de la redevance :
20 euros par mois
28 Mars 2017 Louage
Signature d’un bail
commercial dérogatoire pour
un local situé 48 rue Louis
Barthou 64400 Oloron avec
Madame Michèle PAUMIER-
Bail de 28 jours du 3 Avril au
30 Avril 2017 - Redevance
d'occupation du domaine
public : 1 euro par jour-
Charges d’eau et d'électricité
à la charge de la Commune
d'Oloron
10 Avril 2017 Louage
Signature d’un bail
commercial dérogatoire pour
un local situé 48 rue Louis
Barthou 64400 Oloron avec
Madame Anne LOEWERT-
Bail de 13 jours du 1° Mai au
13 Mai 2017 - Redevance
d'occupation du domaine
public : 1 euro par jour-
Charges d’eau et d'électricité
à la charge de la Commune
d'Oloron
12 Mai 2017 Louage
Signature d’un bail
commercial dérogatoire pour
un local situé 48 rue Louis
Barthou 64400 Oloron avec Madame Marie-Claude
HENNETIER - Bail de 22
jours du 15 Mai au 6 Juin
2017 - Redevance
d'occupation du domaine
public : 1 euro par jour -
Charges d’eau et d'électricité
à la charge de la Commune
d'Oloron
23 Mai 2017 Louage
Signature d’un bail
commercial dérogatoire pour
un local situé 48 rue Louis
Barthou 64400 Oloron avec
Madame Marie-
CAZADESSUS - Bail de 14
jours du 12 Juin au 25 juin
2017 - Redevance
d'occupation du domaine
public : 1 euro par jour -
Charges d’eau et d'électricité
à la charge de la Commune
d'Oloron
30 Mai 201730 Louage
Signature d’un bail
commercial dérogatoire pour
un local situé 48 rue Louis
Barthou 64400 Oloron avec
Madame Sophie PALMER
Bail de 18 jours du 26 juin
2017au 13 juillet 2017
Redevance d'occupation du
domaine public : 1 euro par
jour
Charges d'eau et d'électricité
à la charge de la Commune
d'Oloron
30 Mai 2017 Louage
Signature d’un bail
commercial dérogatoire pour
un local situé 48 rue Louis
Barthou 64400 Oloron avec
Madame Patricia
CAZABIELLE - Bail de 5
jours 24 juillet jusqu’au 24
juillet 2017 - Redevance
d'occupation du domaine
public : 1 euro par jour -
Charges d’eau et d'électricité
à la charge de la Commune
d'Oloron 12 Juin 2017 Marché public
CREATION LOCAL
BUVETTE JAO BASKET ET
BUVETTE COUVERTE
POUR FCO RUGBY
Lot 1 : GROS ŒUVRE
ENTREPRISE PAYEN
1 Rue Vignet
64400 Orin
19 571,50 € H.T
12 Juin 2017 Marché public
CREATION LOCAL
BUVETTE JAO BASKET ET
BUVETTE COUVERTE
POUR FCO RUGBY
Lot 2:
CHARPENTE/BARDAGE
ENTREPRISE 2CBOIS
Zone Artisanale
Lanneretonne
64400 Oloron Sainte-Marie
10 455,00 € HT
12 Juin 2017 Marché public
CREATION LOCAL
BUVETTE JAO BASKET ET
BUVETTE COUVERTE
POUR FCO RUGBY
Lot 3 : SERRURERIE
SCOP ALKAR
Zone industrielle
64130 Mauléon
20 909,10 € H.T
12 Juin 2017 Marché public
CREATION LOCAL
BUVETTE JAO BASKET ET
BUVETTE COUVERTE
POUR FCO RUGBY
Lot 4 MENUISERIE
EURL SESTIAA - Route
d'Esquiule - 64400 Moumour
8 800,00 € HT 12 Juin 2017 Marché public
CREATION LOCAL
BUVETTE JAO BASKET ET
BUVETTE COUVERTE
POUR FCO RUGBY
Lot 5 : PLATRERIE - SARL
NAYA - Zone industrielle du
Gabarn - 64870 Escout
5 000,00 € H.T
12 Juin 2017 Marché public
CREATION LOCAL
BUVETTE JAO BASKET ET
BUVETTE COUVERTE
POUR FCO RUGBY
Lot 6 ELECTRICITE-SSI :
Entreprise POYER
Zone industrielle du Gabarn
64870 Escout
6250,00 € H.T
12 Juin 2017 Marché public
CREATION LOCAL
BUVETTE JAO BASKET ET
BUVETTE COUVERTE
POUR FCO RUGBY
Lot 7 PLOMBERIE
Entreprise DOMINGUEZ
Zone Artisanale
Lanneretonne
64400 Oloron Sainte-Marie
3372,13 €HT
12 Juin 2017 Marché public
CREATION LOCAL
BUVETTE JAO BASKET ET
BUVETTE COUVERTE
POUR FCO RUGBY
Lot 8 SOLS SOUPLES
BALBIN TECHNIC SOLS
Gabarn d'Escout
64870 Escout
3641,80 €EH.T 12 Juin 2017 Marché public
CREATION LOCAL
BUVETTE JAO BASKET ET
BUVETTE COUVERTE
POUR FCO RUGBY
Lot 9 : Peinture - SARL
NAYA - Zone Industrielle du
Gabarn - 64870 Escout
2 815,36 €H.T
28 Février 2017 Marché public
ACCORD-CADRE POUR
LA REALISATION DE
L'ENTRETIEN DES
RESEAUX EAUX USEES
ET EAUX PLUVIALES ET
OUVRAGES ANNEXES ,
INSPECTIONS
TELEVISEES, ESSAIS
SUEZ Eau France
Landes-Pays Basque-Béarn
CS 20087 15 Avenue
Charles Floquet
64202 Biarritz Cedex
Marché à bons de
commande sur 1 an
reconductible 2 fois avec un
montant maximum de 20 000
€H.T/an.
16 Mars 2017 Marché public
MISSION DE MAITRISE
D'ŒUVRE POUR LA
CONSTRUCTION DE
SANITAIRES PUBLICS
DANS L'ENCEINTE DE LA
PLACE SAINT-PIERRE
EURL Cabinet d'Architecture
FABRE
31 Boulevard des Pyrénées
64400 Oloron Sainte-Marie
6950,00 € HT 21 Novembre 2016 Marché public
ENCADREMENT DE LA
FILIERE DE
VALORISATION DU
COMPOST DES BOUES DE
LA SATATION
D'EPURATION D'OLORON
SAINTE-MARIE
Bureau d'Etudes MPE -
Bizens - 64300 Baigts de
Bearn - Marché à bons de
commande sur 1 an
reconductible 3 fois avec un
montant maximum de 40 000
€H.T/an.
21 Avril 2017 Marché public
MISSION DE MAITRISE
D'ŒUVRE POUR LA
RESTRUCTURATION DES
RESEAUX DES RUES
PALASSOU ET GASSION
POUR L’EXTENSION DU
SYSTEME D'ASSAINISSEMENT AU
QUARTIER « LA SERRE
DE LEGUGNON . »
SCE Bayonne ZAC du Golf
2 chemin de l'Aviation
64 200 Bassussarry
23 100 €EHT
29 Mai 2017 Marché public
DECISION D'ATTRIBUTION
DU MARCHE A BONS DE
COMMANDE POUR LA
REGENERATION DU
PATRIMOINE ARBORE
Lot 1 : Interventions
régénératrices préparant au
renouvellement, de
sécurisation et de conduite
juvénile sur le patrimoine
arboré de la commune :
EURL Pyrénées élagage
47 rue Josbaig
64400 Géronce
Minimum de 10 000 € H.T et
maximum de 30 000 € H.T. 29 Mai 2017 Marché public
DECISION D'ATTRIBUTION
DU MARCHE A BONS DE
COMMANDE POUR LA
REGENERATION DU
PATRIMOINE ARBORE
Lot 2: Interventions
structurantes - SARL Clavé -
11 Vallée de la Geoule —
64300 Mont —
Minimum de 10 000 € H.T et
maximum de 30 000 € H.T.
29 Mai 2017 Marché public
DECISION D'ATTRIBUTION
DU MARCHE A BONS DE
COMMANDE POUR LA
REGENERATION DU
PATRIMOINE ARBORE
Lot 3 : Prestations
dessouchage
SARL Clavé
11 Vallée de la Geoule
64300 Mont
Minimum de 1000€ H.T et
maximum de 4000€ H.T.
Tarifs Oloron Sport Culture
Vacances Eté 2017 : POUR
LES OLORONAIS
Athlétisme : 3 € le stage
Accrobranche grands : 9 € la
journée
Accrobranche petits : 8 € la
journée
Activités d'eaux vives : 99 €
le stage
Aéromodélisme : 6 € la
séance
Basket : 7 € le stage
Canyoning : 15 € la journée
Cheval : 25 € la journée
Cirque : 15 € le stage
Course d'orientation : 3 € la
séance
Cyclisme : 2 € sans location
du vélo / 4 € avec location du
vélo Escalade : 7 € la séance
Escrime : 7 € la séance
Gym au sol et aux agrès : 7
€ le stage
Handball : 3 € le stage
Judo : 5 € le stage
Karting/laser game/bubble
bump : 28 € la journée
Karaté: 2 € la séance
Multisport : 4 € la séance
Paddle : 15 € la journée
Paintall 12/16 ans : 9 € la
séance
Paintball 8/11 ans : 7 €la
séance
Chasse au trésor : 5 € la
séance
Pelote: 3 € le stage
Pétanque : 2 € la séance
Poney : 36 € le stage
Quad : 10 € la séance
Rando montagne : 29 € le
séjour
Rugby : 2 € la séance
Spéléologie: 5 € la séance
Tennis : 33 € le stage
Tennis de table : 5 € le stage
Via ferrata : 15 € la journée
Voile/aviron : 17 € la journée
VTT 7/11 ans : 9 € la séance
VTT 11/16 ans : 17 € la
journée
As-tu déjà vu un trésor : 2 € l'atelier
Ateliers artistiques 6/11 ans :
6 € l'atelier
Ateliers artistiques 9/16 ans :
9 € l'atelier
Atelier de couture créative :
5 € l'atelier
Atelier de fabrication de
marionnettes: 6 € l'atelier
Club nature avec mini-camps
: 90 € le séjour
Découverte caserne des
pompiers : 2 € la séance
Elle est géniale la
cathédrale: 2 € l'atelier
Fa si la chantez : 6 €le
stage
L'art dans tous ses états : 8
€ le stage
Les mystères de l'ancienne
cité : 2 € l'atelier
Jeux géants en bois : 2€ la
séance
Reliure : 3 € le stage
Yoga : 5 € le stage
Le petit bricoleur : 3 € la
séance
A vos marques, prêts, partez
: 2 € la séance
Enfile ton kimono : 2€ le
stage
Et si on se pommé : 2€la
séance
Fais ton cirque : 2 € la
séance
Viens t'amuser: 2 € la
séance
Je suis zen : 3 € le stage
Le petit détective : 2 € la séance
Le petit sportif : 2 € la
séance
Musicien en herbe : 3 € la
séance
Parcours du petit vaillant : 3
€ la séance
Les doigts de fée : 5 € la
séance
Tarifs Oloron Sport Culture
Vacances Eté 2017 : POUR
LES NON OLORONAIS
Athlétisme : 4 € le stage
Accrobranche grands : 12 €
la journée
Accrobranche petits : 10,5 €
la journée
Activités d'eaux vives : 129 €
le stage
Aéromodélisme : 8 € la
séance
Basket : 9,5 € le stage
Canyoning : 19,5 € la
journée
Cheval : 32,5 € la journée
Cirque : 19,5 € le stage
Course d'orientation : 4 € la
séance
Cyclisme : 3 € sans location
du vélo / 5 € avec location du
vélo
Escalade : 9,5 € la séance
Escrime : 9,5 € la séance
Gym au sol et aux agrès :
9,5 € le stage
Handball : 4 € le stage
Judo : 6,5 € le stage
Karting/laser game/bubble
bump : 36,5 € la journée Karaté: 3 € la séance
Multisport : 5,5 € la séance
Paddle : 19,5 € la journée
Paintall 12/16 ans : 12 € la
séance
Paintball 8/11 ans : 9,5 € la
séance
Chasse au trésor : 6,5 € la
séance
Pelote: 4 € le stage
Pétanque : 3 € la séance
Poney : 47 € le stage
Quad : 13 € la séance
Rando montagne : 38 € le
séjour
Rugby : 3 € la séance
Spéléologie: 6,5 € la séance
Tennis : 43 € le stage
Tennis de table : 6,5 € le
stage
Via ferrata : 19,5 € la journée
Voile/aviron : 22,5 € la
journée
VTT 7/11 ans: 12€la
séance
VTT 11/16 ans : 22,5 €la
journée
As-tu déjà vu un trésor : 3 €
l'atelier
Ateliers artistiques 6/11 ans :
8 € l'atelier
Ateliers artistiques 9/16 ans :
12 € l'atelier
Atelier de couture créative :
6,5 € l'atelier
Atelier de fabrication de
marionnettes: 8 € l'atelier Club nature avec mini-camps
: 117 € le séjour
Découverte caserne des
pompiers : 3 € la séance
Elle est géniale la
cathédrale: 3 € l'atelier
Fa si la chantez : 8 € le
stage
L'art dans tous ses états :
10,5 € le stage
Les mystères de l'ancienne
cité : 3 € l'atelier
Jeux géants en bois : 3€ la
séance
Reliure : 4 € le stage
Yoga : 6,5 € le stage
Le petit bricoleur : 4 € la
séance
A vos marques, prêts, partez
: 8 € la séance
Enfile ton kimono : 3 € le
stage
Et si on se pommé : 3 € la
séance
Fais ton cirque : 3 € la
séance
Viens t'amuser: 3 € la
séance
Je suis zen : 4 € le stage
Le petit détective : 3 € la
séance
Le petit sportif: 3 € la
séance
Musicien en herbe : 4€ la
séance
Parcours du petit vaillant : 4
€ la séance
Les doigts de fée : 6,5 € la
séance Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL,
- PREND ACTE de ces décisions.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 30 juin 2017.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 10/ 07/ 2017
{ \
Acte certifié exécutoire F5
- Par publication ou notification le 07/07/2017
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 0707/2017