Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Loiret - Recueil 45 2021 164 Spécial
Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2020 151 Spécial
Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2022 124 recueil
Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2021 125 Spécial
Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2019 185 Délégati
Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2018 235 Spécial
Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2022 240 recueil
Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2018 239 Spécial
Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2021 316 recueil
Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2021 287 recueil
Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2021 124 recueil des actes administratifs special du 18 mai 2021 CHRO Délégation de signature
Document publié le Mardi 18 mai 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2021 124 recueil des actes administratifs special du 18 mai 2021 CHRO Délégation de signature)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Liberté
Egalité
Fraternité
LOIRET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°45-2021-124
PUBLIÉ LE 18 MAI 2021Sommaire
CHRO / Secrétariat DG
45-2021-05-10-00003 - Délégation générale de signature à la directrice
adjointe chargée des achats, de la logistique et du patrimoine journée du 14
mai 2021 (2 pages) Page 3
45-2021-05-10-00004 - Délégation générale de signature pour le directeur
adjoint chargé des affaires médicales et de la recherche clinique (2 pages) Page 6
2CHRO
45-2021-05-10-00003
Délégation générale de signature à la directrice
adjointe chargée des achats, de la logistique et
du patrimoine journée du 14 mai 2021
CHRO - 45-2021-05-10-00003 - Délégation générale de signature à la directrice adjointe chargée des achats, de la logistique et du patrimoine journée du 14 mai 2021 3CENTRE HOSPITALIER RÉGIONAL D’ORLÉANS
DIRECTION GÉNÉRALE
ARRETE
portant délégation générale de signature
à la directrice adjointe chargée des achats, de la logistique et du patrimoine
Le directeur général du centre hospitalier régional d’Orléans,
Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009, portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires,
Vu le décret n° 2009-1765 du 30 décembre 2009, relatif au directeur et aux membres du directoire des établissements publics de santé,
Vu les articles L. 6143-7, D. 6143-33, D. 6143-34, D. 6143-35, du code de la santé publique,
Vu le décret n° 2005-921 du 2 août 2005, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 (1 et 7) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
Vu l’arrêté du 13 janvier 2010 portant modification de l’arrêté du 22 janvier 2008 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l’état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale,
Vu l’arrêté ministériel du 27 avril 2010 nommant Monsieur Olivier BOYER en qualité de directeur général du centre hospitalier régional d’Orléans,
Vu l’arrêté ministériel du 4 décembre 2006 nommant Monsieur Jean-Robert CHEVALLIER en qualité de directeur général adjoint du centre hospitalier régional d’Orléans,
Vu l’arrêté du 17 décembre 2014 nommant Madame Florence GERHARDS en qualité de directrice adjointe au centre hospitalier régional d'Orléans,
ARRETE
ARTICLE 1er : Madame Florence GERHARDS est chargée des fonctions de directrice à la direction des achats, de la logistique et du patrimoine du centre hospitalier régional d’Orléans.
CHRO - 45-2021-05-10-00003 - Délégation générale de signature à la directrice adjointe chargée des achats, de la logistique et du patrimoine journée du 14 mai 2021 4ARTICLE 2 : En cas d’absence ou d’empêchement du directeur général et du directeur général adjoint délégation lui est donnée pour l’ensemble des attributions de la direction générale.
ARTICLE 3 : La présente décision est limitée à la journée du vendredi 14 mai 2021.
Fait à Orléans, le 10 mai 2021
Le directeur général,
Signé : Olivier BOYER
CHRO - 45-2021-05-10-00003 - Délégation générale de signature à la directrice adjointe chargée des achats, de la logistique et du patrimoine journée du 14 mai 2021 5CHRO
45-2021-05-10-00004
Délégation générale de signature pour le
directeur adjoint chargé des affaires médicales
et de la recherche clinique
CHRO - 45-2021-05-10-00004 - Délégation générale de signature pour le directeur adjoint chargé des affaires médicales et de la recherche clinique 6CENTRE HOSPITALIER RÉGIONAL D’ORLÉANS
DIRECTION GÉNÉRALE
ARRETE
portant délégation générale de signature au directeur adjoint chargé des affaires médicales
et de la recherche clinique
Le directeur général du centre hospitalier régional d’Orléans,
Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009, portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires,
Vu le décret n° 2009-1765 du 30 décembre 2009, relatif au directeur et aux membres du directoire des établissements publics de santé,
Vu les articles L. 6143-7, D. 6143-33, D. 6143-34, D. 6143-35, du code de la santé publique,
Vu le décret n° 2005-921 du 2 août 2005, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 (1 et 7) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
Vu l’arrêté du 13 janvier 2010 portant modification de l’arrêté du 22 janvier 2008 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l’état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale,
Vu l’arrêté ministériel du 27 avril 2010 nommant Monsieur Olivier BOYER en qualité de directeur général du centre hospitalier régional d’Orléans,
Vu l’arrêté ministériel du 4 décembre 2006 nommant Monsieur Jean-Robert CHEVALLIER en qualité de directeur général adjoint du centre hospitalier régional d’Orléans,
Vu l’arrêté du 5 novembre 2015 nommant Monsieur Antoine LEBRÈRE en qualité de directeur adjoint au centre hospitalier régional d’Orléans,
ARRETE
ARTICLE 1er : Monsieur Antoine LEBRÈRE est chargé des fonctions de directeur des affaires médicales et de la recherche clinique du centre hospitalier régional d’Orléans.
ARTICLE 2 : En cas d’absence ou d’empêchement du directeur général et du directeur général adjoint délégation lui est donnée pour l’ensemble des attributions de la direction générale.
CHRO - 45-2021-05-10-00004 - Délégation générale de signature pour le directeur adjoint chargé des affaires médicales et de la recherche clinique 7ARTICLE 3 : La présente décision est limitée à l’après-midi du mercredi 12 mai 2021.
Fait à Orléans, le 10 mai 2021
Le directeur général,
Signé : Olivier BOYER
CHRO - 45-2021-05-10-00004 - Délégation générale de signature pour le directeur adjoint chargé des affaires médicales et de la recherche clinique 8