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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Talmont-Saint-Hilaire.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Économie et finances,
MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 11
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 12
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 15
D1 - Balance générale - Dépenses 17
D2 - Balance générale - Recettes 19
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 21
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 25
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 27
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 29
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 40
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 100
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 103
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 106
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 111
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 114
A1.01 - Opérations non ventilables 117
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 118
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 121
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 122
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 123
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 126
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 130
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 133
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 134
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 137
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 139
A1.908 - Fonction 8 - Transports 142
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 146
A2.01 - Opérations non ventilables 148
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 149
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 155
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 156
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 157
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 161
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 167
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 170
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 171
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 172
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 175
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 177
A2.938 - Fonction 8 - Transports 180
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 184
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 185
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 191
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 193 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 194
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 196
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes 197
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 198
B3.1 - Etat des provisions constituées 200
B3.2 - Etalement des provisions 202
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 203
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 204
B7.3 - Etat des emprunts garantis 205
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 210
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail 211
B7.6 - Etat des marchés de partenariat 212
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 213
B7.8 - Autres engagements donnés 214
B7.9 - Autres engagements reçus 215
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel 216
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 218
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 219
B11.2 - Liste des établissements publics créés 220
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 221
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 222
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 223
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 224
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 226
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 227
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 8 494
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 923,17
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 334,00
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 620,00
3 Dépenses d’équipement brut / population 956
4 Encours de dette / population (2) (3) 1 363,00
5 DGF / population 145,00
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 48,89 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 91,38 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 60,84 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 84,17 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 17,06%
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.5 %
- Investissement : 7.5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget primitif (5) de l’exercice précédent.
VII – Le présent budget a été voté sans reprise des résultats de l'exercice N-1 (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Indiquer « primitif » ou « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (2)
TOTAL DU BUDGET 0,00 0,00 0,00 A1 0,00
Investissement 0,00 0,00 (3) 0,00 A2 0,00
Fonctionnement 0,00 0,00 (4) 0,00 A3 0,00
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 0,00 III + IV 0,00 B1 0,00
Investissement I 0,00 III 0,00 B2 0,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 0,00
Investissement A2 + B2 0,00
Fonctionnement A3 + B3 0,00
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE DU BUDGET – VOTE ET REPORTS A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 10 084 000,00 10 084 000,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 10 084 000,00 10 084 000,00
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 14 233 575,00 14 233 575,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 14 233 575,00 14 233 575,00
TOTAL DU BUDGET (4) 24 317 575,00 24 317 575,00
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
2025-1-2025 Pont des hautes mers 21 0,00
2022-4-2022 Réhabiliation de l'église Saint-Hilaire 0,00
2021-3-2022 Réhabilitation/extension groupe scolaire du payré 0,00
2024-2-2024 ZAC Les minées 78 0,00
TOTAL 0,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 12
10 084 000,00
0,00
10 084 000,00 10 084 000,00 10 084 000,00 0,00 10 820 150,00
353 500,00 353 500,00 353 500,00 362 500,00
250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
103 500,00 103 500,00 103 500,00 112 500,00
9 730 500,00 9 730 500,00 9 730 500,00 0,00 10 457 650,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 335 000,00 1 335 000,00 1 335 000,00 0,00 1 600 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 310 000,00 1 310 000,00 1 310 000,00 0,00 1 550 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 50 000,00
8 395 500,00 8 395 500,00 8 395 500,00 0,00 8 856 950,00
4 570 000,00 4 570 000,00 4 570 000,00 0,00 4 455 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 215 400,00 3 215 400,00 3 215 400,00 0,00 3 721 950,00
425 100,00 425 100,00 425 100,00 0,00 515 000,00
185 000,00 185 000,00 185 000,00 0,00 165 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (6)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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10 084 000,00
0,00
10 084 000,00 10 084 000,00 10 084 000,00 0,00 10 820 150,00
2 764 900,00 2 764 900,00 2 764 900,00 2 788 380,00
250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
900 000,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00
1 614 900,00 1 614 900,00 1 614 900,00 1 638 380,00
7 319 100,00 7 319 100,00 7 319 100,00 0,00 8 031 770,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 210 000,00 2 210 000,00 2 210 000,00 0,00 2 210 000,00
500 000,00 500 000,00 500 000,00 0,00 550 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00 310 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 700 000,00 1 700 000,00 1 700 000,00 0,00 1 350 000,00
5 109 100,00 5 109 100,00 5 109 100,00 0,00 5 821 770,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 989 100,00 3 989 100,00 3 989 100,00 0,00 4 476 770,00
1 120 000,00 1 120 000,00 1 120 000,00 0,00 1 345 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
16 Emprunts et dettes assimilées (4)
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (13)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6)
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n’est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00
14 233 575,00 14 233 575,00 14 233 575,00 0,00 13 870 030,00
2 514 900,00 2 514 900,00 2 514 900,00 2 538 380,00
0,00 0,00 0,00 0,00
900 000,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00
1 614 900,00 1 614 900,00 1 614 900,00 1 638 380,00
11 718 675,00 11 718 675,00 11 718 675,00 0,00 11 331 650,00
33 000,00 33 000,00 33 000,00 32 000,00
1 500,00 1 500,00 1 500,00 0,00 5 300,00
452 000,00 452 000,00 452 000,00 0,00 495 000,00
11 232 175,00 11 232 175,00 11 232 175,00 0,00 10 799 350,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
966 325,00 966 325,00 966 325,00 0,00 871 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
670 850,00 670 850,00 670 850,00 0,00 627 850,00
5 820 000,00 5 820 000,00 5 820 000,00 0,00 5 540 000,00
3 775 000,00 3 775 000,00 3 775 000,00 0,00 3 759 950,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (4)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 16
2 411 400,00
14 233 575,00
0,00
14 233 575,00 14 233 575,00 14 233 575,00 0,00 13 870 030,00
103 500,00 103 500,00 103 500,00 112 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00
103 500,00 103 500,00 103 500,00 112 500,00
14 130 075,00 14 130 075,00 14 130 075,00 0,00 13 757 530,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 130 075,00 14 130 075,00 14 130 075,00 0,00 13 757 530,00
105 800,00 105 800,00 105 800,00 0,00 101 680,00
2 091 550,00 2 091 550,00 2 091 550,00 0,00 2 091 575,00
9 046 550,00 9 046 550,00 9 046 550,00 0,00 8 863 450,00
575 000,00 575 000,00 575 000,00 0,00 565 000,00
2 215 175,00 2 215 175,00 2 215 175,00 0,00 2 049 825,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
96 000,00 96 000,00 96 000,00 0,00 86 000,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf le 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion
courante (3)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des recettes d’ordre de fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 25 000,00 0,00 25 000,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 3 500,00 3 500,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
1 310 000,00 0,00 1 310 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 8 370 500,00 8 370 500,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 25 000,00 100 000,00 125 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 250 000,00 250 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 9 730 500,00 353 500,00 10 084 000,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 10 084 000,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 3 775 000,00 3 775 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 5 820 000,00 5 820 000,00
014 Atténuations de produits 670 850,00 670 850,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 966 325,00 0,00 966 325,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 452 000,00 0,00 452 000,00
67 Charges spécifiques (9) 1 500,00 0,00 1 500,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 33 000,00 900 000,00 933 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 1 614 900,00 1 614 900,00
Dépenses de fonctionnement – Total 11 718 675,00 2 514 900,00 14 233 575,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 14 233 575,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 700 000,00 0,00 1 700 000,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 1 120 000,00 0,00 1 120 000,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
3 999 100,00 0,00 3 999 100,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 250 000,00 250 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 900 000,00 900 000,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 614 900,00 1 614 900,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 500 000,00 500 000,00
Recettes d’investissement – Total 7 319 100,00 2 764 900,00 10 084 000,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 10 084 000,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 96 000,00 96 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 215 175,00 2 215 175,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 100 000,00 100 000,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 575 000,00 575 000,00
731 Fiscalité locale 9 046 550,00 9 046 550,00
74 Dotations et participations (8) 2 091 550,00 2 091 550,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 105 800,00 0,00 105 800,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 3 500,00 3 500,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 14 130 075,00 103 500,00 14 233 575,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 20
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 14 233 575,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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10 084 000,00
0,00
353 500,00 353 500,00 353 500,00 353 500,00 362 500,00
250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
103 500,00 103 500,00 103 500,00 103 500,00 112 500,00
9 730 500,00 4 060 500,00 5 670 000,00 9 730 500,00 9 730 500,00 0,00 0,00 10 457 650,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 335 000,00 1 335 000,00 0,00 1 335 000,00 1 335 000,00 0,00 0,00 1 600 700,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 310 000,00 1 310 000,00 1 310 000,00 1 310 000,00 0,00 1 550 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 50 000,00
8 395 500,00 2 725 500,00 5 670 000,00 8 395 500,00 8 395 500,00 0,00 0,00 8 856 950,00
8 370 500,00 2 700 500,00 5 670 000,00 8 370 500,00 8 370 500,00 0,00 0,00 8 806 950,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 084 000,00 4 414 000,00 5 670 000,00 10 084 000,00 10 084 000,00 0,00 0,00 10 820 150,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (4)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (8)
Total des dépenses d’investissement cumulées MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 10 820 150,00 0,00 10 084 000,00 10 084 000,00 10 084 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 345 000,00 0,00 1 120 000,00 1 120 000,00 1 120 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
4 476 770,00 0,00 3 989 100,00 3 989 100,00 3 989 100,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 5 821 770,00 0,00 5 109 100,00 5 109 100,00 5 109 100,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 350 000,00 0,00 1 700 000,00 1 700 000,00 1 700 000,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
310 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 550 000,00 0,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
Total des recettes financières 2 210 000,00 0,00 2 210 000,00 2 210 000,00 2 210 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 8 031 770,00 0,00 7 319 100,00 7 319 100,00 7 319 100,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 638 380,00 1 614 900,00 1 614 900,00 1 614 900,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 900 000,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00
041 Opérations patrimoniales (6) 250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
Total des recettes d’ordre 2 788 380,00 2 764 900,00 2 764 900,00 2 764 900,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (7) 0,00
Affectation au compte 1068 (8) 0,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 24
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes d’investissement cumulées 10 084 000,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 25
10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
1 265 000,00 1 265 000,00 1 265 000,00 1 265 000,00 0,00 1 198 700,00
1 310 000,00 1 310 000,00 1 310 000,00 1 310 000,00 0,00 1 550 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 50 000,00
25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 50 000,00
8 395 500,00 2 725 500,00 5 670 000,00 8 395 500,00 8 395 500,00 0,00 0,00 8 856 950,00
8 370 500,00 2 700 500,00 5 670 000,00 8 370 500,00 8 370 500,00 0,00 0,00 8 806 950,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00 50 000,00
25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 084 000,00 4 414 000,00 5 670 000,00 10 084 000,00 10 084 000,00 0,00 0,00 10 820 150,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (9)
20415322 CCAS : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros
16449 Opérations de tirage ligne
trésorerie
165 Dépôts et cautionnements
reçus MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 26
353 500,00 353 500,00 353 500,00 353 500,00 362 500,00
250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
3 500,00 3 500,00 3 500,00 3 500,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00
3 500,00 3 500,00 3 500,00 3 500,00 12 500,00
103 500,00 103 500,00 103 500,00 103 500,00 112 500,00
9 730 500,00 4 060 500,00 5 670 000,00 9 730 500,00 9 730 500,00 0,00 0,00 10 457 650,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 335 000,00 1 335 000,00 0,00 1 335 000,00 1 335 000,00 0,00 0,00 1 600 700,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
35 000,00 35 000,00 35 000,00 35 000,00 0,00 42 000,00 35 000,00 35 000,00 35 000,00 35 000,00 0,00 42 000,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
16876 Dettes - Autres établ. publics
locaux
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13912 Subv. transf. Régions
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
Charges transférées (7)
21318 Autres bâtiments publics
041 Opérations patrimoniales (8)
2315 Install., matériel et outill.
technique
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 304 390,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 278 767,91
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 381 765,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 743 805,48
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 647,87
0,00 575 000,00 575 000,00 575 000,00 0,00 71 601,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 194 230,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 406,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 451 533,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 418,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 484 177,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 197,18
50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00 0,00
310 000,00 0,00 310 000,00 310 000,00 0,00 255 989,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238 194,98
0,00 225 000,00 225 000,00 225 000,00 0,00 0,00
0,00 3 750 000,00 3 750 000,00 3 750 000,00 0,00 2 189 233,93
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 647 885,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 501 914,59
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280 002,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248 865,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414 193,50
4 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00 71 087,59
0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00 0,00 864,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 467 592,81
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 291 461,51
284 500,00 0,00 284 500,00 284 500,00 0,00 354 469,20
25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00 31 747,14
25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00 300 810,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 742 757,58
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 670,01
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
100 La Salorge
108 Aménagement espaces
publics Port de la
Guittière
111 Mise en place
vidéo-surveillance
113 Complexe Culturel
Etude de faisabilité
115 Transition énergétique
116 Aménagement aire de
camping car la chapelle
117 Ponts
117 Ponts 1-2025
118 Requalification ancien
SDIS
119 Aménagement des
jardins de l'hôtel de ville
120 Aménagement sentier
du Littoral
12017 Travaux de sauvegarde
du Château de Talmont
12017 Travaux de sauvegarde
du Château de Talmont
12017
12020 Aménagement avenue
de la plage
12021 Restructuration /
réalisation des écoles
publiques
3-2022
12026 Aménagement des
voiries de la Haute Ville
1-2026
121 Port Bourgenay
122 Programme de
rénovation du
patrimoine bâti
124 Grand site de France -
Le Havre du Payré
20 Eglise Saint Hilaire
21 Complexe sportif Les
Ribandeaux
22020 Extension complexe
sportif les Ribandeaux
22020 Extension complexe
sportif les Ribandeaux
2-2020
22021 Réhabilitation de la
salorge
22021 Réhabilitation de la
salorge
3-2024
2220 Réhabilitation Eglise
Saint-Hilaire
4-2022
2242 Réhabilitation Emilien
Charrier
2242 Réhabilitation Emilien
Charrier
2-2022
2276 Extension restaurant les
Oyats
2285 Aménagement espaces
publics collège
2285 Aménagement espaces
publics collège
1-2024 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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2 700 500,00 5 670 000,00 8 370 500,00 8 370 500,00 0,00 40 532 771,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 870 394,07
66 500,00 0,00 66 500,00 66 500,00 0,00 246 647,76
130 000,00 0,00 130 000,00 130 000,00 0,00 543 132,89
80 000,00 0,00 80 000,00 80 000,00 0,00 479 097,94
43 400,00 0,00 43 400,00 43 400,00 0,00 202 376,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 505 113,10
327 000,00 0,00 327 000,00 327 000,00 0,00 100 176,65
30 000,00 0,00 30 000,00 30 000,00 0,00 91 997,88
776 500,00 0,00 776 500,00 776 500,00 0,00 2 882 655,25
86 000,00 0,00 86 000,00 86 000,00 0,00 600 962,26
89 500,00 0,00 89 500,00 89 500,00 0,00 390 634,23
53 500,00 0,00 53 500,00 53 500,00 0,00 93 588,98
47 000,00 0,00 47 000,00 47 000,00 0,00 31 245,15
120 550,00 0,00 120 550,00 120 550,00 0,00 243 649,70
77 050,00 0,00 77 050,00 77 050,00 0,00 198 014,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 286 137,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 093 113,07
0,00 820 000,00 820 000,00 820 000,00 0,00 46 579,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 116,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 538 589,15
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 357 653,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 047,44
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 428 944,01
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 020 631,51
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 509,17
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194 603,41
20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 1 320,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 395,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 107 832,01
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 101,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 415 799,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 897,14
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 599 046,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 792 964,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 454 830,80
55 000,00 0,00 55 000,00 55 000,00 0,00 42 372,65 55 000,00 0,00 55 000,00 55 000,00 0,00 42 372,65
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
2330 Création d'une cuisine
centrale
25 Communication et
promotion de la ville
26 Urbanisme
29 Environnement
30 Restaurant scolaire
31 Centre multi-accueil
32021 Réhabilitation salle de
sports des Minées
32021 Réhabilitation salle de
sports des Minées
1-2022
35 Salle louis chaigne
42024 Construction terrain de
football et bloc tribunes
vestiaires
46 Cimetière de saint
hilaire
47 Cimetière de talmont
52 Ateliers municipaux
54 Château
67 Centre culturel du
talmondais
71 Hôtel de Ville
76 Centre les oyats
78 Les minées
78 Les minées 2-2024
8521 Voirie 2021
8522 Voirie 2022
911 11 - Equipements
scolaires - enfance -
jeunesse
912 12 - Equipements
sportifs
913 13 -Equipements de
loisirs / polyvalents
914 14 - Equipements
sociaux
915 15 - Equipements
culturels et patrimoniaux
916 16 - Equipements
administratifs et divers
917 17 - Voirie - réseaux
918 18 - Environnement -
espaces verts
919 19 - Plages -
développement
touristique
92 Plage et parking du
veillon
920 20 - Communication -
promotion de la ville
921 21 - Urbanisme - foncier
922 22 - Véhicules et
matériel
923 23 - Systèmes
numériques
99 Informatique
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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-300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
300 000,00 300 000,00 0,00 864,00 0,00
300 000,00 300 000,00 0,00 864,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
300 000,00 300 000,00 0,00 864,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 117
LIBELLE : Ponts
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 1-2025
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 134 875,55 0,00
0,00 0,00 0,00 367 039,04 0,00
0,00 0,00 0,00 1 501 914,59 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 501 914,59 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 12017
LIBELLE : Travaux de sauvegarde du Château de Talmont
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 12017
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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-3 750 000,00
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 93 408,52 0,00
3 750 000,00 3 750 000,00 0,00 2 068 235,61 0,00
3 750 000,00 3 750 000,00 0,00 2 161 644,13 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 27 589,80 0,00
0,00 0,00 0,00 27 589,80 0,00
3 750 000,00 3 750 000,00 0,00 2 189 233,93 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 12021
LIBELLE : Restructuration / réalisation des écoles publiques
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 3-2022
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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225 000,00 225 000,00 0,00 0,00 0,00
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225 000,00 225 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 12026
LIBELLE : Aménagement des voiries de la Haute Ville
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 1-2026
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 18 467,06 0,00
0,00 0,00 0,00 4 260 415,11 0,00
0,00 0,00 0,00 4 278 882,17 0,00
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0,00 0,00 0,00 4 290,26 0,00
0,00 0,00 0,00 7 791,24 0,00
0,00 0,00 0,00 160 569,53 0,00
0,00 0,00 0,00 172 651,03 0,00
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0,00 0,00 0,00 4 451 533,20 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22020
LIBELLE : Extension complexe sportif les Ribandeaux
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2-2020
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 1 187 174,70 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 109,99 0,00
0,00 0,00 0,00 6 945,73 0,00
0,00 0,00 0,00 7 055,72 0,00
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0,00 0,00 0,00 1 194 230,42 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22021
LIBELLE : Réhabilitation de la salorge
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 3-2024
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 484,66 0,00
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575 000,00 575 000,00 0,00 71 601,24 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2220
LIBELLE : Réhabilitation Eglise Saint-Hilaire
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 4-2022
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 141 623,42 0,00
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0,00 0,00 0,00 1 743 805,48 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2242
LIBELLE : Réhabilitation Emilien Charrier
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2-2022
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2285
LIBELLE : Aménagement espaces publics collège
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 1-2024
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 1 104 292,01 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 32021
LIBELLE : Réhabilitation salle de sports des Minées
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 1-2022
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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820 000,00 820 000,00 0,00 46 579,75 0,00
820 000,00 820 000,00 0,00 46 579,75 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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820 000,00 820 000,00 0,00 46 579,75 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 78
LIBELLE : Les minées
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2-2024
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et
installat°
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 100
LIBELLE : La Salorge
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 216,67 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 69 292,22
0,00 0,00 0,00 46 311,70
0,00 0,00 0,00 46 983,98
0,00 0,00 0,00 162 587,90
0,00 0,00 0,00 23 131,10
0,00 0,00 0,00 23 131,10
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 678 961,75
0,00 0,00 0,00 678 961,75
0,00 0,00 0,00 40 664,73
0,00 0,00 0,00 40 664,73
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 742 757,58
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 108
LIBELLE : Aménagement espaces publics Port de la Guittière
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
162 587,90 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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25 000,00 25 000,00 0,00 289 554,37
25 000,00 25 000,00 0,00 289 554,37
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 9 840,00
25 000,00 25 000,00 0,00 299 394,37
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 111
LIBELLE : Mise en place vidéo-surveillance
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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25 000,00 25 000,00 0,00 31 747,14
25 000,00 25 000,00 0,00 31 747,14
25 000,00 25 000,00 0,00 31 747,14
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 113
LIBELLE : Complexe Culturel Etude de faisabilité
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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289 500,00 289 500,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 103 428,61
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289 500,00 289 500,00 0,00 103 428,61
0,00 0,00 0,00 4 056,37
0,00 0,00 0,00 4 056,37
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 214 091,11
0,00 0,00 0,00 102 156,12
6 000,00 6 000,00 0,00 15 636,64
6 000,00 6 000,00 0,00 331 883,87
278 500,00 278 500,00 0,00 0,00
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278 500,00 278 500,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 18 528,96
0,00 0,00 0,00 18 528,96
284 500,00 284 500,00 0,00 354 469,20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 115
LIBELLE : Transition énergétique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20415342 IC : Bâtiments, installations
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
2138 Autres constructions
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
103 428,61 0,00 289 500,00 289 500,00
13158 Subv. transf. Autres groupements
1322 Subv. non transf. Régions
13258 Subv. non transf. Autres
groupements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 34 230,00
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0,00 0,00 0,00 291 461,51
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 116
LIBELLE : Aménagement aire de camping car la chapelle
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 117
LIBELLE : Ponts
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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4 000,00 4 000,00 0,00 14 475,19
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4 000,00 4 000,00 0,00 71 087,59
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 118
LIBELLE : Requalification ancien SDIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 119
LIBELLE : Aménagement des jardins de l'hôtel de ville
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
12 405,60 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 248 865,96
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 120
LIBELLE : Aménagement sentier du Littoral
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
59 290,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 157 288,81
0,00 0,00 0,00 280 194,06
0,00 0,00 0,00 567 881,82
0,00 0,00 0,00 1 011 837,73
0,00 0,00 0,00 19 875,51
0,00 0,00 0,00 19 875,51
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0,00 0,00 0,00 248 034,96
0,00 0,00 0,00 12 092,40
0,00 0,00 0,00 260 127,36
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 12017
LIBELLE : Travaux de sauvegarde du Château de Talmont
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 005 364,69 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 1 592 901,48
0,00 0,00 0,00 1 647 885,29
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0,00 0,00 0,00 1 647 885,29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 12020
LIBELLE : Aménagement avenue de la plage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
223 381,36 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13258 Subv. non transf. Autres
groupements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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324 500,00 324 500,00 0,00 85 517,99
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176 000,00 176 000,00 0,00 54 000,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 12021
LIBELLE : Restructuration / réalisation des écoles publiques
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
139 517,99 0,00 500 500,00 500 500,00
1323 Subv. non transf. Départements
13258 Subv. non transf. Autres
groupements
13462 Dotation de soutien à l'invest local
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 121
LIBELLE : Port Bourgenay
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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35 000,00 35 000,00 0,00 37 451,83
100 000,00 100 000,00 0,00 218 538,00
175 000,00 175 000,00 0,00 0,00
310 000,00 310 000,00 0,00 255 989,83
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310 000,00 310 000,00 0,00 255 989,83
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 122
LIBELLE : Programme de rénovation du patrimoine bâti
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
21321 Immeubles de rapport
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 124
LIBELLE : Grand site de France - Le Havre du Payré
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 3 334,26
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20
LIBELLE : Eglise Saint Hilaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
14 901,18 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 62 192,96
0,00 0,00 0,00 57 282,60
0,00 0,00 0,00 2 363,83
0,00 0,00 0,00 199 836,23
0,00 0,00 0,00 106 261,06
0,00 0,00 0,00 427 936,68
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 33 458,40
0,00 0,00 0,00 33 458,40
0,00 0,00 0,00 461 395,08
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 21
LIBELLE : Complexe sportif Les Ribandeaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21318 Autres bâtiments publics
2151 Réseaux de voirie
21534 Réseaux d'électrification
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
4 790,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 1 306,00
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0,00 0,00 0,00 5 112,00
0,00 0,00 0,00 5 112,00
0,00 0,00 0,00 6 418,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22020
LIBELLE : Extension complexe sportif les Ribandeaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21314 Bâtiments culturels et sportifs
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
734 880,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
13258 Subv. non transf. Autres
groupements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 42 406,54
0,00 0,00 0,00 42 406,54
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22021
LIBELLE : Réhabilitation de la salorge
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
46 200,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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245 000,00
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150 000,00 150 000,00 0,00 0,00
95 000,00 95 000,00 0,00 0,00
245 000,00 245 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2220
LIBELLE : Réhabilitation Eglise Saint-Hilaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 245 000,00 245 000,00
1323 Subv. non transf. Départements
13462 Dotation de soutien à l'invest local
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 250 000,00
0,00 0,00 0,00 53 892,00
0,00 0,00 0,00 154 531,80
0,00 0,00 0,00 82 200,00
0,00 0,00 0,00 99 378,98
0,00 0,00 0,00 640 002,78
0,00 0,00 0,00 8 944,19
0,00 0,00 0,00 8 944,19
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 297,20
0,00 0,00 0,00 406,48
0,00 0,00 0,00 703,68
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 9 647,87
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2242
LIBELLE : Réhabilitation Emilien Charrier
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
640 002,78 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13258 Subv. non transf. Autres
groupements
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 178 227,00
0,00 0,00 0,00 22 820,00
0,00 0,00 0,00 201 047,00
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 18 884,22
0,00 0,00 0,00 362 881,38
0,00 0,00 0,00 381 765,60
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 381 765,60
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2276
LIBELLE : Extension restaurant les Oyats
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
201 047,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 78 262,55
0,00 0,00 0,00 196 605,36
0,00 0,00 0,00 274 867,91
0,00 0,00 0,00 3 900,00
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0,00 0,00 0,00 278 767,91
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2285
LIBELLE : Aménagement espaces publics collège
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
90 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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55 000,00 55 000,00 0,00 42 372,65
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55 000,00 55 000,00 0,00 42 372,65
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2330
LIBELLE : Création d'une cuisine centrale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 410 150,21
0,00 0,00 0,00 1 034,00
0,00 0,00 0,00 411 184,21
0,00 0,00 0,00 7 277,50
0,00 0,00 0,00 7 277,50
0,00 0,00 0,00 17 361,00
0,00 0,00 0,00 17 361,00
0,00 0,00 0,00 435 822,71
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 25
LIBELLE : Communication et promotion de la ville
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
21534 Réseaux d'électrification
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 24 633,00
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0,00 0,00 0,00 620 966,67
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0,00 0,00 0,00 17 100,00
0,00 0,00 0,00 91 401,16
0,00 0,00 0,00 2 455,00
0,00 0,00 0,00 48 865,89
0,00 0,00 0,00 12 941,36
0,00 0,00 0,00 804 467,95
0,00 0,00 0,00 239 858,72
0,00 0,00 0,00 1 676,11
0,00 0,00 0,00 1 400 864,07
0,00 0,00 0,00 1 424,41
0,00 0,00 0,00 2 588 163,69
0,00 0,00 0,00 5 209 218,36
0,00 0,00 0,00 9 535,07
0,00 0,00 0,00 3 594,93
0,00 0,00 0,00 15 701,45
0,00 0,00 0,00 3 466,00
0,00 0,00 0,00 32 297,45
0,00 0,00 0,00 214 739,76
0,00 0,00 0,00 69 813,58
0,00 0,00 0,00 284 553,34
0,00 0,00 0,00 5 891 559,15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 26
LIBELLE : Urbanisme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
204131 Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2112 Terrains de voirie
2115 Terrains bâtis
2118 Autres terrains
21318 Autres bâtiments publics
2138 Autres constructions
2151 Réseaux de voirie
21531 Réseaux d'adduction d'eau
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
255 476,67 0,00 0,00 0,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 600,00
0,00 0,00 0,00 22 918,55
0,00 0,00 0,00 23 518,55
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 53 791,24
0,00 0,00 0,00 40 140,73
0,00 0,00 0,00 2 463,00
0,00 0,00 0,00 180,00
0,00 0,00 0,00 413 815,34
0,00 0,00 0,00 6 457,83
0,00 0,00 0,00 11 475,64
0,00 0,00 0,00 528 323,78
0,00 0,00 0,00 36 130,32
0,00 0,00 0,00 36 130,32
0,00 0,00 0,00 32 390,00
0,00 0,00 0,00 32 390,00
0,00 0,00 0,00 596 844,10
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 29
LIBELLE : Environnement
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
2116 Cimetières
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2128 Autres agencements et aménagements
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
23 518,55 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 27 857,39
0,00 0,00 0,00 110 350,59
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0,00 0,00 0,00 110 350,59
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 30
LIBELLE : Restaurant scolaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21312 Bâtiments scolaires
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
366,60 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 10 362,00
0,00 0,00 0,00 10 905,75
0,00 0,00 0,00 102 880,00
0,00 0,00 0,00 105 993,37
0,00 0,00 0,00 3 481,80
0,00 0,00 0,00 252 470,92
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 44 078,31
0,00 0,00 0,00 333 276,54
0,00 0,00 0,00 377 354,85
0,00 0,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 31
LIBELLE : Centre multi-accueil
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
138 685,17 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 102 880,00 0,00 0,00 0,00
16876 Dettes - Autres établ. publics locaux
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 177 923,10
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0,00 0,00 0,00 474 330,10
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 32021
LIBELLE : Réhabilitation salle de sports des Minées
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21314 Bâtiments culturels et sportifs
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
474 330,10 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
13258 Subv. non transf. Autres
groupements
13273 Subv. non transf. FEADER
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 4 663,20
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0,00 0,00 0,00 18 963,74
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 35
LIBELLE : Salle louis chaigne
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
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d'investissement (reçues) (sauf le
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 42024
LIBELLE : Construction terrain de football et bloc tribunes vestiaires NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 46
LIBELLE : Cimetière de saint hilaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2116 Cimetières
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 47
LIBELLE : Cimetière de talmont
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2116 Cimetières
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 52
LIBELLE : Ateliers municipaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
4 199,12 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 27 316,65
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 54
LIBELLE : Château
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21318 Autres bâtiments publics
2151 Réseaux de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
264 683,73 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 67
LIBELLE : Centre culturel du talmondais
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
8 950,80 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 4 292,69 0,00 0,00 0,00
16876 Dettes - Autres établ. publics locaux
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 204 075,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 71
LIBELLE : Hôtel de Ville
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21311 Bâtiments administratifs
21533 Réseaux câblés
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 300,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 211 327,99
0,00 0,00 0,00 46 514,28
0,00 0,00 0,00 76 842,80
0,00 0,00 0,00 111 064,00
0,00 0,00 0,00 172 430,00
0,00 0,00 0,00 11 741,74
0,00 0,00 0,00 630 119,40
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0,00 0,00 0,00 71 715,27
0,00 0,00 0,00 2 170,09
0,00 0,00 0,00 1 201,48
0,00 0,00 0,00 1 368 146,09
0,00 0,00 0,00 16 671,10
0,00 0,00 0,00 1 459 904,03
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 314,17
0,00 0,00 0,00 6 314,17
0,00 0,00 0,00 1 466 218,20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 76
LIBELLE : Centre les oyats
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21318 Autres bâtiments publics
21534 Réseaux d'électrification
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
418 592,82 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 211 327,99 0,00 0,00 0,00
16876 Dettes - Autres établ. publics locaux
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 1 466 778,85
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0,00 0,00 0,00 7 971,00
0,00 0,00 0,00 69 455,85
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0,00 0,00 0,00 98 116,85
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 78
LIBELLE : Les minées
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21538 Autres réseaux
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 706 778,85 0,00 0,00 0,00
1348 Autres fonds non transférables
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 11 212,50
0,00 0,00 0,00 63 894,50
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0,00 0,00 0,00 4 423,44
0,00 0,00 0,00 19 530,28
0,00 0,00 0,00 111 276,24
0,00 0,00 0,00 274,67
0,00 0,00 0,00 51 132,20
0,00 0,00 0,00 599 126,24
0,00 0,00 0,00 785 763,07
0,00 0,00 0,00 113 865,00
0,00 0,00 0,00 7 164,00
0,00 0,00 0,00 121 029,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 906 792,07
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 8521
LIBELLE : Voirie 2021
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21531 Réseaux d'adduction d'eau
21538 Autres réseaux
21568 Autre matériel, outillage incendie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
63 894,50 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 40 633,00
0,00 0,00 0,00 1 665,00
0,00 0,00 0,00 42 408,00
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0,00 0,00 0,00 3 489,60
0,00 0,00 0,00 3 173,42
0,00 0,00 0,00 74 881,48
0,00 0,00 0,00 14 198,64
0,00 0,00 0,00 3 408,26
0,00 0,00 0,00 624,72
0,00 0,00 0,00 90 063,81
0,00 0,00 0,00 762 348,03
0,00 0,00 0,00 952 187,96
0,00 0,00 0,00 300 947,00
0,00 0,00 0,00 300 947,00
0,00 0,00 0,00 21 552,00
0,00 0,00 0,00 21 552,00
0,00 0,00 0,00 1 274 686,96
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 8522
LIBELLE : Voirie 2022
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21531 Réseaux d'adduction d'eau
21532 Réseaux d'assainissement
21533 Réseaux câblés
21538 Autres réseaux
21568 Autre matériel, outillage incendie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
42 408,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
1345 Amendes radars automatiques et de
police
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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10 500,00 10 500,00 0,00 81 527,59
2 550,00 2 550,00 0,00 3 997,01
0,00 0,00 0,00 3 802,72
0,00 0,00 0,00 20 783,32
64 000,00 64 000,00 0,00 75 673,66
0,00 0,00 0,00 12 229,94
77 050,00 77 050,00 0,00 198 014,24
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77 050,00 77 050,00 0,00 198 014,24
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 911
LIBELLE : 11 - Equipements scolaires - enfance - jeunesse
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21312 Bâtiments scolaires
21318 Autres bâtiments publics
21538 Autres réseaux
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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5 000,00 5 000,00 0,00 0,00
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12 050,00 12 050,00 0,00 43 109,40
2 000,00 2 000,00 0,00 1 114,00
0,00 0,00 0,00 5 381,00
0,00 0,00 0,00 46 909,16
43 000,00 43 000,00 0,00 3 448,05
55 000,00 55 000,00 0,00 81 866,73
8 500,00 8 500,00 0,00 61 821,36
0,00 0,00 0,00 0,00
120 550,00 120 550,00 0,00 243 649,70
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
120 550,00 120 550,00 0,00 243 649,70
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 912
LIBELLE : 12 - Equipements sportifs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2113 Terrains aménagés autres que voirie
2128 Autres agencements et aménagements
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
21321 Immeubles de rapport
21534 Réseaux d'électrification
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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-47 000,00
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
35 000,00 35 000,00 0,00 9 710,56
7 000,00 7 000,00 0,00 7 510,67
5 000,00 5 000,00 0,00 14 023,92
47 000,00 47 000,00 0,00 31 245,15
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
47 000,00 47 000,00 0,00 31 245,15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 913
LIBELLE : 13 -Equipements de loisirs / polyvalents
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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-53 500,00
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0,00 0,00 0,00 849,91
0,00 0,00 0,00 8 306,49
10 000,00 10 000,00 0,00 0,00
43 500,00 43 500,00 0,00 84 432,58
53 500,00 53 500,00 0,00 93 588,98
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
53 500,00 53 500,00 0,00 93 588,98
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 914
LIBELLE : 14 - Equipements sociaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21538 Autres réseaux
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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-89 500,00
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0,00 0,00 0,00 9 000,00
0,00 0,00 0,00 800,00
0,00 0,00 0,00 9 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
9 500,00 9 500,00 0,00 118 873,68
0,00 0,00 0,00 17 719,20
10 000,00 10 000,00 0,00 3 074,40
70 000,00 70 000,00 0,00 113 838,28
89 500,00 89 500,00 0,00 253 505,56
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 137 128,67
0,00 0,00 0,00 137 128,67
89 500,00 89 500,00 0,00 390 634,23
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 915
LIBELLE : 15 - Equipements culturels et patrimoniaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
9 800,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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-86 000,00
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0,00 0,00 0,00 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
4 000,00 4 000,00 0,00 145 060,71
5 000,00 5 000,00 0,00 34 661,64
0,00 0,00 0,00 3 167,60
0,00 0,00 0,00 36 029,53
0,00 0,00 0,00 11 558,83
21 000,00 21 000,00 0,00 220 648,50
0,00 0,00 0,00 19 775,05
56 000,00 56 000,00 0,00 130 060,40
86 000,00 86 000,00 0,00 600 962,26
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
86 000,00 86 000,00 0,00 600 962,26
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 916
LIBELLE : 16 - Equipements administratifs et divers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2116 Cimetières
21311 Bâtiments administratifs
21318 Autres bâtiments publics
21321 Immeubles de rapport
2142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport
21828 Autres matériels de transport
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
200,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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30 000,00 30 000,00 0,00 61 140,00
0,00 0,00 0,00 333,33
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50 000,00 50 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 34 871,60
80 000,00 80 000,00 0,00 96 344,93
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
4 100,00 4 100,00 0,00 9 304,00
25 000,00 25 000,00 0,00 30 089,16
159 000,00 159 000,00 0,00 141 757,57
0,00 0,00 0,00 19 722,48
0,00 0,00 0,00 10 050,20
37 800,00 37 800,00 0,00 104 633,91
424 000,00 424 000,00 0,00 2 144 889,45
0,00 0,00 0,00 16 527,50
649 900,00 649 900,00 0,00 2 476 974,27
126 600,00 126 600,00 0,00 388 556,98
126 600,00 126 600,00 0,00 388 556,98
0,00 0,00 0,00 17 124,00
0,00 0,00 0,00 17 124,00
776 500,00 776 500,00 0,00 2 882 655,25
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 917
LIBELLE : 17 - Voirie - réseaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21532 Réseaux d'assainissement
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
21568 Autre matériel, outillage incendie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
96 344,93 0,00 80 000,00 80 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
13258 Subv. non transf. Autres
groupements
1345 Amendes radars automatiques et de
police
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 91
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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30 000,00 30 000,00 0,00 91 997,88
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 918
LIBELLE : 18 - Environnement - espaces verts
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
2152 Installations de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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320 000,00 320 000,00 0,00 32 670,17
0,00 0,00 0,00 3 941,28
0,00 0,00 0,00 56 175,60
7 000,00 7 000,00 0,00 7 389,60
327 000,00 327 000,00 0,00 100 176,65
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
327 000,00 327 000,00 0,00 100 176,65
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 919
LIBELLE : 19 - Plages - développement touristique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21318 Autres bâtiments publics
2152 Installations de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 17 421,74
0,00 0,00 0,00 3 228,78
0,00 0,00 0,00 370 225,80
0,00 0,00 0,00 436 413,10
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 68 700,00
0,00 0,00 0,00 68 700,00
0,00 0,00 0,00 505 113,10
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 92
LIBELLE : Plage et parking du veillon
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21531 Réseaux d'adduction d'eau
21534 Réseaux d'électrification
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
78 102,56 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 0,00
43 400,00 43 400,00 0,00 199 498,29
0,00 0,00 0,00 1 450,00
43 400,00 43 400,00 0,00 200 948,29
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 428,00
0,00 0,00 0,00 1 428,00
43 400,00 43 400,00 0,00 202 376,29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 920
LIBELLE : 20 - Communication - promotion de la ville
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 600,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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0,00 0,00 0,00 4 216,15
50 000,00 50 000,00 0,00 102 636,64
50 000,00 50 000,00 0,00 406 852,79
20 000,00 20 000,00 0,00 48 645,15
20 000,00 20 000,00 0,00 48 645,15
10 000,00 10 000,00 0,00 0,00
10 000,00 10 000,00 0,00 0,00
80 000,00 80 000,00 0,00 455 497,94
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 921
LIBELLE : 21 - Urbanisme - foncier
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
21321 Immeubles de rapport
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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15 000,00 15 000,00 0,00 93 737,68
115 000,00 115 000,00 0,00 415 417,21
0,00 0,00 0,00 33 978,00
130 000,00 130 000,00 0,00 543 132,89
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130 000,00 130 000,00 0,00 543 132,89
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 922
LIBELLE : 22 - Véhicules et matériel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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1316 Subv. transf. Autres E.P.L.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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36 500,00 36 500,00 0,00 109 947,05
1 000,00 1 000,00 0,00 19 503,13
0,00 0,00 0,00 774,00
41 500,00 41 500,00 0,00 142 383,06
0,00 0,00 0,00 52 689,40
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25 000,00 25 000,00 0,00 51 575,30
25 000,00 25 000,00 0,00 51 575,30
66 500,00 66 500,00 0,00 246 647,76
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 923
LIBELLE : 23 - Systèmes numériques
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
21312 Bâtiments scolaires
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 99
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 16 330,53
0,00 0,00 0,00 468,00
0,00 0,00 0,00 16 798,53
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 8 031,71
0,00 0,00 0,00 26 280,45
0,00 0,00 0,00 22 270,08
0,00 0,00 0,00 4 699,52
0,00 0,00 0,00 61 281,76
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 46 871,71
0,00 0,00 0,00 46 871,71
0,00 0,00 0,00 108 153,47
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 99
LIBELLE : Informatique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21533 Réseaux câblés
21538 Autres réseaux
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 798,53 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 100
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 10 820 150,00 0,00 10 084 000,00 10 084 000,00 10 084 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 345 000,00 0,00 1 120 000,00 1 120 000,00 1 120 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13158 Subv. transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 138 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 440 000,00 0,00 321 000,00 321 000,00 321 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 12 500,00 0,00 289 500,00 289 500,00 289 500,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13273 Subv. non transf. FEADER 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 35 000,00 0,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 142 500,00 0,00 474 500,00 474 500,00 474 500,00
1348 Autres fonds non transférables 550 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3) 4 476 770,00 0,00 3 989 100,00 3 989 100,00 3 989 100,00
1641 Emprunts en euros 4 476 770,00 0,00 3 989 100,00 3 989 100,00 3 989 100,00
16876 Dettes - Autres établ. publics locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 5 821 770,00 0,00 5 109 100,00 5 109 100,00 5 109 100,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 101
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 350 000,00 0,00 1 700 000,00 1 700 000,00 1 700 000,00
10222 FCTVA 1 050 000,00 0,00 1 400 000,00 1 400 000,00 1 400 000,00
10226 Taxe d'aménagement 300 000,00 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 310 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
16449 Opérations de tirage ligne trésorerie 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 550 000,00 0,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
Total des recettes financières 2 210 000,00 0,00 2 210 000,00 2 210 000,00 2 210 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 8 031 770,00 0,00 7 319 100,00 7 319 100,00 7 319 100,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 638 380,00 1 614 900,00 1 614 900,00 1 614 900,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8) 900 000,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00
2802 Frais liés à la réalisation de document 6 500,00 7 000,00 7 000,00 7 000,00
28031 Frais d'études 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
2804131 Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel 500,00 500,00 500,00 500,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 50 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 30 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
280415322 CCAS : Bâtiments, installations 5 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 20 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 100 000,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 3 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 100 000,00 98 850,00 98 850,00 98 850,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 65 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
281321 Immeubles de rapport 50 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
281351 Bâtiments publics 55 000,00 55 000,00 55 000,00 55 000,00
28142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 20 000,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00
28152 Installations de voirie 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
281538 Autres réseaux 5 200,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 9 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 200,00 150,00 150,00 150,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
281828 Autres matériels de transport 65 000,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00
281831 Matériel informatique scolaire 5 700,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 102
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
281838 Autre matériel informatique 30 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 25 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 10 000,00 21 500,00 21 500,00 21 500,00
28185 Matériel de téléphonie 5 000,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 180 900,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
041 Opérations patrimoniales (9) 250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
238 Avances commandes immo corporelles 250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
Total des recettes d’ordre 2 788 380,00 2 764 900,00 2 764 900,00 2 764 900,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449.
(4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(5) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 103
14 233 575,00
0,00
2 514 900,00 2 514 900,00 2 514 900,00 2 514 900,00 2 538 380,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900 000,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00
1 614 900,00 1 614 900,00 1 614 900,00 1 614 900,00 1 638 380,00
11 718 675,00 0,00 11 718 675,00 11 718 675,00 0,00 0,00 11 331 650,00
486 500,00 486 500,00 486 500,00 486 500,00 0,00 0,00 532 300,00
0,00
33 000,00 33 000,00 33 000,00 33 000,00 32 000,00
1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 0,00 5 300,00
452 000,00 452 000,00 452 000,00 452 000,00 0,00 495 000,00
11 232 175,00 11 232 175,00 0,00 11 232 175,00 11 232 175,00 0,00 0,00 10 799 350,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
966 325,00 966 325,00 0,00 966 325,00 966 325,00 0,00 0,00 871 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
670 850,00 670 850,00 670 850,00 670 850,00 0,00 627 850,00
5 820 000,00 5 820 000,00 5 820 000,00 5 820 000,00 0,00 5 540 000,00
3 775 000,00 3 775 000,00 0,00 3 775 000,00 3 775 000,00 0,00 0,00 3 759 950,00
14 233 575,00 14 233 575,00 0,00 14 233 575,00 14 233 575,00 0,00 0,00 13 870 030,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
DEPENSES
Chap. Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles 11 718 675,00
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (5)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 104
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 105
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 13 870 030,00 0,00 14 233 575,00 14 233 575,00 14 233 575,00
013 Atténuations de charges (2) 86 000,00 0,00 96 000,00 96 000,00 96 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 049 825,00 0,00 2 215 175,00 2 215 175,00 2 215 175,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 565 000,00 0,00 575 000,00 575 000,00 575 000,00
731 Fiscalité locale 8 863 450,00 0,00 9 046 550,00 9 046 550,00 9 046 550,00
74 Dotations et participations (2) 2 091 575,00 0,00 2 091 550,00 2 091 550,00 2 091 550,00
75 Autres produits de gestion courante (2) 101 680,00 0,00 105 800,00 105 800,00 105 800,00
Total des recettes de gestion des services 13 757 530,00 0,00 14 130 075,00 14 130 075,00 14 130 075,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 13 757 530,00 0,00 14 130 075,00 14 130 075,00 14 130 075,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 112 500,00 103 500,00 103 500,00 103 500,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 112 500,00 103 500,00 103 500,00 103 500,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (7) 0,00
Total des recettes de fonctionnement cumulées 14 233 575,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(7) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 106
286 200,00 286 200,00 0,00 286 200,00 286 200,00 0,00 298 350,00
2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 2 175,00
43 000,00 43 000,00 0,00 43 000,00 43 000,00 0,00 41 550,00
169 200,00 169 200,00 0,00 169 200,00 169 200,00 0,00 164 025,00
15 500,00 15 500,00 0,00 15 500,00 15 500,00 0,00 18 000,00
88 600,00 88 600,00 0,00 88 600,00 88 600,00 0,00 94 400,00
33 100,00 33 100,00 0,00 33 100,00 33 100,00 0,00 32 400,00
23 950,00 23 950,00 0,00 23 950,00 23 950,00 0,00 21 600,00
311 500,00 311 500,00 0,00 311 500,00 311 500,00 0,00 296 000,00
43 400,00 43 400,00 0,00 43 400,00 43 400,00 0,00 42 850,00
18 200,00 18 200,00 0,00 18 200,00 18 200,00 0,00 19 100,00
675,00 675,00 0,00 675,00 675,00 0,00 0,00
400,00 400,00 0,00 400,00 400,00 0,00 0,00
14 950,00 14 950,00 0,00 14 950,00 14 950,00 0,00 14 925,00
33 150,00 33 150,00 0,00 33 150,00 33 150,00 0,00 17 350,00
48 700,00 48 700,00 0,00 48 700,00 48 700,00 0,00 30 000,00
235 685,00 235 685,00 0,00 235 685,00 235 685,00 0,00 263 325,00
14 825,00 14 825,00 0,00 14 825,00 14 825,00 0,00 16 175,00
30 575,00 30 575,00 0,00 30 575,00 30 575,00 0,00 37 275,00
6 200,00 6 200,00 0,00 6 200,00 6 200,00 0,00 7 200,00
272 300,00 272 300,00 0,00 272 300,00 272 300,00 0,00 304 125,00
39 500,00 39 500,00 0,00 39 500,00 39 500,00 0,00 39 200,00
27 300,00 27 300,00 0,00 27 300,00 27 300,00 0,00 26 750,00
418 100,00 418 100,00 0,00 418 100,00 418 100,00 0,00 409 200,00
61 225,00 61 225,00 0,00 61 225,00 61 225,00 0,00 64 100,00
18 000,00 18 000,00 0,00 18 000,00 18 000,00 0,00 14 000,00
61 000,00 61 000,00 0,00 61 000,00 61 000,00 0,00 66 000,00
3 775 000,00 3 775 000,00 0,00 3 775 000,00 3 775 000,00 0,00 0,00 3 759 950,00
14 233 575,00 14 233 575,00 0,00 14 233 575,00 14 233 575,00 0,00 0,00 13 870 030,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
60228 Autres fournitures consommables
6032 Variat. stocks autres
approvisionnements
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
60661 Médicaments
60668 Autres produits pharmaceutiques
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 107
22 810,00 22 810,00 0,00 22 810,00 22 810,00 0,00 29 500,00
35 800,00 35 800,00 0,00 35 800,00 35 800,00 0,00 38 250,00
187 075,00 187 075,00 0,00 187 075,00 187 075,00 0,00 100 500,00
12 250,00 12 250,00 0,00 12 250,00 12 250,00 0,00 11 300,00
12 175,00 12 175,00 0,00 12 175,00 12 175,00 0,00 12 525,00
32 955,00 32 955,00 0,00 32 955,00 32 955,00 0,00 45 200,00
23 100,00 23 100,00 0,00 23 100,00 23 100,00 0,00 25 000,00
7 750,00 7 750,00 0,00 7 750,00 7 750,00 0,00 3 800,00
80 480,00 80 480,00 0,00 80 480,00 80 480,00 0,00 85 150,00
12 500,00 12 500,00 0,00 12 500,00 12 500,00 0,00 0,00
2 500,00 2 500,00 0,00 2 500,00 2 500,00 0,00 2 800,00
60 775,00 60 775,00 0,00 60 775,00 60 775,00 0,00 63 550,00
28 250,00 28 250,00 0,00 28 250,00 28 250,00 0,00 29 350,00
1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00 0,00
1 200,00 1 200,00 0,00 1 200,00 1 200,00 0,00 10 850,00
41 225,00 41 225,00 0,00 41 225,00 41 225,00 0,00 44 850,00
4 600,00 4 600,00 0,00 4 600,00 4 600,00 0,00 4 600,00
22 000,00 22 000,00 0,00 22 000,00 22 000,00 0,00 25 000,00
18 700,00 18 700,00 0,00 18 700,00 18 700,00 0,00 18 000,00
87 800,00 87 800,00 0,00 87 800,00 87 800,00 0,00 85 000,00
3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00
35 800,00 35 800,00 0,00 35 800,00 35 800,00 0,00 31 250,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 025,00 4 025,00 0,00 4 025,00 4 025,00 0,00 4 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
35 150,00 35 150,00 0,00 35 150,00 35 150,00 0,00 0,00
13 500,00 13 500,00 0,00 13 500,00 13 500,00 0,00 17 725,00
86 600,00 86 600,00 0,00 86 600,00 86 600,00 0,00 114 200,00
152 130,00 152 130,00 0,00 152 130,00 152 130,00 0,00 153 700,00
99 250,00 99 250,00 0,00 99 250,00 99 250,00 0,00 96 250,00
34 150,00 34 150,00 0,00 34 150,00 34 150,00 0,00 38 600,00
10 150,00 10 150,00 0,00 10 150,00 10 150,00 0,00 10 150,00 10 150,00 10 150,00 10 150,00 10 150,00 0,00 0,00 10 150,00 10 150,00 10 150,00 10 150,00 0,00 0,00 10 150,00 10 150,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6183 Frais de formation (personnel
extérieur
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6248 Divers
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 108
1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00
670 850,00 670 850,00 670 850,00 670 850,00 0,00 627 850,00
26 616,00 26 616,00 26 616,00 26 616,00 0,00 25 037,00
32 174,00 32 174,00 32 174,00 32 174,00 0,00 12 425,00
47 421,00 47 421,00 47 421,00 47 421,00 0,00 41 307,00
154 998,00 154 998,00 154 998,00 154 998,00 0,00 150 057,00
23 490,00 23 490,00 23 490,00 23 490,00 0,00 19 900,00
971 712,00 971 712,00 971 712,00 971 712,00 0,00 883 048,00
229 108,00 229 108,00 229 108,00 229 108,00 0,00 149 392,00
60 515,00 60 515,00 60 515,00 60 515,00 0,00 64 750,00
68 026,00 68 026,00 68 026,00 68 026,00 0,00 41 883,00
2 975,00 2 975,00 2 975,00 2 975,00 0,00 0,00
518 086,00 518 086,00 518 086,00 518 086,00 0,00 449 035,00
455 240,00 455 240,00 455 240,00 455 240,00 0,00 442 542,00
24 885,00 24 885,00 24 885,00 24 885,00 0,00 0,00
28 305,00 28 305,00 28 305,00 28 305,00 0,00 29 294,00
27 921,00 27 921,00 27 921,00 27 921,00 0,00 36 144,00
3 018 577,00 3 018 577,00 3 018 577,00 3 018 577,00 0,00 3 120 249,00
50 015,00 50 015,00 50 015,00 50 015,00 0,00 52 461,00
2 936,00 2 936,00 2 936,00 2 936,00 0,00 2 476,00
77 000,00 77 000,00 77 000,00 77 000,00 0,00 20 000,00
5 820 000,00 5 820 000,00 5 820 000,00 5 820 000,00 0,00 5 540 000,00
15 850,00 15 850,00 0,00 15 850,00 15 850,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 500,00
1 100,00 1 100,00 0,00 1 100,00 1 100,00 0,00 900,00
2 500,00 2 500,00 0,00 2 500,00 2 500,00 0,00 47 100,00
25 600,00 25 600,00 0,00 25 600,00 25 600,00 0,00 26 500,00
239 285,00 239 285,00 0,00 239 285,00 239 285,00 0,00 218 475,00
4 230,00 4 230,00 0,00 4 230,00 4 230,00 0,00 5 750,00 4 230,00 4 230,00 4 230,00 4 230,00 0,00 0,00 4 230,00 4 230,00 4 230,00 4 230,00 0,00 0,00 5 750,00 5 750,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
62878 Remb. frais à des tiers
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
6378 Autres impôts taxes et versements
assim.
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6216 Personnel affecté par GFP
rattachement
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64116 Indemnités de licenciement
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64138 Primes et autres indemnités
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
014 Atténuations de produits
7391111 Dégrèv. TFPNB / jeunes agriculteurs MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 109
1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 0,00 5 300,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
447 000,00 447 000,00 447 000,00 447 000,00 0,00 490 000,00
452 000,00 452 000,00 452 000,00 452 000,00 0,00 495 000,00
11 232 175,00 11 232 175,00 0,00 11 232 175,00 11 232 175,00 0,00 0,00 10 799 350,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 850,00 9 850,00 0,00 9 850,00 9 850,00 0,00 7 350,00
97 650,00 97 650,00 0,00 97 650,00 97 650,00 0,00 90 325,00
1 525,00 1 525,00 0,00 1 525,00 1 525,00 0,00 4 250,00
139 325,00 139 325,00 0,00 139 325,00 139 325,00 0,00 125 850,00
2 300,00 2 300,00 0,00 2 300,00 2 300,00 0,00 2 450,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
70 000,00 70 000,00 0,00 70 000,00 70 000,00 0,00 20 000,00
6 125,00 6 125,00 0,00 6 125,00 6 125,00 0,00 0,00
321 500,00 321 500,00 0,00 321 500,00 321 500,00 0,00 302 725,00
5 450,00 5 450,00 0,00 5 450,00 5 450,00 0,00 0,00
164 000,00 164 000,00 0,00 164 000,00 164 000,00 0,00 161 500,00
1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00
1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 1 500,00
8 300,00 8 300,00 0,00 8 300,00 8 300,00 0,00 13 300,00
7 300,00 7 300,00 0,00 7 300,00 7 300,00 0,00 7 300,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
120 000,00 120 000,00 0,00 120 000,00 120 000,00 0,00 122 000,00
966 325,00 966 325,00 0,00 966 325,00 966 325,00 0,00 0,00 871 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
41 000,00 41 000,00 41 000,00 41 000,00 0,00 0,00
626 350,00 626 350,00 626 350,00 626 350,00 0,00 626 350,00
2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 0,00 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
7391112 Dégrèv. taxe habit. / logements
vacants
739221 FNGIR
7398 Revers., restitutions et prél. divers
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
65568 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale
657381 Subv. fonct. autres EPL
657382 Subv. fonct. organismes publics divers
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
6615 Intérêts comptes courants et de
dépôts
67 Charges spécifiques (4) MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 110
2 514 900,00 2 514 900,00 2 514 900,00 2 514 900,00 2 538 380,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900 000,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00
900 000,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00
1 614 900,00 1 614 900,00 1 614 900,00 1 614 900,00 1 638 380,00
11 718 675,00 11 718 675,00 0,00 11 718 675,00 11 718 675,00 0,00 0,00 11 331 650,00
486 500,00 486 500,00 486 500,00 486 500,00 0,00 0,00 532 300,00
0,00
33 000,00 33 000,00 33 000,00 33 000,00 32 000,00
33 000,00 33 000,00 33 000,00 33 000,00 32 000,00
1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 0,00 5 300,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 0,00 0,00 5 300,00 5 300,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7) (8)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (9)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 111
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 13 870 030,00 0,00 14 233 575,00 14 233 575,00 14 233 575,00
013 Atténuations de charges (3) 86 000,00 0,00 96 000,00 96 000,00 96 000,00
6032 Variat. stocks autres approvisionnements 16 000,00 0,00 16 000,00 16 000,00 16 000,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 70 000,00 0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 049 825,00 0,00 2 215 175,00 2 215 175,00 2 215 175,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 16 500,00 0,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00
70323 Red. occupation dom. public 20 500,00 0,00 30 475,00 30 475,00 30 475,00
70328 Autres droits stationnement et location 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 6 650,00 0,00 100,00 100,00 100,00
7062 Redevances services à caractère culturel 761 300,00 0,00 739 300,00 739 300,00 739 300,00
70631 Redevances services à caractère sportif 14 000,00 0,00 13 900,00 13 900,00 13 900,00
70632 Redevances services à caractère loisir 74 800,00 0,00 84 000,00 84 000,00 84 000,00
7066 Redevances services à caractère social 432 200,00 0,00 489 200,00 489 200,00 489 200,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 301 000,00 0,00 310 000,00 310 000,00 310 000,00
706888 Autres 6 300,00 0,00 6 300,00 6 300,00 6 300,00
7078 Autres marchandises 130 000,00 0,00 130 000,00 130 000,00 130 000,00
70843 Mise à dispo personnel CCAS/CIAS 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 31 750,00 0,00 186 100,00 186 100,00 186 100,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 34 825,00 0,00 33 000,00 33 000,00 33 000,00
70878 Remb. frais par des tiers 200 000,00 0,00 116 800,00 116 800,00 116 800,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 565 000,00 0,00 575 000,00 575 000,00 575 000,00
73211 Attribution de compensation 520 000,00 0,00 525 000,00 525 000,00 525 000,00
7323 Revers. prél. / jeux et paris hippiques 45 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
731 Fiscalité locale 8 863 450,00 0,00 9 046 550,00 9 046 550,00 9 046 550,00
73111 Impôts directs locaux 7 575 000,00 0,00 7 590 000,00 7 590 000,00 7 590 000,00
73118 Autres contributions directes 20 000,00 0,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 750 000,00 0,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00
73154 Droits de place 49 950,00 0,00 63 550,00 63 550,00 63 550,00
731721 Taxe de séjour 460 000,00 0,00 460 000,00 460 000,00 460 000,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 112
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
7318 Autres 8 500,00 0,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
74 Dotations et participations (3) 2 091 575,00 0,00 2 091 550,00 2 091 550,00 2 091 550,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 860 000,00 0,00 887 000,00 887 000,00 887 000,00
741127 DNP des communes 370 000,00 0,00 350 000,00 350 000,00 350 000,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 3 800,00 3 800,00 3 800,00
7472 Participation régions 600,00 0,00 400,00 400,00 400,00
7473 Participation départements 2 050,00 0,00 3 050,00 3 050,00 3 050,00
74741 Participation communes membres du GFP 7 500,00 0,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00
7478222 Participation Caisses alloc. familiales 535 800,00 0,00 537 100,00 537 100,00 537 100,00
7478228 Autres personnes privées 375,00 0,00 900,00 900,00 900,00
747888 Autres 1 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 242 400,00 0,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 29 300,00 0,00 29 300,00 29 300,00 29 300,00
748374 Dot. biodiversité et aménités rurales 31 900,00 0,00 35 500,00 35 500,00 35 500,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 9 500,00 0,00 9 500,00 9 500,00 9 500,00
74888 Autres 1 150,00 0,00 35 000,00 35 000,00 35 000,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 101 680,00 0,00 105 800,00 105 800,00 105 800,00
752 Revenus des immeubles 97 900,00 0,00 103 200,00 103 200,00 103 200,00
75888 Autres 3 780,00 0,00 2 600,00 2 600,00 2 600,00
Total des recettes de gestion des services 13 757 530,00 0,00 14 130 075,00 14 130 075,00 14 130 075,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 13 757 530,00 0,00 14 130 075,00 14 130 075,00 14 130 075,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 112 500,00 103 500,00 103 500,00 103 500,00
722 Immobilisations corporelles 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 12 500,00 3 500,00 3 500,00 3 500,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (4) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 112 500,00 103 500,00 103 500,00 103 500,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 113
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 114
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 999 100,00
0,00 0,00 250 000,00 500 500,00 0,00 0,00 0,00 289 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
0,00 0,00 250 000,00 500 500,00 0,00 0,00 0,00 6 488 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 750 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 24 600,00 1 230 350,00 4 150,00 345 000,00 0,00 204 400,00 28 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 278 500,00
0,00 0,00 70 000,00 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 310 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 24 600,00 1 300 350,00 3 809 150,00 345 000,00 0,00 204 400,00 1 641 500,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 115
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 999 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 120 000,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00
1 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7 319 100,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 570 000,00 820 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 215 400,00 990 900,00 184 000,00 0,00 204 000,00
425 100,00 0,00 0,00 0,00 146 600,00
185 000,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 310 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 730 500,00 1 810 900,00 184 000,00 0,00 410 600,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 116
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
45 Opérations pour compte de tiers MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 117
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 1 641 500,00
102 Dotations et fonds d'investissement 25 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 1 265 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 10 000,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 35 000,00
204 Subventions d'équipement versées 278 500,00
213 Constructions 3 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 25 000,00
RECETTES 6 488 600,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 500 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 1 700 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 289 500,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 3 989 100,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 10 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 118
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 70 000,00 0,00 91 000,00 0,00 43 400,00
211 Terrains 0,00 0,00 56 000,00 0,00 0,00
213 Constructions 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 52 000,00 0,00 35 000,00 0,00 43 400,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 119
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 120
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 400,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 400,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 121
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 122
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 25 000,00 0,00 0,00 320 000,00 345 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 25 000,00 0,00 0,00 320 000,00 345 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 123
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 1 000,00 3 750 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 1 000,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 3 750 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 500 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 176 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 324 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 124
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement
non amort.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 125
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 57 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 809
150,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 2 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 150,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 750
000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500 500,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 176 000,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 324 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 126
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 149 000,00 786 500,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00
205 Licences, procédés, droits
similaires
0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 105 000,00 750 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 44 000,00 11 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 245 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 95 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement
non amort.
0,00 0,00 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 127
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 147 550,00 20 000,00 0,00 0,00 58 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 15 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 130 000,00 0,00 0,00 0,00 43 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 17 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 128
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 129
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 58 300,00 0,00 50 500,00 0,00 0,00 0,00 1 300 350,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 500,00
213 Constructions 52 000,00 0,00 43 000,00 0,00 0,00 0,00 1 128 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 6 300,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 81 850,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 130
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 131
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 100,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 132
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 7 500,00 0,00 0,00 24 600,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 18 500,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 133
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 134
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 146 600,00 4 000,00 10 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146 600,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 135
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 35 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 136
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 50 000,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 410 600,00
203 Frais d'études, recherche, développement 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146 600,00
211 Terrains 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 137
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article / compte nature
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure
d'animation et de
dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie,
commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés
alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 138
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 139
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 140
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 25 000,00 0,00 159 000,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 25 000,00 0,00 159 000,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 141
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 142
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 143
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 144
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 773 100,00 0,00 37 800,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 949 000,00 0,00 37 800,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 820 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 145
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 810
900,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 986 800,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 100,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 820 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 146
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 23 400,00 24 500,00 0,00 0,00 0,00 16 100,00 0,00
0,00 320 900,00 117 050,00 112 100,00 0,00 0,00 13 300,00 1 527 800,00
0,00 0,00 27 350,00 0,00 0,00 0,00 10 700,00 8 980 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 575 000,00
0,00 150 000,00 1 074 775,00 679 800,00 0,00 0,00 186 900,00 19 000,00
0,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00
0,00 494 300,00 1 259 675,00 791 900,00 0,00 0,00 307 000,00 11 101 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 452 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 85 000,00 120 275,00 354 500,00 173 600,00 0,00 222 925,00 4 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 670 850,00
0,00 625 446,00 1 256 854,00 1 002 913,00 361 530,00 0,00 1 439 950,00 211 343,00
0,00 104 250,00 1 299 725,00 502 805,00 62 275,00 0,00 684 860,00 209 810,00
0,00 814 696,00 2 676 854,00 1 860 218,00 597 405,00 0,00 2 347 735,00 1 583 003,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 147
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
105 800,00 0,00 0,00 0,00 41 800,00 0,00
2 091 550,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 046 550,00 0,00 0,00 28 500,00 0,00 0,00
575 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 215 175,00 12 200,00 0,00 81 000,00 11 500,00 0,00
96 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 130 075,00 12 600,00 0,00 109 500,00 53 300,00 0,00
33 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
452 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
966 325,00 1 525,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00
670 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 820 000,00 428 149,00 0,00 0,00 493 815,00 0,00
3 775 000,00 337 700,00 147 750,00 66 400,00 359 425,00 0,00
11 718 675,00 767 374,00 147 750,00 66 400,00 857 240,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 148
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 1 583 003,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 117 485,00
613 Locations 1 000,00
615 Entretien et réparations 52 500,00
616 Primes d'assurances 4 875,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 350,00
627 Services bancaires et assimilés 7 000,00
628 Divers 500,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 1 568,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 26 100,00
641 Rémunérations du personnel 158 114,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 50 667,00
647 Autres charges sociales 994,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 3 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 1 500,00
661 Charges d'intérêts 452 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 1 500,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 33 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 670 850,00
RECETTES 11 101 800,00
703 Redevances utilisation du domaine 19 000,00
731 Fiscalité locale 8 980 000,00
732 Fiscalité reversée 575 000,00
741 D.G.F. 1 237 000,00
747 Participations 1 000,00
748 Autres attributions et participations 289 800,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 149
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 1 436 424,00 0,00 151 310,00 56 474,00 530 577,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 126 475,00 0,00 2 725,00 5 950,00 31 500,00
613 Locations 1 150,00 0,00 0,00 0,00 30 450,00
615 Entretien et réparations 33 675,00 0,00 27 400,00 1 240,00 48 325,00
616 Primes d'assurances 38 750,00 0,00 500,00 0,00 1 050,00
618 Divers 38 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 57 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 37 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 14 750,00 0,00 0,00 1 500,00 52 575,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
625 Déplacements et missions 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 38 545,00 0,00 0,00 50,00 475,00
628 Divers 37 625,00 0,00 2 600,00 2 750,00 58 850,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 8 041,00 0,00 906,00 319,00 3 699,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 14 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 709 859,00 0,00 87 199,00 31 203,00 196 276,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 228 730,00 0,00 29 226,00 10 339,00 70 785,00
647 Autres charges sociales 4 374,00 0,00 554,00 198,00 1 242,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 5 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 400,00 0,00 200,00 0,00 27 500,00
658 Charges diverses de gestion courante 37 000,00 0,00 0,00 2 925,00 3 850,00
RECETTES 258 500,00 0,00 20 000,00 13 300,00 15 200,00
641 Rémunérations du personnel 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
708 Autres produits 162 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 10 700,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 150
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
747 Participations 0,00 0,00 0,00 3 800,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 9 500,00 0,00
752 Revenus des immeubles 15 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 151
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 171 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 2 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
613 Locations 8 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 145 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 152
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 153
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 347 735,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 169 650,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 700,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 640,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 500,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 800,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 500,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 325,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 420,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 325,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 965,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 300,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 024 537,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 339 080,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 368,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 600,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 450,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 100,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 775,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 307 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162 400,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 154
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 700,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 800,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 500,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 155
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 315 348,00 164 000,00 0,00 118 057,00 597 405,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 13 400,00 0,00 0,00 3 400,00 16 800,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 17 500,00 17 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 14 200,00 0,00 0,00 3 350,00 17 550,00
616 Primes d'assurances 0,00 1 300,00 0,00 0,00 725,00 2 025,00
618 Divers 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 800,00 0,00 0,00 800,00 1 600,00
628 Divers 0,00 100,00 0,00 0,00 1 650,00 1 750,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 2 334,00 0,00 0,00 1 661,00 3 995,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 1 550,00 0,00 0,00 0,00 1 550,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 205 341,00 0,00 0,00 59 310,00 264 651,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 65 819,00 0,00 0,00 25 434,00 91 253,00
647 Autres charges sociales 0,00 1 254,00 0,00 0,00 377,00 1 631,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 164 000,00 0,00 0,00 164 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 1 850,00 0,00 0,00 3 850,00 5 700,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 3 900,00 0,00 0,00 0,00 3 900,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 157
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 206 567,00 89 505,00 439 567,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 26 600,00 26 800,00 16 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 5 850,00 5 700,00 3 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 8 075,00 2 750,00 4 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 1 250,00 15 000,00 19 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 4 200,00 12 400,00 5 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 800,00 1 600,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 1 530,00 23 930,00 2 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 1 503,00 0,00 341,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 114 343,00 0,00 32 097,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 40 963,00 0,00 10 478,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 753,00 0,00 201,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 321 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 250,00 475,00 21 875,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 450,00 850,00 225,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 33 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 33 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 158
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre
orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 159
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 160
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 583 707,00 60 064,00 0,00 8 225,00 472 583,00 0,00 1 860
218,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 229 125,00 850,00 0,00 0,00 30 800,00 0,00 330 975,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 6 050,00 0,00 0,00 0,00 3 800,00 0,00 24 450,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 2 175,00 0,00 0,00 0,00 1 525,00 0,00 18 725,00
618 Divers 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 38 400,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 13 180,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 35 680,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 275,00 0,00 0,00 0,00 660,00 0,00 4 535,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 100,00
628 Divers 0,00 0,00 5 625,00 0,00 0,00 0,00 16 255,00 0,00 49 940,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 2 633,00 292,00 0,00 0,00 3 255,00 0,00 8 024,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 244 881,00 48 232,00 0,00 0,00 308 731,00 0,00 748 284,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 77 481,00 10 422,00 0,00 0,00 101 460,00 0,00 240 804,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 1 582,00 268,00 0,00 0,00 2 997,00 0,00 5 801,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 321 500,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 225,00 0,00 0,00 30 825,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 175,00
RECETTES 0,00 0,00 426 800,00 0,00 0,00 0,00 332 100,00 0,00 791 900,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 310 000,00 0,00 0,00 0,00 220 000,00 0,00 530 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 116 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149 800,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 100,00 0,00 112 100,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 161
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 133 777,00 263 571,00 548 991,00 26 500,00 0,00 23 240,00 441 725,00 28 200,00 0,00
602 Achats stockés - Autres
approvisionnemts
0,00 0,00 61 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
3 750,00 60 475,00 38 450,00 7 950,00 0,00 0,00 9 600,00 22 900,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 283 500,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 4 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 800,00 2 000,00 0,00
615 Entretien et réparations 1 300,00 13 325,00 11 300,00 3 500,00 0,00 1 240,00 1 300,00 1 200,00 0,00
616 Primes d'assurances 2 025,00 7 500,00 7 300,00 1 475,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00 0,00
618 Divers 225,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 3 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 9 400,00 1 100,00 0,00 0,00 0,00 42 825,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
350,00 1 450,00 1 100,00 575,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 4 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 250,00 99 800,00 14 700,00 13 000,00 0,00 2 000,00 30 500,00 1 000,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
458,00 456,00 5 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 49 226,00 44 023,00 272 531,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
14 895,00 15 309,00 107 377,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 298,00 283,00 1 728,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 162
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
61 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 4 000,00 875,00 0,00 0,00 0,00 41 000,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 144 400,00 154 475,00 0,00 0,00 0,00 615 000,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du
domaine
0,00 100,00 8 475,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 119 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615 000,00 0,00 0,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 24 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 163
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
DEPENSES 283 467,00 81 837,00 0,00 0,00 34 412,00 5 017,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 77 800,00 27 825,00 0,00 0,00 11 350,00 2 600,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 13 125,00 34 600,00 0,00 0,00 5 625,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 23 775,00 675,00 0,00 0,00 775,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 4 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 2 025,00 0,00 0,00 0,00 300,00 50,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 67 525,00 3 800,00 0,00 0,00 4 525,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 648,00 63,00 0,00 0,00 21,00 18,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 70 002,00 7 328,00 0,00 0,00 2 396,00 1 652,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 22 920,00 2 499,00 0,00 0,00 805,00 586,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 447,00 47,00 0,00 0,00 15,00 11,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 3 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 4 600,00 0,00 0,00 0,00 30 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 164
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 4 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 27 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 165
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 572 671,00 0,00 221 236,00 0,00 12 210,00 0,00 2 676 854,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 000,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 42 850,00 0,00 20 550,00 0,00 1 300,00 0,00 327 400,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 283 500,00
613 Locations 16 750,00 0,00 6 250,00 0,00 0,00 0,00 60 050,00
615 Entretien et réparations 12 800,00 0,00 2 300,00 0,00 0,00 0,00 101 615,00
616 Primes d'assurances 2 475,00 0,00 2 800,00 0,00 0,00 0,00 49 900,00
618 Divers 11 750,00 0,00 25 900,00 0,00 3 100,00 0,00 49 225,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 800,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 450,00 0,00 3 450,00 0,00 59 325,00
624 Transports biens, transports collectifs 12 000,00 0,00 4 000,00 0,00 2 300,00 0,00 19 300,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 400,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
627 Services bancaires et assimilés 100,00 0,00 25,00 0,00 0,00 0,00 4 825,00
628 Divers 9 025,00 0,00 100,00 0,00 2 060,00 0,00 248 285,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 4 461,00 0,00 1 588,00 0,00 0,00 0,00 13 293,00
641 Rémunérations du personnel 330 248,00 0,00 115 405,00 0,00 0,00 0,00 892 811,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 119 484,00 0,00 40 884,00 0,00 0,00 0,00 324 759,00
647 Autres charges sociales 2 428,00 0,00 734,00 0,00 0,00 0,00 5 991,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 600,00
658 Charges diverses de gestion courante 7 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 675,00
RECETTES 224 550,00 0,00 86 300,00 0,00 0,00 0,00 1 259 675,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 575,00
706 Prestations de services 142 300,00 0,00 51 500,00 0,00 0,00 0,00 933 200,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 166
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 350,00
747 Participations 82 250,00 0,00 34 800,00 0,00 0,00 0,00 117 050,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 168
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour la
petite enfance
DEPENSES 142 080,00 0,00 19 250,00 0,00 0,00 566 162,00 62 600,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 4 250,00 0,00 0,00 0,00 20 900,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 150,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 2 650,00 0,00 0,00 0,00 350,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 12 250,00 0,00 0,00 0,00 11 450,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 412,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 817,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 42 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00 402 717,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 13 466,00 0,00 0,00 0,00 0,00 142 485,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 262,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 143,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 50 000,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 420 000,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
708 Autres produits 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 320 000,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 169
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 2 204,00 22 400,00 0,00 0,00 814 696,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 17 825,00 0,00 0,00 42 975,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 450,00 0,00 0,00 2 850,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 1 875,00 0,00 0,00 3 025,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 23 950,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 18,00 0,00 0,00 0,00 6 247,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 1 606,00 0,00 0,00 0,00 447 263,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 569,00 0,00 0,00 0,00 156 520,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 11,00 0,00 0,00 0,00 15 416,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 23 400,00 0,00 0,00 494 300,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320 900,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 21 400,00 0,00 0,00 21 400,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 170
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 171
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 172
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 667 240,00 124 950,00 0,00 1 100,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 38 100,00 81 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 118 525,00 43 800,00 0,00 1 100,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 6 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 3 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 3 596,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 353 034,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 116 585,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 20 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 11 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 11 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 173
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 63 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 43 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 15 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 1 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 3 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 174
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 857 240,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162 750,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163 425,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 850,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 350,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 596,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 353 034,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 585,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 600,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
RECETTES 0,00 0,00 11 800,00 0,00 0,00 53 300,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 11 800,00 0,00 0,00 41 800,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 175
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 400,00 23 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 650,00 13 500,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 600,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 7 550,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 350,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 500,00 75 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 500,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 176
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 400,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 150,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 600,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 650,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 350,00
RECETTES 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 500,00
703 Redevances utilisation du domaine 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 177
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 500,00
628 Divers 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 178
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 29 250,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 29 250,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 179
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 147 750,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 750,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 15 047,00 0,00 35 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 34 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 129,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 11 003,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 3 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 73,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 181
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 182
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 710 577,00 0,00 5 950,00 0,00 5 950,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 74 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 181 700,00 0,00 5 950,00 0,00 5 950,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 6 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 28 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 134,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 304 833,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 103 319,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 1 916,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 1 525,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 12 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 12 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 183
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 767 374,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 187 650,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 650,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 000,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 000,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 263,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 315 836,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 061,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 989,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 525,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 600,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 200,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 184
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
B1.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N-1
Montant des remboursements N-1
Encours restant dû au 01/01/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
LT-10003243800 25/04/2025 2 000 000,00 500 000,00 606,56 500 000,00 0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 2 000 000,00 500 000,00 606,56 500 000,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 185
1 000 000,00
1 966 666,67
1 100 000,00
1 600 000,00
1 500 000,00
2 400 000,00
1 000 000,00
700 000,00
304 898,03
1 500 000,00
1 000 000,00
421 000,00
600 000,00
1 800 000,00
1 400 000,00
24 292 564,70
24 292 564,70
0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
0398/001 SOCIETE GENERALE 23/01/2009 02/03/2009 01/09/2009 F Taux fixe à 4.63 % 4,630 4,750 EUR S C O A-1
0632754 CAISSE D'EPARGNE 25/03/2005 27/03/2005 25/06/2005 V (Euribor 3M +
0.08)-Floor -0.08
sur Euribor 3M
2,220 2,270 EUR T C O A-1
10000299588 CREDIT AGRICOLE 08/12/2014 15/12/2014 27/03/2015 V (Euribor 3M +
1.85)-Floor -1.85
sur Euribor 3M
1,930 1,950 EUR T C O A-1
10000630817 CREDIT AGRICOLE 19/12/2016 19/12/2016 27/03/2017 F Taux fixe à 0.77 % 0,770 0,770 EUR T C O A-1
10002726883 CREDIT AGRICOLE 05/01/2023 09/06/2023 10/09/2023 F Taux fixe à 3.26 % 3,260 3,300 EUR T P O A-1
15519 39353 00020203111 CREDIT MUTUEL 14/08/2025 14/08/2025 01/12/2025 F Taux fixe à 3.46 % 3,460 3,510 EUR T P O A-1
30028809835 CREDIT AGRICOLE 10/05/2019 14/06/1999 09/11/1999 F Taux fixe à 4 % 4,000 4,060 EUR T P O A-1
5052123 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
13/06/2014 20/06/2014 01/10/2014 V (Livret A(Préfixé) +
1)-Floor -1 sur
Livret A(Préfixé)
2,250 2,250 EUR T C O A-1
7037550 CAISSE D'EPARGNE 25/08/2006 25/08/2006 25/01/2007 F Taux fixe à 4.36 % 4,360 4,430 EUR T P O A-1
7495382 CAISSE D'EPARGNE 22/12/2008 24/12/2008 24/03/2009 F Taux fixe à 4.74 % 4,740 4,830 EUR T P O A-1
7742693 CAISSE D'EPARGNE 16/07/2010 25/07/2010 25/10/2010 F Taux fixe à 3.54 % 3,540 3,590 EUR T P O A-1
7814119 CAISSE D'EPARGNE 05/11/2010 23/11/2010 25/02/2011 F Taux fixe à 3.24 % 3,240 3,280 EUR T P O A-1
7815847 CAISSE D'EPARGNE 08/11/2010 01/02/2011 25/05/2011 F Taux fixe à 3.28 % 3,280 3,320 EUR T P O A-1
87080151 CAISSE D'EPARGNE 22/07/2008 20/07/2008 25/10/2008 C Taux fixe à 3.82 % 3,820 3,880 EUR A C O E-4
CO1166 CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
22/09/2006 30/09/2006 29/12/2006 C Taux fixe 2.85% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 1A(Postfixé)
>= 0.68% sinon
(7.61% - 7 x spr
6,420 6,670 EUR T C O B-1 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 186
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 500 000,00
1 500 000,00
600 000,00
300 000,00
300 000,00
300 000,00
1 500 000,00 1 500 000,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
MON500009EUR SFIL CAFFIL 12/05/2014 21/05/2014 01/09/2014 V (Euribor 3M +
1.58)-Floor -1.58
sur Euribor 3M
1,900 1,940 EUR T C O A-1
MON500102EUR SFIL CAFFIL 15/05/2014 23/05/2014 01/09/2014 V (Euribor 3M +
1.57)-Floor -1.57
sur Euribor 3M
1,890 1,930 EUR T C O A-1
MON500992EUR SFIL CAFFIL 27/09/2014 10/11/2014 01/02/2015 V (Euribor 3M +
1.6)-Floor -1.6 sur
Euribor 3M
1,680 1,720 EUR T C O A-1
MON501166EUR SFIL CAFFIL 30/10/2014 15/11/2014 01/03/2015 V (Euribor 3M +
1.6)-Floor -1.6 sur
Euribor 3M
1,680 1,710 EUR T C O A-1
MON520093EUR SFIL CAFFIL 08/12/2017 08/12/2017 01/04/2018 F Taux fixe à 1.17 % 1,170 1,180 EUR T C O A-1
MON546406EUR SFIL CAFFIL 14/08/2023 14/08/2023 01/12/2023 F Taux fixe à 3.78 % 3,780 3,830 EUR T C O A-1
MON551430EUR EX
MON549962EUR
SFIL CAFFIL 13/12/2024 24/12/2024 01/04/2025 F Taux fixe à 3.26 % 3,260 3,300 EUR T P O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total) MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 187
24 623 192,33
100 000,00
47 238,01
62 950,02
18 942,60
96 000,00
5 497,00
330 627,63
0,00
0,00
330 627,63
0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
218502888-10 Caisse Allocations Familiales 21/09/2021 15/03/2023 01/04/2024 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A C O A-1
218502888-3 Caisse Allocations Familiales 31/12/2014 31/12/2014 01/01/2016 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A C O A-1
218502888-9 Caisse Allocations Familiales 21/12/2020 21/04/2021 01/05/2022 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A P O A-1
85A44273 Mutualité Sociale Agricole 11/12/2020 17/12/2020 10/12/2021 F Taux fixe à 1 % 1,000 1,000 EUR A P O A-1
85A49238 Mutualité Sociale Agricole 15/02/2021 25/02/2021 25/02/2022 F Taux fixe à 1 % 1,000 1,000 EUR A P O A-1
85A69861 Caisse de Mutualité Sociale
Agricole de la Vendée
15/03/2019 15/03/2019 15/03/2020 F Taux fixe à 1 % 1,000 1,000 EUR A P O A-1
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 188
361 397,55 0,00
501 335,12 0,00
457 108,65 0,00
518 392,09 0,00
521 300,16 0,00
306 250,00 0,00
52 345,66 0,00
1 486 917,34 0,00
907 520,59 0,00
42 100,00 0,00
270 000,00 0,00
555 000,00 0,00
245 000,00 0,00
11 452 211,87 0,00
11 452 211,87 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
1 174 118,42 374 869,06 0,00 43 143,22
1641 Emprunts en euros (total) 1 174 118,42 374 869,06 0,00 43 143,22
0398/001 N A-1 3,17 F Taux fixe à 4.63
%
4,750 70 000,00 10 672,79 0,00 2 723,34
0632754 N A-1 9,23 F Taux fixe à 1.27
%
1,300 60 000,00 6 855,89 0,00 104,78
10000299588 N A-1 8,99 F Taux fixe à 0.85
%
0,850 30 000,00 2 199,38 0,00 17,00
10000630817 N A-1 0,99 F Taux fixe à 0.77
%
0,770 42 100,00 202,60 0,00 0,00
10002726883 N A-1 17,44 F Taux fixe à 3.26
%
3,300 39 145,43 29 109,85 0,00 1 572,72
15519 39353 00020203111 N A-1 19,67 F Taux fixe à 3.46
%
3,510 53 472,13 50 758,51 0,00 3 995,33
30028809835 N A-1 3,61 F Taux fixe
révisable à 3,3%
3,390 13 334,27 1 563,53 0,00 178,41
5052123 N A-1 8,50 V (Livret A(Préfixé)
+ 1)-Floor -1 sur
Livret A(Préfixé)
2,700 35 000,00 7 556,53 0,00 1 726,79
7037550 N A-1 10,82 F Taux fixe à 4.36
%
4,430 37 796,92 22 116,28 0,00 3 806,25
7495382 N A-1 2,98 F Taux fixe à 4.74
%
4,830 164 721,67 21 672,61 0,00 279,40
7742693 N A-1 4,57 F Taux fixe à 3.54
%
3,590 89 979,02 14 995,94 0,00 2 346,57
7814119 N A-1 4,90 F Taux fixe à 3.24
%
3,280 93 902,47 15 110,01 0,00 1 283,41
7815847 N A-1 5,15 F Taux fixe à 3.28
%
3,320 64 145,46 11 070,22 0,00 947,91 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 189
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
1 470 461,00 0,00
1 331 250,00 0,00
290 000,00 0,00
135 000,00 0,00
135 000,00 0,00
70 000,00 0,00
637 500,00 0,00
358 333,59 0,00
800 000,12 0,00 800 000,12 800 000,12 0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
87080151 N E-4 12,82 C 3.82-(5*Cap
5.78487 sur
SOFR
1Y(Postfixé))
3,880 66 666,66 30 984,45 0,00 5 213,59
CO1166 N B-1 10,75 C Taux fixe 5.5% à
barrière 6% sur
Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de
0.07%) (Euribor
3M + 0.07)-Floor
-0.
5,700 33 333,32 16 318,36 0,00 0,00
MON500009EUR N A-1 8,42 V (Euribor 3M +
1.58)-Floor -1.58
sur Euribor 3M
3,750 75 000,00 22 066,19 0,00 1 660,17
MON500102EUR N A-1 3,42 V (Euribor 3M +
1.57)-Floor -1.57
sur Euribor 3M
3,740 20 000,00 2 257,83 0,00 147,15
MON500992EUR N A-1 8,83 V (Euribor 3M +
1.6)-Floor -1.6
sur Euribor 3M
3,790 15 000,00 4 726,47 0,00 711,30
MON501166EUR N A-1 8,92 V (Euribor 3M +
1.6)-Floor -1.6
sur Euribor 3M
3,770 15 000,00 4 710,98 0,00 356,17
MON520093EUR N A-1 7,00 F Taux fixe à 1.17
%
1,180 40 000,00 3 217,50 0,00 723,13
MON546406EUR N A-1 17,67 F Taux fixe à 3.78
%
3,830 75 000,00 49 258,13 0,00 3 825,28
MON551430EUR EX MON549962EUR N A-1 24,00 F Taux fixe à 3.26
%
3,300 40 521,07 47 445,01 0,00 11 524,52
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 190
11 579 598,24 0,00
41 197,78 0,00
28 904,86 0,00
32 257,83 0,00
6 277,40 0,00
16 000,00 0,00
2 748,50 0,00
127 386,37 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
127 386,37 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 33 709,34 1 023,58 0,00 465,31
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 33 709,34 1 023,58 0,00 465,31
218502888-10 N A-1 1,25 F Taux fixe à 0 % 0,000 1 374,25 0,00 0,00 0,00
218502888-3 N A-1 1,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 8 000,00 0,00 0,00 0,00
218502888-9 N A-1 1,33 F Taux fixe à 0 % 0,000 3 166,60 0,00 0,00 0,00
85A44273 N A-1 4,94 F Taux fixe à 1 % 1,000 6 323,82 322,57 0,00 14,41
85A49238 N A-1 5,15 F Taux fixe à 1 % 1,000 4 698,44 289,04 0,00 205,08
85A69861 N A-1 3,21 F Taux fixe à 1 % 1,000 10 146,23 411,97 0,00 245,82
Total général 1 207 827,76 375 892,64 0,00 43 608,53
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 191
0,00 0,00
800 000,12 1 966 666,67
0,00 0,00
0,00 0,00
358 333,59 1 000 000,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal
(5)
Taux maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver- ture
éventu- elle
(8)
Niveau
du
taux à
la date
de
vote
du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
CO1166 CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
1 000 000,00 358 333,59 1 30,00 (Euribor 3M
+
0.07)-Floor
-0.07 sur
Euribor 3M
Taux fixe 2.85% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 1A(Postfixé)
>= 0.68% sinon
(7.61% - 7 x spr
0,00 Taux fixe
5.5% à
barrière 6%
sur Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de
0.07%)
5,700 16 318,36 0,00 3,09
TOTAL (B) 0,00 16 318,36 0,00 3,09
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
87080151 CAISSE D'EPARGNE 1 966 666,67 800 000,12 4 31,00 Taux fixe à
3.82 %
Taux fixe à 3.82 % 0,00 3.82-(5*Cap
5.78487 sur
SOFR
1Y(Postfixé))
3,880 30 984,45 0,00 6,91
TOTAL (E) 0,00 30 984,45 0,00 6,91
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 2 966 666,67 1 158 333,71 0,00 47 302,81 0,00 10,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 192
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 193
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
26 0 0 0 0
% de l’encours 90,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 10 421 264,53 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
1 0 0 0 0
% de l’encours 3,09 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 358 333,59 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 1 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 6,91 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 800 000,12 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 194
0,00
0,00
0,00
0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 01/01/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 195
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 196
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.6
B1.6 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 01/01/N Annuité à payer au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 197
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.7
B1.7 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 198
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 500 €
14-11-2022
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Construct° sol autrui - Immeuble rapport 10 14/11/2022
L Autres instal >10000 15 14/11/2022
L Mobilier >500<5000 5 14/11/2022
L Mobilier >10000 15 14/11/2022
L Mat voirie >500<5000 5 14/11/2022
L Frais réalisation documents urbanisme 10 14/11/2022
L Frais d'études 5 14/11/2022
L Autres inst >5000<10000 10 14/11/2022
L Autres EPL : Bien mobilier, matériel 10 14/11/2022
L Privé : Bâtiments, installations 20 14/11/2022
L Licence d'exploitation supérieur 1 an 3 14/11/2022
L Matériel de transport >500 <5000 5 14/11/2022
L Mobilier >5000<10000 10 14/11/2022
L Autres immo corporelles >10000 15 14/11/2022
L Cheptel >10000 15 14/11/2022
L Mat incendie >5000<10000 10 14/11/2022
L Mat voire >5000<10000 10 14/11/2022
L Subvention équipement organismes publics 20 14/11/2022
L Autres grpts - Biens mobiliers 10 14/11/2022
L Licences exploitation annuelle 1 14/11/2022
L Logiciels métiers et site internet 5 14/11/2022
L Autres immobilisations incorporelles 5 14/11/2022
L Installat° générales, age >500<10000 10 14/11/2022
L Cheptel >500 <5000 5 14/11/2022
L Cheptel >5000<10000 10 14/11/2022
L Mat incendie >10000 15 14/11/2022
L Mat voirie >10000 15 14/11/2022
L Immeubles de rapport 20 14/11/2022
L Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel 10 14/11/2022
L GFP rat : Bâtiments et installat° 20 14/11/2022
L Autres grpts - Bâtiments et installat° 20 14/11/2022 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 199
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L Subventions CCAS, batiments 20 14/11/2022
L Création scénographique 2 14/11/2022
L Installations générales, agencements 10 14/11/2022
L Installat° générales, age >10000 15 14/11/2022
L Matériel de transport >5000 10 14/11/2022
L Mat incendie >500<5000 5 14/11/2022
L Matériel informatique > 500 5 14/11/2022
L Construct° sol autrui - Installat° géné. 10 14/11/2022
L Autres instal >500<5000 5 14/11/2022
L Autres immo corporelles >5000<10000 10 14/11/2022
L Autres immo corporelles >500<5000 5 14/11/2022 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 200
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 269 980,00 269 980,00 0,00 269 980,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 269 980,00 269 980,00 0,00 269 980,00
Compte Epargne Temps 0,00 14/12/0022 30 217,00 30 217,00 0,00 30 217,00
Compte Epargne Temps 0,00 19/12/0023 14 377,00 14 377,00 0,00 14 377,00
IMPAYE PUP 0,00 09/12/2019 54 000,00 54 000,00 0,00 54 000,00
RISQUE CONTENTIEUX 0,00 14/12/2020 139 420,00 139 420,00 0,00 139 420,00
Compte Epargne Temps 0,00 16/12/2024 31 966,00 31 966,00 0,00 31 966,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 269 980,00 269 980,00 0,00 269 980,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 201
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 0,00 269 980,00 269 980,00 0,00 269 980,00
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 202
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS B3.2
B3.2 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 203
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 01/01/N Annuité à verser au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 7 865 878,21 5 545 508,86
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 204
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 01/01/N Annuité à recevoir au cours de
l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus
Recette grevée d’affectation spéciale (2) 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N
et les restes à employer au 31/12/N. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 205
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des emprunts
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts
autres que ceux
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements
sociaux)
2 239 504,90 1 489 733,05 41 377,98 66 624,60
MAISON STE
MARIE
2006 P CREDIT
AGRICOLE
1 000 000,00 333 311,69 6,27 T V Livret
A(Préfixé)
+ 1.45
3,750 V Livret
A(Préfixé)
+ 1.45
3,190 A-1 EUR 9 648,86 46 561,80
MAISON STE
MARIE
2019 P CREDIT
AGRICOLE
1 239 504,90 1 156 421,36 30,91 M V (Livret
A(Préfixé)
+
1.2)-Floor
0 sur
Livret
A(Préfixé)
1,880 V (Livret
A(Préfixé)
+
1.2)-Floor
0 sur
Livret
A(Préfixé)
2,940 A-1 EUR 31 729,12 20 062,80
Total des emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
5 626 373,31 4 055 775,81 117 857,91 57 305,23
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2009 P CDC 199 800,00 142 336,47 24,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,850 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 5 124,11 2 161,74
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2010 P CDC 1 035 876,60 745 167,94 24,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,850 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 A-1 EUR 22 355,04 11 317,29 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 206
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2010 P CDC 277 278,60 199 463,06 24,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,850 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 A-1 EUR 5 983,89 3 029,36
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2010 P CDC 34 533,00 27 708,77 34,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,850 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 A-1 EUR 831,26 103,59
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2017 P CDC 52 919,30 9 768,20 1,08 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
1,650 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
3,300 A-1 EUR 322,35 4 787,66
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2017 P CDC 20 982,54 3 915,00 1,75 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
1,650 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
2,600 A-1 EUR 101,79 1 924,61
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2017 P CDC 39 829,04 10 214,53 2,83 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
1,650 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
2,600 A-1 EUR 265,58 3 290,75
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2017 P CDC 6 674,83 2 659,30 5,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
1,650 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
2,600 A-1 EUR 69,14 413,09
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2017 P CDC 18 860,14 10 288,74 8,33 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
1,650 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
3,300 A-1 EUR 339,53 988,26
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2017 P CDC 9 935,44 6 458,70 12,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
1,650 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
3,300 A-1 EUR 213,14 369,05
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2017 P CDC 163 225,03 106 107,24 12,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
1,650 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.9
3,300 A-1 EUR 3 501,54 6 063,05
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2014 P CDC 254 400,00 200 794,03 28,50 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,850 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 A-1 EUR 6 023,82 1 935,13
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2015 P CDC 80 100,00 61 845,71 29,33 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,600 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 A-1 EUR 1 855,37 806,87
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2015 P CDC 81 300,00 60 950,55 29,33 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,800 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
2,200 A-1 EUR 1 340,91 972,85
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2015 P CDC 159 600,00 123 228,17 29,33 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,600 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 A-1 EUR 3 696,84 1 607,71 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 207
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2017 P CDC 113 400,00 95 525,77 31,83 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 2 197,09 907,30
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2017 P CDC 43 500,00 35 774,33 31,83 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,550 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,500 A-1 EUR 536,61 445,53
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2017 P CDC 87 600,00 73 073,16 31,50 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 A-1 EUR 2 192,19 694,04
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2018 P CDC 158 400,00 136 179,57 33,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,550 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,500 A-1 EUR 3 813,03 1 446,14
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2018 P CDC 393 600,00 344 507,14 33,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 12 402,26 2 655,06
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2020 P CDC 2 592,19 657,85 1,83 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,100 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 15,13 323,38
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2023 P CDC 203 336,10 194 061,29 22,25 A V (Livret
A(Préfixé)
+
0.6)-Floor
0 sur
Livret
A(Préfixé)
3,600 V (Livret
A(Préfixé)
+
0.6)-Floor
0 sur
Livret
A(Préfixé)
3,000 A-1 EUR 5 821,84 4 978,97
OFFICE PUBLIC DE
L HABITAT DE
VENDEE
2023 P CDC 538 963,20 0,00 32,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,600 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 0,00 0,00
SOCIETE
ANONYME D'HLM
VENDEE
LOGEMENT ESH
2007 P CDC 27 600,00 15 392,75 16,08 A V Livret
A(Préfixé)
2,750 V Livret
A(Préfixé)
2,400 A-1 EUR 369,43 686,72
SOCIETE
ANONYME D'HLM
VENDEE
LOGEMENT ESH
2013 P CDC 442 538,70 345 066,34 28,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,850 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 12 422,39 3 325,53
SOCIETE
ANONYME D'HLM
VENDEE
LOGEMENT ESH
2013 P CDC 169 512,90 141 777,62 38,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,850 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 5 103,99 119,48 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 208
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
SOCIETE
ANONYME D'HLM
VENDEE
LOGEMENT ESH
2013 P CDC 124 613,40 93 693,14 28,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,050 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,500 A-1 EUR 2 623,41 1 206,20
SOCIETE
ANONYME D'HLM
VENDEE
LOGEMENT ESH
2013 P CDC 44 537,70 35 991,24 38,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,050 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,500 A-1 EUR 1 007,75 141,24
SOCIETE
ANONYME D'HLM
VENDEE
LOGEMENT ESH
2020 P CDC 79 433,10 76 670,40 35,83 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,300 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,500 A-1 EUR 1 150,06 159,31
SOCIETE
ANONYME D'HLM
VENDEE
LOGEMENT ESH
2020 P CDC 165 751,80 161 433,03 35,83 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,100 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 4 455,74 0,00
SOCIETE
ANONYME D'HLM
VENDEE
LOGEMENT ESH
2020 P CDC 9 000,00 9 000,00 24,92 A F Taux fixe
à 0 %
0,000 F Taux fixe
à 0 %
0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
SOCIETE
ANONYME D'HLM
VENDEE
LOGEMENT ESH
2022 P CDC 22 500,00 22 500,00 36,42 A F Taux fixe
à 0 %
0,000 F Taux fixe
à 0 %
0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
SOCIETE
ANONYME D'HLM
VENDEE
LOGEMENT ESH
2022 P CDC 425 699,10 425 699,10 37,75 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.53
1,530 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.53
2,230 A-1 EUR 9 654,68 0,00
SOCIETE
ANONYME D'HLM
VENDEE
LOGEMENT ESH
2022 P CDC 138 480,60 137 866,67 37,75 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,800 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,500 A-1 EUR 2 068,00 445,32
TOTAL GENERAL 7 865 878,21 5 545 508,86 159 235,89 123 929,83
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 209
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 210
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 108 002,58
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 1 265 000,00
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 1 373 002,58
Recettes réelles de fonctionnement II 14 130 075,00
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 9,72
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 211
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.5
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL RESTANT A COURIR (MOBILIER ET IMMOBILIER)
Type et nature du bien
ayant fait l'objet du
contrat
Exer- cice d’ori-
gine du con- trat
Désignation du
crédit bailleur
Durée du contrat
(en mois)
Montant de la
redevance de
l’exercice
Montant de la
redevance sur la
totalité du contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4
Cumul restant
(exercice N+5 et
suivants)
Total (1)
Crédits-bails mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits-bails immobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + cumul restant. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 212
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.6
ETAT DES MARCHES DE PARTENARIAT
Montant de la rémunération du cocontractant restant à verser pour la durée restante du marché de partenariat (3)
Libellé du
contrat
Année de
signature
du marché
Organismes
cocontractants
Nature des
prestations
prévues
par le
marché
Durée du
marché
(en
mois)
Date fin
de
marché
Date mise
en service
équipement
Montant
total
prévu au
titre du
marché
(TTC)
Annuité
versée sur
l’exercice
Part investissement
Part
fonctionnement
II
Part
financement
III
TOTAL
I + II + III Part totale (4)
Dont part
nette (5)
I
Marchés de partenariat (1)
SOUS-TOTAL
Marchés globaux de performance énergétiques avec tiers de financement (2)
SOUS-TOTAL
TOTAL
(1) Article L. 1112-1 du Code de la commande publique
(2) Article 1er de la loi n° 2023-222 du 30 mars 2023
(3) Montant de la rémunération restant à verser au 01/01/N
(4) Montant total de la rémunération relative à l’investissement restant à verser au 01/01/N
(5) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite des participations d’autres collectivités publiques. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 213
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.7
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
Tableau récapitulatif des recettes grevées d'une affectation spéciale
Libellé (1) Restes à employer au 01/01/N Montant recettes Montant dépenses Restes à employer au 31/12/N
Taxe de séjour 0,00 460 000,00 460 000,00 0,00
Amende de police 0,00 35 000,00 35 000,00 0,00
Total 0,00 495 000,00 495 000,00 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxe de séjour
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
731721 Taxe de séjour 460 000,00
Total 460 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
731721 Taxe de séjour 460 000,00
Total 460 000,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Amende de police
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police 35 000,00
Total 35 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police 35 000,00
Total 35 000,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
(1) Par exemple, taxe d’aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs grevés d’une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la
présentation croisée.
(2) Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l’ensemble des recettes grevées d’une affectation spéciale.
(3) Reste à employer au 31/12/N = reste à employer au 01/01/N + total recettes de l’exercice – total dépenses de l’exercice. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 214
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.8
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine
Dette en capital
au 1/1/N
Annuité à verser
au cours de
l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00 8017 Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des délégations de service public 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital au 1/1/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 1/1/N ;
- la colonne « Annuité à verser au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 215
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.9
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 01/01/N
Annuité à recevoir
au cours de
l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 Feuil1
EMPLOIS
PERMANENTS
TC
EMPLOIS
PERMANENTS
TNC
TOTAL
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS NON
TITULAIRES TOTAL
Secteur administratif 24 1,66 25,66 20,86 2 22,86 Adjoint administratif territorial C 6 0,8 6,8 6,6 6,6 Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe C 9 0,86 9,86 8,46 8,46 Attaché A 3 3 1 2 3 Rédacteur B 2 2 1 1 Rédacteur principal de 2ème classe B 1 1 1 1 Rédacteur principal de 1ère classe B 3 3 2,8 2,8 Secteur animation 16 3,69 19,69 17,67 0 17,67 Adjoint territorial d'animation C 11 2,83 13,83 12,97 12,97 Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C 2 0,86 2,86 1,7 1,7 Adjoint territorial d'animation principal de 1ère classe C 1 1 1 1 Animateur principal de 2ème classe B 1 1 1 1 Animateur principal de 1ère classe B 1 1 1 1 Secteur médico-social 2 1,66 3,66 2,86 0,8 3,66 Infirmier en soins généraux hors classe A 1 1 1 1 Auxiliaire de puériculture de classe normale B 1,66 1,66 0,86 0,8 1,66 Auxiliaire de puériculture de classe supérieure B 1 1 1 1 Patrimoine et bibliothèques 4 0 4 4 0 4 Adjoint territorial du patrimoine C 1 1 1 1 Adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe C 3 3 3 3 Secteur police municipale 4 0 4 3 0 3 Brigadier-chef principal C 3 3 2 2 Chef de service de police municipale principal de 1ère classe B 1 1 1 1 Secteur social 7 2,67 9,67 6,57 2 8,57 Agent social C 3 1,81 4,81 3,81 3,81 Agent social principal de 1ère classe C 0,86 0,86 0,86 0,86 Agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles C 1 1 0,9 0,9 Educateur territorial de jeunes enfants A 2 2 0 2 2 Educateur territorial de jeunes enfants de classe exceptionnelle A 1 1 1 1 Secteur sportif 2 0 2 2 0 2 Educateur territorial des A.P.S principal de 1ère classe B 2 2 2 2 Secteur technique 44 9,16 53,16 43,68 1 44,68 Adjoint technique territorial C 12 4,35 16,35 13,89 13,89 Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C 8 3,88 11,88 11,06 11,06 Adjoint technique territorial principal de 1ère classe C 6 0,93 6,93 5,93 5,93 Agent de maîtrise C 7 7 5 5 Agent de maîtrise principal C 5 5 4 4 Ingénieur A 2 2 2 2 1 Ingénieur principal A 1 1 0,8 0,8 Technicien B 2 2 0 1 1 Technicien principal de 1ère classe B 1 1 1 1 Total général 103 18,84 121,84 100,64 5,8 106,44
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi. (4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12)
ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2026
GRADE (1) CATEGORIE (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS
SUR EMPLOIS BUDGETAIRES
EN ETP (4)
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
Page 1 Feuil1_2
Indice Euros Fondement du contrat(4) Nature du contrat(5)
Attaché A ADM 611 332-8 2° CDD Attaché A ADM 469 332-8 2° CDD Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 389 332-8 2° CDD Technicien B TECH 397 332-8 2° CDD Educateur de jeunes enfants A S 494 332-8 2° CDD Educateur de jeunes enfants A S 444 332-8 2° CDD TOTAL GENERAL
(1) CATEGORIES : A, B, C
(2) SECTEUR :
ADM : Administratif
TECH : Technique
URB : Urbanisme q(dont aménagement urbain)
S : Social
MS : Médico-social
MT : Médico-technique
SP : Sportif
CULT : Culturel
ANIM : Animation
PM : Police
(3) Rémunération : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle)
(4) CONTRAT : Motif du contrat
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI).
L.332-8 2° :Emplois des catégories A, B et C lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient
ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2026
AGENTS OCCUPANT UN EMPLOI PERMANENT CATEGORIE (1) SECTEUR (2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Page 1 MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 218
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- SOCIETE ANONYME D'HLM VENDEE LOGEMENT ESH
SA HLM 1 465 090,29
- OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE
OPH 2 590 685,52
- MAISON STE MARIE Maison de retraite (privée) 1 489 733,05
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 219
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
DESIGNATION DES ORGANISMES Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
SYDEV FISCALITE PROPRE 0,00
VENDEE EAU SANS FISCALITE PROPRE 0,00
SIVU SECTEUR SCOLAIRE PARTICIPATION 220,00
SYNDICAT DES MARAIS DE LA GIBRETIERE TAXE ANNUELLE 0,00
SYNDICAT E COLLECTIVITE COTISATION 5 000,00
MAISON DES COMMUNES COTISATION 0,00
EPCI
COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL FISCALITE PROPRE 0,00
Autres organismes de regroupement
ANETT COTISATION 860,00
ANDES COTISATION 250,00
ASSO MAIRES DE VENDEE COTISATION 4 100,00
FEEF PAVILLON BLEU PARTICIPATION 1 530,00
CAUE COTISATION 200,00
POLLENIZ COTISATION 600,00
MAIRES POUR LE CIVISME COTISATION 500,00
ANEL COTISATION 1 700,00
CNVVF COTISATION 225,00
RESECO COTISATION 200,00
AGORES COTISATION 100,00
AVEL COTISATION 400,00
FEDERATION FRANCAISES DES VILLES CONSEILS DES SAGES COTISATION 500,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 220
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS Centre Communal Action Sociale non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 221
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
Lotissement Lotissement court manteau 21850288800017 oui
Lotissement Lotissement les marches du rosais 21850288800017 oui
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 222
3 386 400,00 3 386 400,00
4 714 900,00 4 714 900,00
1 328 500,00 1 328 500,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(3)
Ressources propres externes et internes de l'exercice
(E)(3)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les
ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde II)
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états
suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette" MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B 1 328 500,00 I 1 328 500,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 300 000,00 1 300 000,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 265 000,00 1 265 000,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 35 000,00 35 000,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 28 500,00 28 500,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 25 000,00 25 000,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 3 500,00 3 500,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
Page 224
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 4 714 900,00 III 4 714 900,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 700 000,00 1 700 000,00
10222 FCTVA 1 400 000,00 1 400 000,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 300 000,00 300 000,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 3 014 900,00 3 014 900,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 7 000,00 7 000,00
28031 Frais d'études 50 000,00 50 000,00
2804131 Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel 500,00 500,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 30 000,00 30 000,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 30 000,00 30 000,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 2 000,00 2 000,00
280415322 CCAS : Bâtiments, installations 3 000,00 3 000,00
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 5 000,00 5 000,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 80 000,00 80 000,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 3 000,00 3 000,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 98 850,00 98 850,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 100 000,00 100 000,00
281321 Immeubles de rapport 60 000,00 60 000,00
281351 Bâtiments publics 55 000,00 55 000,00
28142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport 20 000,00 20 000,00
28152 Installations de voirie 2 000,00 2 000,00
281538 Autres réseaux 10 000,00 10 000,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 10 000,00 10 000,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 150,00 150,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 5 000,00 5 000,00
281828 Autres matériels de transport 80 000,00 80 000,00
281831 Matériel informatique scolaire 4 000,00 4 000,00
281838 Autre matériel informatique 30 000,00 30 000,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 3 000,00 3 000,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 21 500,00 21 500,00
28185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 190 000,00 190 000,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5) MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 500 000,00 500 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 614 900,00 1 614 900,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA)
Régie Produits boutique
Régie Marchés couvert
Régie Dinovélo
Régie Golf
Régie Superette
Régie Aires camping-cars MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 09/12/2025
Présenté par Le Maire Maxence de RUGY (1),
A Talmont-Saint-Hilaire, le 15/12/2025
Délibéré par l’assemblée l'assemblée délibérante(2), réunie en session ordinaire
A Talmont-Saint-Hilaire, le 15/12/2025
Les membres de l’assemblée délibérante l'assemblée délibérante (2),(3).
.
BERNARD Dominique
DANGLOT Eric
DESLANDES Sylviane
DEVINEAU Bertrand
DOUEZY Anthony
DURANDET Babeth
DURANDET Cyrille
FERRAND-LE MAULF Françoise
GARANDEAU Catherine
GAUVRIT Marie
KELLER Evelyne
LEPETIT Nadia
LOIZEAU Pascal
MICHENEAU Stéphanie
MOLLE Jacques
MONEIN Pascal
MORIN Marlène
MULLER Gilbert
NOEL Christophe MAIRIE DE TALMONT SAINT HILAIRE - BUDGET COMMUNAL - BP - 2026
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
PEYE Sandrine
ROBBE David
ROBIN Liliane
ROCHEREAU Fabienne
THIEBOT Magali
VALERY Elisa
VALOT Luc
VILLALON Patrick
VINCENT Eddy
de RUGY Maxence
Certifié exécutoire par Le Maire Maxence de RUGY (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif. Feuille de pointage
séance du Conseil Municipal
ANNEE 2025
Date de la séance
Conseillers municipaux
15 décembre 2025
1) Maxence de RUGY P
2) Catherine GARANDEAU P
3) Jacques MOLLE P
4) Magali THIEBOT P
5) Pascal LOIZEAU P
6) Pascal MONEIN P
7) Marie GAUVRIT Excusée 8) Patrick VILLALON P
9) Elisa MOUSSION VALERY P
10) David ROBBE donne pouvoir à Pascal LOIZEAU 11) Marlène MORIN P
12) Bertrand DEVINEAU P
13) Stéphanie MICHENEAU P
14) Cyrille DURANDET P
15) Sandrine PEYE P
16) Christophe NOËL P
17) Babeth DURANDET P
18) Antony DOUEZY P
19) Fabienne ROCHEREAU P
20) Luc VALOT P
21) Evelyne KELLER donne pouvoir à Sylviane DESLANDES 22) Eric DANGLOT P
23) Sylviane DESLANDES P
24) Dominique BERNARD P
25) Liliane ROBIN P
26) Gilbert MULLER P
27) Françoise FERRAND LE MAULF P
28) Nadia LEPETIT P
29) Eddy VINCENT Excusé
NOMBRE DE PRESENTS 25 SUFFRAGES EXPRIMES 27 NOMBRE D'ABSENTS 4