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Document publié le Mercredi 6 juin 2018 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 371 05 cm 06 06 2018)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Démocratie,
1
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 6 JUIN 2018
Présents : AIME Jean-Claude. COLANGELI Muriel. DUGUA Véronique. GRIVOLLAT Gérard. HAYART Dominique. LEMAITRE Sylvie. MERNISSI Chakib. REY Suzanne SOYER Magali. VIALLATTE Régis. CRUYPENNINCK Bruno (arrivé à 20h43).
Excusés : OLLIER Céline (pouvoir à VIALLATTE Régis). ROZELIER Arlette. Absents : MASSON-DELOIN Pierre-Laurent.
Ouverture de la séance à 20h37
Le Conseil, réuni au nombre prescrit par l’article 50 de la loi du 5 avril 1884, nomme Madame Sylvie Lemaître, secrétaire de séance.
Ordre du jour
1. Approbation du PV du 26/04/2018
2. Médiathèque municipale
3. Immeuble 2 Rue des Platanes
Attribution d’un nom
Tarif de location
4. Personnel communal
Régime indemnitaire
5. Logement communal du Presbytère
Nouveau bail
6. Déplacement du terrain d’honneur de football
Attribution du marché de travaux
7. Point sur les travaux
8. Comptes rendus des Commissions communales
9. Comptes rendus des Syndicats intercommunaux
10. Comptes rendus des Commissions communautaires
**********
1. Approbation du PV du 26/04/2018
Il est demandé la rectification de l’heure de l’ouverture de la séance qui est 20h34 et pas 18h35. Le procès-verbal de la réunion du 26/04/2018 ainsi rectifié est approuvé à l’unanimité des membres présents.
2. Médiathèque municipale
Rapporteur : Régis VIALLATTE
Les adhérents sont de plus en plus nombreux et la responsable organise régulièrement des animations qui attirent du monde. Elle signale cependant que les personnes qui ne connaissent pas les locaux, s’arrêtent au portail fermé pour cause de plan Vigipirate.
Il devient nécessaire de faire les travaux pour l’accès direct à la Médiathèque sans passer par l’école (devis en cours).
Elle demande s’il est peut prendre des abonnements à des revues et des magazines sur Internet et encaisser les produits des braderies qu’elle pourrait organiser (0.50 € le livre). Il est précisé au Conseil municipal que :
La commune a la possibilité d’avoir une carte bancaire auprès du Trésor public en instaurant une régie d’avances et en spécifiant le détail des dépenses envisagées, par délibération. Ce point sera vu lors de la prochaine séance.
Il convient de modifier la délibération sur l’instauration de la régie aux fins de la nommer « Médiathèque » et de prévoir l’encaissement des nouveaux produits. Un nouvel arrêté sera ensuite pris pour mettre à jour la régie
Il est demandé au Conseil municipal de se prononcer sur la mise à jour de la régie.
Vote : Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, dit que la Bibliothèque se nomme désormais Médiathèque et que les recettes issues des braderies seront encaissées par sa régie. 2
3. Immeuble 2 Rue des Platanes
Rapporteur : Régis VIALLATTE
Attribution d’un nom
Il est exposé au Conseil municipal que suite à l’acquisition de l’immeuble sis au 2 Rue des Platanes, la salle au rez-de-chaussée a pour destination de faire l’objet d’usages divers par les associations communales ou intercommunales, ainsi que des particuliers.
Il lui est précisé qu’aux fins de raisons pratiques et d’organisation, il est nécessaire de lui attribuer un nom. Il est proposé : Salle des Platanes.
Il est demandé au Conseil municipal de choisir un nom pour cette nouvelle salle.
Vote : Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, dénomme la salle communale, située au rez-de-chaussée de l’immeuble sis au 2 Rue des Platanes, « Salle des Platanes ».
Arrivée de Cruypenninck Bruno à 20h42.
Tarif de location
II est exposé au Conseil municipal que la « Salle des Platanes » est régulièrement demandée comme salle de réunion, salle pour les ateliers pédagogiques lors des visites du Musée – Villa de Licinius par des scolaires, salle de repli pour des marcheurs ou pèlerins du Chemin de Compostelle ... Il est proposé de la mettre à disposition à titre gratuit ou de la louer et de fixer comme tarif de location celui de la salle Pilat, soit 50 €.
Il est précisé que les associations communales resteront prioritaires pour l’utilisation de cette salle.
Vote : Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, dit que la Salle des Platanes sera mise à disposition à titre gratuit auprès des associations communales ou intercommunales, et des associations extérieures à but non lucratif, qu’elle sera louée aux associations extérieures et aux particuliers, fixe à compter du 1er juillet 2018, le tarif de location de la Salle des Platanes à 50 €.
Il est précisé alors au Conseil municipal qu’il convient de mettre à jour la régie de produits divers afin de pouvoir intégrer les produits perçus pour la location de la Salle des Platanes. Il est souligné qu’il serait nécessaire aussi de prendre en compte le décret n° 2017-509 du 7 avril 2017 modifiant l’article D.1611-1 du code général des collectivités territoriales en ce qui concerne le relèvement à 15 euros du seuil réglementaire de mise en recouvrement des créances non fiscales des collectivités territoriales et de leurs établissements publics.
Il lui est demandé de bien vouloir se prononcer sur cette mise à jour.
Vote : Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, dit que la « Régie de produits divers » est ainsi mise à jour.
4. Personnel communal
Rapporteur : Régis VIALLATTE
Rappel de la circulaire du 31 mars 2017.
Un temps complet est égal à 35h/35h soit 1607 heures de travail (obligations annuelles de travail). Des explications sont apportées sur la nouvelle réglementation :
Décompte du temps de travail : 365 jours - 104 jours (WE) - 25 jours congés payés - 8 jours fériés (moyenne sur 3 ans) = 228 jours travaillés donc 1600/228 = 7h par jour + 7h pour la journée de solidarité = 1607 heures
Le maximum d’heures de travail par jour à ne pas dépasser est de 10h Dès 6 heures de travail consécutives, une pause de 20 mn minimum est obligatoire (payée) Le repos hebdomadaire ne peut être inférieur à 35h
Arrivée de Vincent CHORON à 21h02
Il est précisé que dès la rentrée scolaire 2018-2019, les agents qui effectuaient depuis la rentrée scolaire 2013-2014 des heures complémentaires suite à la Réforme des Rythmes Scolaires ne les feront plus. 3
Régime indemnitaire
Le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 instaure un nouveau régime indemnitaire : le RIFSEEP. Il remplace la plupart des indemnités comme l’IAT, l’IEMP, l’IFTS .... Il est constitué de 2 composantes :
IFSE (fixe et révisable tous les 4 ans)
CIA (partie facultative et variable)
Les bénéficiaires de ce nouveau régime indemnitaire sont mentionnés. Des groupes constituent les catégories des différentes filières et les collectivités peuvent en rajouter. Il est demandé au Conseil municipal de se prononcer sur la transposition du régime indemnitaire.
Vote : Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de transposer le nouveau régime indemnitaire RIFSEEP et dit que la présente délibération prend effet au 1er juin 2018, mois du 1er versement de l’année 2018.
5. Logement communal du Presbytère
Rapporteur : Régis VIALLATTE
Nouveau bail
Suite à la dédite du logement T4 du presbytère, il a été prévu de le louer à nouveau. Une famille, dont un enfant sera scolarisé à l’école de Clonas, a déposé une demande en mairie. Il est signalé que des travaux sur un mur de la salle de bains sont à envisager. Il est proposé de lui louer ce logement, que le loyer reste identique pour être réévalué en septembre en même temps que les autres logements communaux.
Vote : Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve le bail tel qu’il a été présenté, valide le choix de la municipalité pour l’attribution de ce logement, dit que la location prendra effet au 14 juillet 2018 et que le montant mensuel est payable à terme échu et autorise Monsieur le Maire à signer le nouveau bail.
6. Déplacement du terrain d’honneur de football
Rapporteur : Régis VIALLATTE
Attribution du marché de travaux
Le Conseil municipal est informé qu’il y a eu 23 consultations sur le site de dématérialisation et 14 retraits du DCE (Dossier de Consultation des Entreprises). D’autres informations sont données : Le délai de validité des offres a été fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
La consultation lancée comporte un lot unique
L’estimation des travaux est globalement d’un montant de 446 892.40 € HT. Le jeudi 31/05/2018, la CAO s’est réunie en mairie de Clonas pour ouvrir les 2 plis reçus Pli n° 1 : format papier : note = 19.20 / 20 - Laquet et Synergie sports : 439 960.18 € Pli n° 2 : dématérialisation : note = 18.27 / 20 - Parcs et Sports : 561 370.80 € Un examen des dossiers a été établi par la CAO
L’analyse approfondie des dossiers a été réalisée par la MOe du projet football : SERIA SARL La CAO a choisi de retenir comme titulaire du marché : l’entreprise « Laquet / Synergie sports »
Il est demandé au Conseil municipal de se prononcer sur le choix du titulaire par la CAO.
Vote : Le Conseil municipal et après en avoir délibéré, à l’unanimité, valide le choix de la CAO, soit « Laquet et Synergie Sports SARL / Groupement Solidaire », dont le montant total de l’offre s’élève à 439 960,18 € HT, charge Monsieur le Maire d‘effectuer les démarches nécessaires auprès du candidat non retenu et puis du candidat retenu, et l’autorise à signer le marché avec « « Laquet et Synergie Sports SARL - Groupement Solidaire » et tout avenant inférieur à 5% du montant initial de ce marché
L’association « US2 Vallons » a précisé à la commune qu’elle prendrait ses dispositions pour ne pas utiliser le terraine le temps nécessaire avant de commencer les tournois. 4
7. Point sur les travaux
Rapporteur : Régis VIALLATTE
Il est exposé au Conseil municipal qu’une décision modificative est nécessaire pour l’intégration des travaux mandatés par le SEDI (Maîtrise d’ouvrage déléguée au SEDIA par délibérations) : « EP Rénovation » et « EP giratoire D4 » dont une partie est restée à la charge de la commune. En effet, les travaux sont terminés :
coût des travaux : 40 860.84 €
montant des subventions : 17 025.35 €
montant de la participation de la commune : 23 835.49 €
Et afin de rentrer les travaux dans le patrimoine de la commune, des écritures budgétaires sont nécessaires car non prévues au budget primitif 2018 de la commune. Elle pourra ainsi récupérer la TVA sur le montant total des travaux de 40 860.84 € TTC, soit 6 810 €. Il est demandé au Conseil municipal de se prononcer sur la DM n° 1 présentée.
Vote : Le Conseil municipal, après en avoir délibéré adopte à l’unanimité la décision modificative n° 1 du budget 2018 de la commune telle que présentée.
8. Comptes rendus des Commissions communales
Patte d’oie
Suite aux dernières pluies et orages, il s’avère qu’il reste encore le problème d’un creux. La reprise sera réalisée après les pluies.
Salle intercommunale festive et culturelle
Le permis de construire est parti à l’instruction. Le délai de réponse et de 4 mois maximum. Le retour est pour au plus tard en septembre 2018
Carrefour des Rozons
Les travaux de la réalisation de ce carrefour sont repoussés en septembre 2018. Les travaux d’éclairage public se feront avec le SEDI.
La CCPR s’occupe du plan réseau voirie.
Une réunion de « quartier » est à prévoir afin d’informer les riverains.
Ecole
Les dernières prévisions des effectifs sont de 144 élèves inscrits pour la rentrée 2018-2019. Une conférence de presse a eu lieu ce mardi 5 juin 2018, constituée d’élus + DDEN + représentants de l’école + enseignants des écoles de Sonnay, Agnin et Clonas.
Il a été demandé aux écoles environnantes d’établir les certificats de radiation avant la fin de l’année scolaire afin que les enfants soient comptabilisés dans la base élèves pour la rentrée scolaire 2018- 2019.
Problème pour la commune de Clonas, l’année dernière un enseignant a été muté et une classe cette année s’est retrouvée sans enseignant titulaire. Il faudrait qu’un enseignant demande le poste. Un article devrait paraître sous peu, voire demain.
Une décision sera prise le 20 juin 2018 pour savoir si l’école de Clonas reste à 6 classes ou passe à 5 classes.
Villa de Licinius
Un nouveau dégât des eaux a été découvert au plafond, au-dessus de la mosaïque. Une déclaration a été faite à l’assurance.
Voire aussi si la dommage-ouvrage peut rouvrir le dossier de 2016.
PLU
L’enquête publique s’est terminée ce jour.
Le Commissaire-enquêteur a encore reçu des personnes ce matin pendant la dernière permanence.
Week-end très festif à Clonas 5
Le week-end dernier, a eu lieu plusieurs animations sur la commune : Comité des fêtes – Janus – Sou des écoles et US2 Vallons. Merci à tous
Le mois prochain
Il est précisé que lors de la prochaine séance du Conseil municipal, l’attribution des subventions aux associations, pour l’année 2018, sera abordée.
Il est rajouté qu’un dossier devra être préparé pour l’année prochaine, afin de définir des critères pour appliquer un système plus juste par rapport aux manifestations faites par chacune des associations, au nombre de leurs adhérents et de leur implication dans les manifestations coordonnées par la commune.
Rue du 8 mai
2 accidents de cyclistes survenus mi-avril 2018 sont à déplorer, dont un grave. Une victime a porté plainte contre les personnes qui font réaliser les travaux de leur construction de maison individuelle car la tenue du chantier est en cause. Il n’est pas propre et la chaussée n’est pas remise en état chaque soir. De plus, aucune demande d’autorisation de stationnement sur la voirie n’a jamais été déposée en mairie.
Marche de l’Espoir
Rapporteur Sylvie
Elle a eu lieu sous la pluie et le froid et dans une bonne ambiance :
128 marcheurs (plus de 600 l’année dernière)
Ont rapporté :
Les pavés publicitaires : 7 365 € contre 8 595 € l’année dernière. La différence est qu’ADREA
(Mutuelle) donnait 800 € et, qu’aujourd’hui, elle ne donne plus rien.
La marche : 660 € contre 3621 € l’année dernière.
La grille tombola : 730 € contre 841 € l’année dernière.
Les dons : 1 644 € perçus à ce jour contre 2 341 € l’année dernière.
La buvette : 686 € contre 638 € l’année dernière
Le total des bénéfices s’élève à 9 586,41 € contre 14 226 € l’année dernière, soit moins 4 640 €. La répartition finale a été définie de la manière suivante :
A l’hôpital de Vienne, de la façon suivante :
pour les soins sociaux esthétiques
pour l’achat de 2 pompes à morphine
Une partie également pour la recherche
Prévision de souscrire un abonnement au Dauphiné pour les malades.
Les info générales :
L’assemblée générale s’est déroulée le 15 mai à Grenoble, en présence de plusieurs
chercheurs qui ont chaleureusement remercié l’association.
La Présidente souhaiterait développer une antenne sur Bourgoin et sur la Bièvre.
L’année prochaine la Marche de l’Espoir aura lieu à la Chapelle de Surieu.
Le mardi 25 septembre 2018 à 18h30 aura lieu une conférence à Roussillon sur le thème
« L’accompagnement du malade pendant sa maladie et sa convalescence ». Le vendredi 5 octobre 2018 se déroulera le forum santé au sémaphore (le thème de la conférence n’est pas encore déterminé).
Octobre Rose à la salle des fêtes de Vienne (date reste à déterminer).
Agriculture
Nouveaux canons anti grêle en action ces derniers temps sur le plateau de Louze. Un article est paru dans la presse. Les fusées paragrêles sont maintenant interdites.
Voirie
Rue Ste Marguerite : Mur du Domaine des Rozons
Vidéo projetée montrant le camion responsable des dégâts.
Départ d’un agent
Le pot de départ à la retraite est prévu le 28 juin 2018, le lieu reste à déterminer. 6
La personne qui prendra le poste devrait aussi remplir d’autres tâches, en plus de l’accueil du secrétariat de la mairie et de la Villa de Licinius, comme la gestion des services périscolaires, l’encadrement des enfants à la pause méridienne au restaurant scolaire, l’ALSH pendant les périodes non scolaires, ... le remplacement d’agents en tant que de besoin.
Tirages au sort des jurys d’assises
5 électeurs de Clonas ont été tirés au sort.
Jobs d’été
5 étudiants ont été retenus :
2 pour le Service technique (1 en juillet et 1 en août)
3 pour la Villa de Licinius / ALSH
9. Comptes rendus des Syndicats intercommunaux
SMIABHV
La commune ne participe plus qu’aux charges d’investissement. Avec la prise de compétence GEMAPI par la CCPR, la commune ne versera rien pour le fonctionnement.
Station d’épuration de St Maurice l’Exil
Mise en service depuis début 2018. Des photos sont présentées pour expliquer son fonctionnement.
10. Comptes rendus des Commissions communautaires
THV – Très Haut Débit
De 2021 à 2022 : les entreprises et les collectivités seront desservies avant les particuliers : 97 % des entreprises de 4 à 5 personnes seront reliées et 71 % d’habitations.
La commune de Sonnay, par exemple, étant plus à l’Est, l’aura avant Clonas. Seules les entreprises « Isère fibre » et « Isère THV » seront habilitées pour les travaux. En 2024, il est annoncé une couverture maximum du territoire.
Environ 28 000 prises sur la Communauté de Communes (CCPR + CCTB) : 328 000 € sont versés par an pour la fibre.
La fibre arrivera donc en 2020 pour les entreprises et les collectivités. 367 prises sont éligibles en 2020 à Clonas soit environ 50 % des foyers. Le reste jusqu’en 2024.
Demi-échangeur
Il est annoncé toujours pour 2021.
Fauchage
Il est programmé et devrait bientôt commencé.
INFORMATIONS
Le nouveau Sous-préfet de Vienne a pris ses fonctions.
09/06/2018 : Commune : Faîtes du sport, le matin : petits et grands – 6 ateliers. 11/06/2018 : Gym Clonas : assemblée générale à 20h30
23/06/2018 : Loisir Musical Clonarin : Vente de brioches et aubade
23/06/2018 : Sou des écoles : Kermesse
23/06/2018 : Comité des fêtes : Fête du village en musique
11/07/2018 : Réunion Commission Urbanisme avec les PPA.
Approbation prévue en septembre 2018.
Clôture de la séance à 23h37
Transcrit le 11 juin 2018.