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Document publié le Mercredi 19 février 2014 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ordrejour 2014 02 24)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
4, avenue de la Gare – 10180 Saint-Lyé
Tél : 03.25.76.60.07 – Fax : 03.25.76.59.89 – Email : mairie@saint-lye.fr
Saint-Lyé, le 19 février 2014
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie le :
Lundi 24 février 2014 à 19 h.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu de la dernière séance
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Zone artisanale de l’Arcade : vote du budget annexe, choix des entreprises, commercialisation, instauration de la PVR
4. Vote du compte administratif 2013
5. Vote du budget primitif 2014 et des taux de fiscalité locale
6. Attribution des subventions aux associations
7. Dématérialisation du contrôle de légalité : avenant pour les actes budgétaires 8. Travaux d’économie d’énergie : demande de subvention
9. Informations et questions diverses.
Le Maire,
Marcel SPILMANN