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Conseil Municipal - gcuuq liste CM 26 05 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - gcuuq liste CM 26 05 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Démocratie,
le
Conformément
à
l’article
L.2121-25
modifié
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations
(ci-dessous)
examinées
par
le conseil
municipal
du
26
mai
2025
est affichée
en
mairie
et publiée
sur le site
internet
de
la commune
(www.poulaines.fr)
-
Ç
°+
2.R%.
Les
CS
Le
26
mai
2025
à
20h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
àla
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
date
de
convocation
du
conseil
municipal
le
19
ma
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhaël,
M.
GAPIN
Michel,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal
M.
DESMARS
Médéric,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MÉNARD
Patricia,
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie,
M.
LESEC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN
Lina et M.
JULO
Guy.
i2025
ABSENT
EXCUSÉ
: M.
DEDION
Sébastien
(bon
pour
pouvoir
donné
à Mme
MÉNARD
Patricia).
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE:
M.
LESEC
Nicolas
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
POULAINES
Séance
du
lundi
26
mai
2025
Numéro
de
la délibération
Objet
de
la
délibération
Approuvée/rejetée
DB
2025
26
O5
N°1
Consultation
publique
- déplacement
du
chemin
de
Cungy
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
O5
N°2
Enquête
publique
—
aliénation
du
chemin
de
Sernan
à
Buxeuil
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
O5
N°3
Enquête
publique
—
aliénation
de
la
rue
du
Mail
et de
ses
accessoires
— Société
SCALIS
(Société
du
Centre
pour
l'Aménagement,
le
Logement
et
lImmobilier
Social)
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°4
Classement
dans
le
domaine
public
de
portions
de
chemins
et
de
voies
privées
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°5
Frais
de
chauffage
saison
2025/2026
—
appel
de
charge
- logements
15
et
15Bis
Rue
Nationale
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°6
Frais
de
chauffage
saison
2025/2026
—
appel
de
charge
-logement
7,
rue
de
la
République
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°7
Frais
de
chauffage
saison
2025/2026
—
appel
de
charge
-Logements
école
et
mairie
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°8
Frais
de
chauffage
saison
2025/2026
—
appel
de
charge
—
Logements
12,
14,
16
et
20
rue
du
Château
Approuvée à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°9
Frais
de
chauffage
saison
2025/2026
-
appel
de
charge
-
Logement
2,
rue
de
La
Poste
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°10
Frais
de
chauffage
saison
2025/2026
—
appel
de
charge
—
Logements
rue
du
Lavoir
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°11
Frais
de
chauffage
saison
2025/2026
-
appel
de
charge
-Ecole,
cantine
scolaire
et centre
de
loisirs
sans
hébergement
(CLSH)
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°12
Frais
de
chauffage
saison
2025/2026
—
appel
de
charge
— Epicerie
sise
7,
rue
de
la
République
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
D8
2025
26
O5
N°13
Révision
des
loyers
conventionnés
—
année
2025
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°14
Révision
des
loyers
non
conventionnés
—
année
2025
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°15
Révision
des
loyers
des
garages
communaux
—
année
2025
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°16
Bail
commercial
précaire
— 1,
rue
du
Haut-Marais
—
M.
et
Mme
ERNOULT
Grégoire
et
Sophie
représentant
la société
SG
Développement
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°17
Cotisations
2025
aux
organismes
partenaires
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°17B
Cotisation
2025
—
Association
intermédiaire
Bazelle
service
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°18
Avenant
n°1
à
la convention
pour
la transmission
électronique
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
ou
à
une
obligation
de
transmission
au
représentant
de
létat
—
transmission
électronique
des
documents
budgétaires
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
O5
N°19
Devis
SARL
GARAGE
DU
POULAIN
MOTRIO)
-— acquisition
tondeuse
(Agent
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°20
Devis
FERBAL
—
acquisition
d’un
volet
roulant
-
local
communal
du
stade
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
26
05
N°21
Devis
SEPTIER
ELEC
—
acquisition
de
quatre
téléviseurs
et quatre
décodeurs
- chambres
gîtes
communales
— sises
3,
rue
du
Lavoir
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
Poulaines,
le
27
mai
2025
Le
Président
de
séance
M.
CRON
Yves
Maire
Le
secrétaire
de
séance
M.
LESEC
Nicolas
conseiller
municipal