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Document publié le Mercredi 14 janvier 2026 par la commune de Luzech.
Lien du pdf (Déliberation - 04 Listes des deliberations CM du 14 01 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE
DU 14 JANVIER 2026
- Délibération n° 2026_1_1 : Nomination du secrétaire de séance– Approuvée
- Délibération n° 2026_1_2 : Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 04 décembre 2025 – Approuvée
- Délibération n° 2026_1_3 : Demande d'adhésion de la commune de SOUCIRAC au Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale (SIFA) – Approuvée
- Délibération n° 2026_1_4 : Convention de partenariat pour la mise en place d'un site de compostage collectif entre le SYDED, la Communauté de Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble, l’EHPAD « Le logis de l’impernal » et la commune de Luzech – Approuvée
- Délibération n° 2026_1_5 : Acquisition des parcelles cadastrées section AT n° 134, 135, 138, 141, 142 et 143 à LUZECH appartenant à Monsieur Michel MALBEC – Approuvée
- Délibération n° 2026_1_6 : Convention d’occupation de la base de Caix – Approuvée