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unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2026 04 09OJ
Document publié le Jeudi 9 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2026 04 09OJ)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Aviation,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 AVRIL 2026
‒ Désignation d'un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la séance du 5 mars 2025
Vie institutionnelle
1 Installation du Conseil Communautaire
2 Élection du Président de la Communauté de Communes des Vallées du
Haut-Anjou
3 Détermination du nombre de vice-présidents
4 Désignation des autres membres du Bureau Communautaire
5 Élection des vice-présidents
6 Élection des autres membres du Bureau Communautaire
7 Lecture de la charte de l'élu local
8 Délégation de pouvoirs du Conseil au Président
9 Délibération fixant les indemnités de fonction du Président et des vice-
présidents
10 Débat quant à l’opportunité d’élaborer un pacte de gouvernance
11 Débat sur les modalités de consultation du conseil de développement
Questions diverses
Étienne GLÉMOT
Président