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Document publié le Jeudi 22 mai 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20250522 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Pêche et métiers de la mer, Animaux,
Ex PREFET DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 22 mai 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 22 mai 2025 N° de page
1
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22 MAI 2025 PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES À DÉCLARATION AU TITRE DE L'ARTICLE L. 214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA CRÉATION ET L'EXPLOITATION D'UN OUVRAGE DE PRÉLÈVEMENT D'EAU SOUTERRAINE DESTINÉ À L'IRRIGATION DE CULTURES COMMUNE DE MARQUEGLISE DOSSIER N°0100055201
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025/DRIEAT/SPPE/008 DU 21 MAI 2025 COMPLÉMENTAIRE À L'ARRÊTÉ DU 8 AVRIL 2021 PORTANT AUTORISATION DE CONSTRUIRE ET EXPLOITER LE CANAL SEINE-NORD EUROPE SECTEUR 1 (CSNE 1)
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 MAI 2025 PORTANT DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION, L'ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D'AIRES DE REPOS D'ANIMAUX D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES POUR LA SOCIÉTÉ SCCV MEME DANS LE CADRE D'UNE INSTALLATION D'UNE PLATEFORME LOGISTIQUE SUR LES COMMUNES D'ESCHES ET MÉRU
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFICATIF DU 21 MAI 2025 INSTAURANT UN PARCOURS DE PÊCHE "SANS TUER" POUR L'ESPÈCE TRUITE FARIO (SALMO TRUTTA) SUR L'AUTOMNE, COMMUNES DE GILOCOURT ET BÉTHANCOURT EN VALOIS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 MAI 2025 PORTANT DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION, L'ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D'AIRES DE REPOS D'ANIMAUX D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES POUR LA SOCIÉTÉ REP VEOLIA DANS LE CADRE D'UN PROJET D'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES (ISDI) SUR LA COMMUNE DE GOUVIEUX
ARRÊTÉ DU 22 MAI 2025 PORTANT SUR LE CLASSEMENT DES ESPÈCES SUSCEPTIBLES D'OCCASIONNER DES DÉGÂTS (ESOD) DU GROUPE 3 ET LES MODALITÉS DE RÉGULATION SUR LA PÉRIODE COMPRISE ENTRE LE 1ER JUILLET 2025 ET LE 30 JUIN 2026 DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22 MAI 2025 FIXANT LE NOMBRE MINIMUM ET MAXIMUM DE CHEVREUILS À PRÉLEVER AU TITRE DU PLAN DE CHASSE DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR LA CAMPAGNE 2025- 2026
ARRÊTÉ DU 22 MAI 2025 RELATIF À L'OUVERTURE ET LA CLÔTURE DE LA CHASSE POUR LA CAMPAGNE 2025-2026 DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
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CENTRE HOSPITALIER CLERMONT DE L'OISE
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