Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 04 09 Deliberation
Déliberation - 2023 09 04 Deliberation RODP 2023
Déliberation - 2024 09 02 Deliberation fixant les RODP 2024
Déliberation - 2023 05 02 Deliberation chantier jeune
Déliberation - 2023 05 04 Deliberation tarif 01 09 2023
Déliberation - 2023 09 12 Deliberation convention implantation co
Déliberation - 2023 09 07 Deliberation poste non permanent saison
Déliberation - 2023 09 08 Deliberation poste non permanent tempor
Déliberation - 2023 09 11 Deliberation convention fond de concour
Déliberation - 2023 09 09 Deliberation gratification stagiaire
Déliberation - 2023 09 02 Deliberation DM 2
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Bully.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 02 Deliberation DM 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
République
Française
Département
du
Rhône
Commune
de
BULLY
Délibération
du
Conseil
Municipal
du
26
septembre
2023
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
:
19
Présents
:
1j
Votants
:
16
Date
de
convocation
: 22
septembre
2023
Secrétaire
de
Séance
: Florence
DEVAY
-— Marie-Thérèse
CHENE
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-six
septembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BULLY,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Charles-Henri
BERNARD,
Maire.
Présents
: Mesdames
et Messieurs
: BERNARD
Charles-Henri,
BOURBON
Ludovic,
BRUN-PEYNAUD
Annick,
CHENE
Marie-
Thérèse,
CHEVALIER
Jean-François,
CHOULET
Sébastien,
DEVAY
Florence,
GIRIN
Alexandre,
GOUTTE
Pascale
(arrivé
à
DEL
2023
O9
O2
: Délibération
portant
approbation
de
la
décision
modificative
n°2
— Budget
primitif
commune
Rapporteur
: Séverine
PERRUQUON
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
Budget
primitif
2023
de
la commune
voté
le
21
mars
2023, Le
Maire
étant
responsable
de
la
Défense
Extérieure
Contre
l'incendie,
chaque
année
il
est
prévu
au
budget
le
changement
pour
vétusté
d'un
à
deux
poteaux
d'incendie.
Lors
de
la
constitution
du
budget,
deux
poteaux
ont
été
prévus
pour
un
montant
de
9
000
€.
Un
arrêt
soudain
d'un
poteau
d'incendie
situé
Rue
du
Pré
de
la
Cour
a
dû
occasionner
son
changement
en
urgence,
la
dépense
supplémentaire
est
de
4
679.70
€.
Afin
de
pouvoir
procéder
au
règlement,
il
convient
d'augmenter
les
crédits
de
l'opération
286
—
DECI
en
diminuant
les
crédits
de
certaines
opérations
comme
sur
l'annexe
jointe
à
la
présente
délibération.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
16
VOIX
POUR,
O
CONTRE,
O
ABSTENTION
APPROUVE
cette
décision
modificative
n°
2
en
annexe
de
la
présente
délibération.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
29
septembre
2023
À
Bully
Le
Maire,
Charles-Henri
BERNARD
20h34),
GUIGON
Marc,
MATHIEU
Karine,
MARTIN
Florence,
PERRET
Jean-Yves,
PERRUQUON
Séverine,
PONCET
Eric
Excusés
:
Aline
CLAIRET
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
Pauline
KLEIN
pouvoir
à
Karine
MATHIEU
Fabien
MARMILLOD
Pierre-Alexis
NICOLAS
Absents
:
Les
secrétaires
de
Florence
DEVAY
Accusé de réception en préfecture 069-216900324-20230926-202309_20230902-DE Reçu le 03/10/2023