Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ordrejour 2011 04 15
Ordre du Jour - ordrejour 2014 03 29
Procès Verbal - ordrejour 2016 12 15
Ordre du Jour - ordrejour 2008 03 15
Ordre du Jour - ordrejour 2008 03 20
Ordre du Jour - ordrejour 2008 06 27
Ordre du Jour - ordrejour 2012 04 05
Compte-Rendu - ordrejour 2014 01 22
Procès Verbal - compterendu 2014 04 15
Procès Verbal - ordrejour 2014 09 18
Ordre du Jour - ordrejour 2014 04 15
Document publié le Mercredi 9 avril 2014 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordrejour 2014 04 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
4, avenue de la Gare – 10180 Saint-Lyé
Tél : 03.25.76.60.07 – Fax : 03.25.76.59.89 – Email : mairie@saint-lye.fr
Saint-Lyé, le 9 avril 2014
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie le :
Mardi 15 avril 2014 à 19 h.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
3. Délégations du conseil municipal au maire
4. Election des délégués aux syndicats
5. Création des commissions municipales et élection des membres
6. Centre communal d’action sociale : fixation du nombre d’administrateurs et élection 7. Indemnité de fonction à la municipalité
8. Indemnité de conseil à Mme Le Percepteur
9. Droit à la formation des élus
10. Informations et questions diverses
Le Maire,
Marcel SPILMANN