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Convocation - convocation cm 22072024 ordre du jour
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Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm ordre du jour)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
République Française
Département de l’Aveyron
Mairie de Nant
Place du Claux
12230 NANT
Nant, le 7 avril 2025
Mesdames, Messieurs,
La prochaine séance du Conseil Municipal de la commune de Nant se tiendra
le lundi 14 avril 2025 à 18h dans le « petit hall ».
Ordre du jour du Conseil Municipal :
1. Nomination du secrétaire de séance ; délibération
2. Approbation PV du conseil précédent;
3. Décisions du Maire ;
FINANCES :
4. Vote des taux d'imposition taxes locales 2025 : Délibération
5. Subventions aux associations : Délibération
6. Subvention du budget principal au budget annexe de l’assainissement pour l'exercice 2025 : Délibération
7. Budget primitif de la commune 2025 -— vote du budget : Délibération
8. Budget primitif de l'assainissement 2025 — vote du budget : Délibération
9. Budget primitif du lotissement 2025 -— vote du budget : Délibération
Questions diverses / information du Maire
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Richard FIOL
Selon l’article L2121-17 du CGCT « Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-
10 à L. 2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. ||
délibère alors valablement sans condition de quorum ».