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Déliberation - 04 Listes des deliberations CM du 09 01 2024
Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Luzech.
Lien du pdf (Déliberation - 04 Listes des deliberations CM du 09 01 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE
DU 09 JANVIER 2024
- Délibération n° 2024_1_1 - : Création d’emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet et non complet - pour accroissement temporaire d’activité et Création d’emploi saisonnier à temps complet et non complet en application de l’article l.332-23-2° du code général de la fonction publique – Approuvée
- Délibération n° 2024_1_2 - Convention de participation financières aux frais de d’allocation retour à l’emploi d’un agent démissionnaire entre la commune et la CCVLV – Approuvée
- Délibération n° 2024_1_3 - Subvention collège Impernal de LUZECH – Approuvée
- Délibération n° 2024_1_4 - budget principal 2024 • autorisation d'engagement et de liquidation des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2024 – Approuvée
- Délibération n° 2024_1_5 - Convention de mutualisation du chauffage entre le collège l’Impernal et le groupe scolaire de LUZECH – Approuvée
- Délibération n° 2024_1_6 - Convention multipartite de coopération pour la fourniture de repas aux élèves (notamment du groupe scolaire de LUZECH) – Approuvée
- Délibération n° 2024_1_7 - Aliénation et déviation chemin rural Fages à La lacade – Approuvée
- Délibération n° 2024_1_8 - Avenant n° 1 au lot n° 5 (SARL Antonio OLIVEIRA) du marché de travaux de rénovation de la piscine de Luzech et ses bassins induisant une plus-value – Approuvée
- Délibération n° 2024_1_9 - Avenant n° 1 au lot n° 3 (SARL SOP MENUISERIE) du marché de travaux de rénovation de la piscine de Luzech et ses bassins induisant une moins-value – Approuvée
- Délibération n° 2024_1_10 - Demande de subvention Rénovation du Pôle loisirs de la piscine municipale – Approuvée
- Délibération n° 2024_1_11 - Modification de compétence optionnelle « Politique du logement et cadre de vie » par la communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble – Approuvée
- Délibération n° 2024_1_12 - Demande de subvention Rénovation du bâtiment du site « Les Berges de Caïx » – Approuvée