Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - listes rapports conseil municipal ferney voltaire
Conseil Municipal - listes rapports conseil municipal ferney voltaire
Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 9
Déliberation - deliberations conseil municipal ferney voltaire 5
Conseil Municipal - listes rapports conseil municipal ferney voltaire
Procès Verbal - pv conseil municipal ferney voltaire 5 septembre 2
Conseil Municipal - listes rapports conseil municipal ferney voltaire
Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 1
Conseil Municipal - listes rapports conseil municipal ferney voltaire
Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 5
Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 5 septembre 2023
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Ferney-Voltaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 5 septembre 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Entrepreneuriat et startup, Industrie,
FERNEY VOLTAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES RAPPORTS
Décision modificative n°1.
. Modification des autorisations de programme.
. Admission en non-valeur.
. Attribution de subvention exceptionnelle - association Cultures et
Cinémas.
. Dénomination des voies et sites de la ZAC FERNEY-GENEVE
INNOVATION.
. Cession de la parcelle communale AI1552 - annule et remplace la
délibération n°2022-053 du 5 juillet 2022.
. Acquisition de la parcelle AM135 chemin du Gué.
. Recrutement et rémunération de personnel enseignant pour les
études surveillées.
Fait le 30/08/2023