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Arrêté - Préfecture - Oise - 20101228 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231130 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231130 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Animaux,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 30 novembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 30 novembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 30 novembre 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DE CESSIBILITÉ DU 24 NOVEMBRE 2023 - PROJET DE ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) BEAUVAIS - VALLÉE DU THÉRAIN À BEAUVAIS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 NOVEMBRE 2023 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'AUGER-SAINT-VINCENT
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 29 NOVEMBRE 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. LIONEL LECOMTE EN QUALITÉ DE DIRECTEUR FONCTIONNEL DU SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'OIS
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 24 NOVEMBRE 2023 - SOCIÉTÉ VICTOR MARTINET EXPLOITATION D'UNE PLATEFORME LOGISTIQUE COMMUNE DE LE MESNIL-EN-THELLE
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 19 OCTOBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 791940711 AU NOM DE L'ORGANISME BLAISE PIERRE 60200 COMPIÈGNE
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 23 OCTOBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 820942357 AU NOM DE L'ORGANISME DEMAY JILL 60000 BEAUVAIS
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 23 OCTOBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 980228803 AU NOM DE L'ORGANISME CANTILLIENS SERVICES 60500 CHANTILLY
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 25 OCTOBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 799062161 AU NOM DE L'ORGANISME HABITAT ET JARDIN BOBIN 60119 HENONVILLE
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 31 OCTOBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 920324092 AU NOM DE L'ORGANISME SOEIRO NETTOYAGE 60110 MERU
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 8 NOVEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 501042717 AU NOM DE L'ORGANISME VALENTIN SÉBASTIEN 60400 NOYON
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 10 NOVEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 981061872 AU NOM DE L'ORGANISME EL GHANI LAILA 60000 BEAUVAIS
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 10 NOVEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 814224606 AU NOM DE L'ORGANISME EMMANUEL GOEPFERT 60128 PLAILLY
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 27 NOVEMBRE 2023 AU SEIN DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 27 NOVEMBRE 2023 PORTANT RECTIFICATION D'ERREURS MATÉRIELLES AFFECTANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 NOVEMBRE 2023 PORTANT FERMETURE DE L'ÉLEVAGE CANIN DE MME BLANDINE BAUER COMMUNE D'ÉLINCOURT-SAINTE-MARGUERITE
PROJET D'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 NOVEMBRE 2023 PORTANT FERMETURE DE L'ÉLEVAGE CANIN DE MME BLANDINE BAUER COMMUNE D'ÉLINCOURT-SAINTE-MARGUERITE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 NOVEMBRE 2023 PORTANT DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION, L'ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D'AIRES DE REPOS D'ANIMAUX D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES POUR LE BAILLEUR CLESENCE - RÉHABILITATION DE 102 LOGEMENTS - MÉRU
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L'OISE
DÉCISION N° 2023.085 DU 15 NOVEMBRE 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME CORINNE
BONNAL