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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Fiscalité,
République Française
Département de l'Aveyron
Ÿ Mairie de Nant
Place du Claux
12230 NANT
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal le
Jeudi 30 avril 2026 à 18h dans le « petit hall ».
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes respectueuses salutations.
A NANT, le 24/04/2026
Ordre du jour:
16.
LZ:
18.
19.
20.
21.
La Maire,
Magali COULET
Nomination du secrétaire de séance ; délibération
Approbation PV du conseil précédent;
Décisions de la Maire ;
FINANCES
CFU COMMUNE 2025 : Compte Financier Unique : Délibération
Affectation des résultats de la Commune : Délibération
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2026 : Délibération
Subventions aux associations : Délibérations
Subvention exceptionnelle : Délibération
Subvention exceptionnelle : Délibération
. Subvention du budget principal au budget annexe de l'assainissement pour l'exercice 2026 : Délibération
. Formation élus municipaux et fixation des crédits affectés : Délibération
. Budget primitif de la commune 2026 — vote du budget : Délibération
. Budget primitif de l’assainissement 2026 — vote du budget : Délibération
. Budget primitif du lotissement 2026 — vote du budget : Délibération
. Tarif location appartement des Liquisses : Délibération
RESSOURCES HUMAINES
Création d'emplois saisonniers : Délibération
Création d’un emploi permanent : Délibération
COMMISSIONS
Retrait de la délibération n° 2026-39 du 30 mars 2026 relative à la désignation des membres de la
commission DSP
Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants de l'assemblée délibérante à la
commission de Délégation de Service Public (DSP) : Délibération
Élection des représentants de l'assemblée délibérante à la commission d'appel d'offres : Délibération
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) : Délibération
Selon l’article L2121-17 du CGCT « Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L.
2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors
valablement sans condition de quorum ». République Française
Département de l'Aveyron
Mairie de Nant
Place du Claux
12230 NANT
REPRESENTANTS/DELEGUES/CORRESPONDANTS
22. Désignation des représentants au sein du PNRGC : Délibération
23. Désignation des délégués auprès du SIAEP : Délibération
24. Désignation d’un représentant au sein de l'Agence d’attractivité Larzac et Vallées : Délibération
DIVERS
25. Délégations du conseil municipal au Maire : Délibération
26. Baux Soleil évasion : Délibération
27. Mise à disposition ponctuelle d’un local et d’un terrain : Délibération
28. SMICA : Mutualisation d’un délégué à la protection des données : Délibération
29. Avenant à la convention de mise à disposition de la Chapelle des Pénitents : Délibération
Questions diverses / information de la Maire
Selon l’article L2121-17 du CGCT « Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L.
2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors
valablement sans condition de quorum ».