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Déliberation - Delib du CM du 7 octobre 2024 N° 2024 125
Déliberation - 2024 197 ANNEXE
unknown - 2023 125 Annexe
Arrêté - Annexe 2024 1039
Conseil Municipal - 2024 171 ANNEXE
unknown - 2024 170 ANNEXE 5
unknown - 2024 125 ANNEXE 2
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (unknown - 2024 125 ANNEXE 2)
Thèmes du document : Environnement, Inégalités sociales, Aménagement du territoire,
4 Nantes
Metropole
Rapport 2023
du service public
de prévention
et de gestion
des déchets ménagers et
assimilés @ Déchäterie
@ Écopoint
("1 Usine de traitement
et de valorisation
des déchets ARC-EN-CIEL 2034
Plateforme de déchets verts
de Saint-Herblain
"1 Usine de traitement et de
valorisation des déchets ALCÉA
2
Prévention, collecte, tri, traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés des 24 communes de Nantes Métropole
Le Service public de prévention et gestion des déchets à
Nantes Métropole Le Service public de prévention et gestion des déchets à
Nantes Métropole
Politique publique Déchets, adoptée en 2021 par les élus métropolitains
Nantes Métropole,
territoire sobre en ressources
et engagé:
réduire les quantités de
déchets ménagers et assimilés
et lutter contre les gaspillages
avec l'objectif de - 20 ZX de
déchets ménagers et assimilés
en 2050 par rapport à 2010
(hors gravats, en kg/hab/an).
Nantes Métropole, territoire
moteur de l'économie
circulaire à toutes les échelles :
améliorer la valorisation
matière des déchets à travers
le recyclage et la valorisation
organique, avec un objectif de
65 % de valorisation matière
des déchets ménagers et
assimilés (ou DMA) en 2030
(hors gravats et déchets
dangereux).
Certification QSE (Qualité Sécurité Environnement) en Octobre 2023
Nantes Métropole, collectivité
exemplaire dans la mise en
œuvre du service public
Déchets :
proposer un service de
qualité en maitrisant l'impact
environnemental des activités
et en assurant la sécurité
des agents et des usagers,
avec une démarche de
certification Qualité, Sécurité
et Environnement.
|
…
… D'ici 2030, réduire de 20 % les
déchets ménagers et assimilés
par rapport à 2020
(en kg/hab/an, hors gravats)
Atteindre 65 % de valorisation
matière des déchets ménagers
et assimilés d'ici 2030
Velo Ne EVER:
déchets dangereux)
450 À 144
400 —
350 —
2010 2016 2018 2019 2020 2021 2022 2027 Cible 2030
En 20253, -14,7 % de déchets ménagers
et assimilés par rapport à 2010
* contexte grèves réforme des retraites
ENFOUISSEMENT
9,9% VALORISATION ÉNERGÉTIQUE
44,9 % MÂCHEFERS
9,7 %
VALORISATION
MATIERE
Taux de valorisation en 2023 Des marges de manœuvre dans les ordures ménagères
résiduelles
Portrait de nos poubelles
(caractérisation en 2021)
Poubelle ordures ménagères
7 %1.14kg
Déchets destinés
aux décheteries ou
réemploi (textiles,
déchets dangereux,
bois, déchets verts...)
Verre
Emballages
recyclables, papiers et
Journaux
Déchets 31% /64kg
alimentaires : restes
#apade cuisine et de repas
| Ordures ménagères 199 kg/hab./an
résiduelles
Poubelle collecte sélective
15 % / 6,5 kg
4%/2k
44 kg/hab./an
Refus non
valorisables:
déchets assimilables
à des OMR
Déchets
valorisables dans
d'autres filières:
verre, déchets
alimentaires,
textiles.
Emballages
recyclables, papiers
et Journaux Les chiffres clés
290 730 tonnes
CLS No [Tea Can STATE OST
et assimilés collectés
COLLECTE COLLECTE COLLECTE VERRE OMR TRI'SAC SELECTIVE PAV®+ Professionels BOIS
“rs DÉCHETS VERTS TOUT VENANT
vi \-à
LR : hs à ' Ww , 849IT 40179TdeTs ” 322 N7T 21 944T 87 S94T (OM + CS) 827T 230947T
(Bacs et sacs
jaunes translucides)
176 744 tonnes 113 986 tonnes
collectées en porte à porte collectées en déchèteries et apport volontaire D |
“ 6
D Les déchets alimentaires
Levier majeur de réduction des ordures ménagères incinérées.
PRÉVENTION DU GASPILLAGE ALIMENTAIRE
Le plan de réduction du gaspillage alimentaire validé en 2019 se poursuit en 2023 : - l'accompagnement des communes dans leurs actions de réduction du gaspillage alimentaire ° 17 villes sont accompagnées depuis 2021 :
° // restaurants élémentaires,
° 47 restaurants maternels
* et 1 restaurant d'EHPAD.
- l'organisation le 29 septembre 2023 d'un temps fort annuel au MIN pour la journée internationale de lutte contre le gaspillage alimentaire, Nantes | : | = ; _ | nn | \ , T” Métropole
- la mise à disposition d'outils d'information et de sensibilisation Ad
- Le village de La grande table de l'agglo a sensibilisé près de 430 personnes @
en 2023 GASPILLAGE
ALIMENTAIRE
Pen t-on dant notat hülautant ?
RÉSULTATS DES DERNIÈRES PESÉES (moyenne parjour*
QUuantitésetéas Nombrederepasperqus Coûtdt Gaspillage Alimentaire
Kg € Les déchets alimentaires
Levier majeur de réduction des ordures ménagères incinérées.
DÉVELOPPEMENT DU COMPOSTAGE
Aide au compostage et lombricompostage individuel :
- Plus de 23 000 foyers équipés avec les aides financières de la Métropole depuis 2010. En 2023, 1 182 nouveaux foyers ont bénéficié du dispositif - 2 collectifs d'habitants ont bénéficié de l’aide financière à l'achat d'un broyeur à végétaux.
Accompagnement des projets citoyens de compostage collectif :
- 345 équipements sont installés sur des espaces privés ou publics accessibles à près de 10 200 foyers, dont 8 installés sur des espaces collectifs intitulés "Place de village” comprenant jardin partagé, espace de repos et boîte à don / livres ;
- 25 composteurs pédagogiques sont installés dans les écoles.
Des ateliers d'initiation & de formation & de sensibilisation à la pratique du compostage avec C en 2023 : LS
* 450 personnes sensibilisés lors de la tenue de 25 stands d'information sur l'année (événements, Semaine Européenne de Réduction des Déchets de novembres, Tous au Compost en avril) ; * 61 personnes se sont formées « Guide Composteurs », 111 « Référent de Site » et 54 à la technique du compostage individuel ;
* 13 opérations de sensibilisation au broyage de végétaux ont été menées auprès des habitants. Les déchets alimentaires
ue "PT
TE Fe VD À à A 27PT |
Levier majeur de réduction des
ordures ménagères incinérées.
ÉVOLUTION DU TRI DES DÉCHETS ALIMENTAIRES
En 2023, début du déploiement de la collecte séparée des déchets alimentaires sur les quartiers nantais (hors centre-ville) ;
° 115 000 habitants concernés à fin 2023
+ près de 23 000 seaux à compost pour le tri des déchets au quotidien, distribués dans le cadre d'une campagne d'information en porte à porte ou retirés par les habitants auprès des points relais ; * plus de 900 points de collecte en apport volontaire ont été installés, libre d'accès 24h/24 et 7/7 ; * 316 tonnes de déchets alimentaires ont été collectées en 2023 à Nantes * les déchets alimentaires collectés chaque semaine sont acheminés sur la plateforme Fertiloire à Vallet pour être valorisés en compostage auprès d'agriculteurs locaux.
* L'évolution du tri des déchets alimentaires sur les autres communes fait l'objet depuis 2022 d'une étude avec l'Auran (agence d'urbanisme de la région nantaise) afin de définir les solutions les plus adaptées : chaque territoire. 10
Prévention des déchets
LE PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS (PLPDMA) 2021-2026
Adopté en décembre 2021
8 grands axes :
1. Sensibiliser à la prévention des déchets ;
2. Réduire le gaspillage alimentaire ;
3. Valoriser au plus près les déchets alimentaires et de jardin ;
4. Promouvoir une consommation sobre ;
5. Allonger la durée de vie des objets et leur réemploi ;
6. Devenir des collectivités exemplaires ;
7. Encourager les professionnels et organisateurs d'évènements ;
8. Étudier des financements incitatifs. Prévention des déchets
Sensibiliser et faire agir
[ Défi D - 35: (La semaine Où Des interventions \
citoyen de déchets produits P ca le l’équipe
| en 3 mois de réduction des : zero Dour Les familles déchets d’ambassadeurs
cn: zéro déchet” Informations, animations nehetamale 70 foyers | k / 123 animations, 4050
Se ) et ateliers zéro déchet | / habitants rencontrés
1600 personnes sur les 6
\ étapes du Village D» 620 élèves _)
Information en porte à porte à
Règles de la gestion des déchets, consignes de
tri, collecte des déchets alimentaires,
compostage collectif, problème d'encombrants,….
29 088 habitants rencontrés en 2023 ) Prévention des déchets
Le réemploi des objets
* Le réemploi : poursuite des actions pour le développement du réemploi des objets dans les quartiers et en déchèteries
10 projets
menés par le secteur | u
associatif, ressourceries '
de quartier ont été subventionnés
par la Direction des déchets.
La mobilisation des
bailleurs
sociaux, qui mettent à
disposition des locaux pour le
pré-tri, la collecte d'objets et
encombrants, la mise en place
de partenariats, l'implication
d'habitants-ambassadeurs.
Un travail partenarial mené
avec le Relais dans le cadre
du renouvellement de la
convention pour redynamiser le
maillage et la collecte du textile
sur la Métropole.
142 tonnes 1 459 tonnes
d'objets et meubles provenant des de textile collectées par
déchèteries et écopoints la structure d'insertion Le L
réutilisés, redonnés ou revendus Relais Atlantique et les
par les associations. acteurs du réemploi 0 JANVRAIE
12 Boulevard du général Pierre Koenig -
Nantes
Collecte OMR + déchets
recyclables : Nantes Ouest + Nantes Nord
Activités specfiques : collecte des points
d'apport volontaire déchets recyclables
et verre + entretien et maintenance de
l'ensemble des points d'apport volontaire
.
Q REGIE DU SUD OUEST
3 boulevard Nelson-Mandela -
Bouguenais
Collecte OMR + déchets
recyclables : Saint-Jean-de-Boiseau
+ Le Pellerin + La Montagne
Activités spécifiques : gestion des bacs
9 GRANDE BRETAGNE
38/40 rue de Grande-Bretagne -
Carquefou
70 rue du Perray - Nantes
Collecte OMR + déchets
recyclables : Nantes Nord + Nantes Est
Activités spécifiques : collecte dépôts
sauvages + encombrants, gestion des bacs
roulants + conteneurs pour les fêtes et
manifestations
9 ÉTIER
255 rue de l'Étier - Nantes
Collecte OMR + déchets recyclables :
Nantes Centre + Nantes Sud
Activités spécifiques : collecte des points
d'apport volontaire Tri'Sac + maintenance
véhicule + collectes spécifiques
centre-ville 14
Collecte des déchets
Les opérateurs privés de collecte
DERICHEBOURG (1er trimestre 2022)
Collecte OM + déchets recyclables
sur Couëron, Indre, Saint Herblain
SUEZ RV OUEST
Collecte verre sur l’ensemble des
communes de la Métropole, hors Nantes
URBASER ENVIRONNEMENT
Collecte OM + déchets recyclables sur
Sautron, Orvault, La Chapelle sur Erdre, Thouaré
sur Loire, Mauves sur Loire, Saint Luce sur Loire,
Carquefou
VEOLIA (1er trimestre 2023)
Collecte OM + déchets
recyclables sur Basse-Goulaine, Saint
Sébastien sur Loire, Vertou, Rezé, Les
Sorinières, Bouguenais, Saint Aignan de
Grand-Lieu, Bouaye, Brains, Saint Léger
les Vignes
Collecte encombrants
Sur l’ensemble des communes
de le métropole
hors Nantes En 2023, poursuite de l'équipement en Fréquences de collecte en porte à porte bacs jaunes des 5 communes du Sud M Lois par semaine
Loire (Basse Goulaine, Bouguenais, Les D 2 fois par semaine
Sorinières, Saint-Sébastien sur Loire et D : oi: par semaine
Vertou).
Fin 2023, début de l'équipement des 4
communes Nord Loire (Orvault, Sautron,
La Chapelle sur Erdre et Mauves sur
Loire) en vue d'un changement de
collecte début 2024.
Début de la fin du dispositif trlsac sur
Nantes
"ARE?!
Î Bac jaune
Ô Sac jaune translucide
L5 conteneurs
enterrés conteneurs
aériens
M Verre
Déchets recyclables
M TriSac
Hi Ordures ménagères
115
tes «ui nan NW
202% Vues
Bornes de collecte du textile
Re_fashion Collecte des encombrants
Suppression en cours des points de présentation des
encombrants sur l'espace public dans les quartiers prioritaires
Ouverture à la collecte des encombrants sur RDV dans ces
quartiers
Communication nécessaire afin de rappeler les bonnes pratiques
à Suivre :
- Privilégier le 1 pour 1, puis
- penser au réemploi ou bien aller dans la déchèterie la plus
proche de chez sol
et enfin, si nécessaire prendre un RDV pour la collecte de ces
encombrants
NET
Du hQUULIW
POUR LA COLLECTE
DE VOS ENCOMBRANTS
ALL@NANTES
02 40 41 9000 sur rordhar-vous
LES POINTS ENCOMERANTS SONT SUPPRIMÉS DANS VOTRE QUARTIER POUR :
(D Améborer la propraté
(D Améliorer le recychsoe des encombrants
Tout dépét saevage eur l'espace
publie pourre l'aire l'objet d'une
vortabsation de 135 oures.
LL
metropoie narntes.fr
RS
TES
LE déchèéteries
écopoints
pour un
tonnage
accueilli
de
Nombre de passages sur
l'ensemble des décheteries
pour 2023
Lancement d'une étude préalable au renouvellement des contrats d'exploitation ;
Mise en place d'une benne éco mobilier à Carquefou afin de détourner ce flux du tout-venant & mise en place de deux compacteurs tout venant afin d'améliorer le taux de remplissage et de sécuriser le flux de tout phénomène de récupération. ;
Déploiement d'une démarche dématérialisée pour les demandes d'acces en déchèterie des véhicules de plus de 2 m de hauteur;
Mise en place du plan boost DEEE (Déchets d'Équipements A Électriques et Électroniques) = second passage du prestataire de/b en fin de journée pour éviter la récupération après la
fermeture des déchèteries
* Ajout de 2 bornes textiles et réhabilitation des vestiaires ae
déchèterie de Nantes ; 4 18 19
Le traitement et la valorisation
Présentation
ORGANISATION DU TRAITEMENT ET DE LA VALORISATION DES DECHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES : Les ordures ménagères, la collecte sélective et le tout-venant issus des déchèteries sont traités dans le cadre de contrats de délégation de service public (DSP) :
ARC-EN-CIEL 2034 (VÉOLIA) et ALCÉA (Séché Environnement)
Les déchets verts issus des déchèteries sont traités via deux marchés publics : Grandjouan Saco (exploitation de la plate-forme de traitement des déchets verts de Nantes Métropole située à Saint- Herblain) et Suez organique
Les autres déchets collectés en déchèteries sont traités via les filières REP quand elles existent, ou dans le cadre de marchés publics pour les autres :
Bois, plaque de plâtre, papier, carton, gravats, ferrailles, polystyrène, batteries et petites bouteilles de gaz,
Filières REP : déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE), déchets dangereux (DDS), ampoules et néons et meubles.
L’amiante liée est apportée directement par les usagers sur les sites suivants : Ecoterre Charier CM (Le Cellier) et Séché Environnement (Vallet). Le traitement et la valorisation
ALCEA
— Unité de Valorisation
Energétique :
* Tonnage 2023 : 141 1067 dont 107
925 T proviennent de NM
* Valorisation énergétique :
— Vente de chaleur au Réseau de chaleur
— Production et vente d'électricité
71 : d'énergie
produite
valorisee
à ALCÉA
en 2023
Grace aux dechets
163 350 MW
de chaleur vendus au
reseau de chaleur urbain
4 906 MWh
d'électricité produits,
dont
912 MWh
vendus
NL . Le traitement et la valorisation
ARC EN CIEL 2034
UVE (Unité de Valorisation Energétique) :
Tonnages entrants : 166 145 T en 2023 dont 7/7 O56T
pour Nantes Métropole
ATCS
Tonnage entrant: 26 /15 T pour Nantes Métropole
ATV (Atelier Tout Venant) :
Tonnage entrant: 22 312 T pour Nantes Métropole
. Performances ATCS |.
. Performances UVE | TAUX DE REFUS
6 220 tonnes Grâce aux déchets | | de refus produits pour Nantes métropole
60 521 33 860 OT A 26 715 tonnes de collecte sélective entrante MWh M\WH d'énergie | duit soit un taux de refus de
de chaleur vendus au d'électricité produits Pro . .
réseau de chaleur urbain | dont 15 041 MW valorisée ? 3, ? 8 o/
auto-consommés et à ARC ENCIEL
15 754 MWh vendus 2034 en 2023 Le traitement et la valorisation
Cartographie des
repreneurs
des matières
issues du tri
@ Acier issu de la collecte sélective
Alumiruum issu de la collecte sélective
Papiers, revues
Carton
@ Verre
© GDM (Gros de Magasin) SEnan _ )
@ELA (Emballages PROVER SAS | ALLEMAGNE Liquides Alimentaires) @ :Val Dec
+ 1% LUXEMBOURG Fr Nord Pal Plast peoura.
& Wellman __.
France plastiques e SHELCO
Recyclage 2"
TS | AGREBOIS
PAPREC Plastiques @ D
Comptoir .
plastiques de l'Ain
SOLOVER. ITALIE © MALTHA IZON
FA ° + Dentis Recycling Italy SRL Environnement 48
SUEZ RY plastiques
Atlantique um
© ESPAGNE SUMINCO.-PENINBOWER
PORTUGAL © Hirumet
+ Sirplaste SA + Hierros servando fernandes
Eslava plasticos S.A..* BET Ce... D.’ 1. 1_CA SORA
@ ON FECULE En erote Den
oSidéchets
Augmentation de
æ l'énergie produite ‘=
æ sous forme de chaleur “
r N
#
lénerge par la
LE) L 20. valorisation de
Centre de traitement et." 215 de valorisation des déchets
N Valorisation des boues d'épuration sous forme d'énergie
D'ÉCOLOGIE N
x
PÔLE LS
f De CES
Al : A: TAN : URBAINE %rn
terle Station d'épuration on protège k mieu naturel
el Ë ee LS eaux USÉES Ü
Mutualisations foncières, des Injection équipements et de1à voirie de biogaz dans A Folie le réseau de gaz
= ft 7 ' Le ai 7
Pateforme de valori des biodéchets
ici) on transforme. nos déchets
pour Un retour à la terre
—— |
= — Oorué sss
Réseau de chaleur urbain
Centre Loire
k
23
Le traitement et la valorisation
LE PÔLE D’ÉCOLOGIE URBAINE :
4 équipements pour répondre aux
enjeux de transition écologique
et de transformation des modes
de vie Le traitement et la valorisation
LE PÔLE D’ÉCOLOGIE URBAINE :
la démarche de concertation
he
+ PLATEFORME
NUMERIQUE
EN CONTINU
25 SEPTEMBRE Cs
OUVERTURE |
DE LA CONCERTATION
En présence des élus
MOBILISATION DU PUBLIC ET
information et inscription (2)
nronmanon (id
DU PUBLIC
CONSTRUCTION € =
D'AVIS COLLECTIFS € =_- ed) — Ateliers avec les acteurs et citoyens € =_
Elape 5 Tables rondes
…
… Étere G CTI = DD CD CD D ns
, 20 DÉCEMBRE a RÉPONSE ARGUMENTÉE
73. CLOTURE DE LA DE LA COLLECTIVITÉ | CONCERTATION Ex MNT El
:T DU DIALOGUE SUR LE PROJET J
En présence des élus =“ 25
Les indicateurs financiers
TEOM en 2023 :
78 169 441 € (+ 6,73 %)
RS en 2022 :
2 925 601 € (+ 12,5 %)
LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) ET LA REDEVANCE SPÉCIALE (RS)
En 2023, le Conseil Métropolitain a voté un taux de 7,95 %, identique à 2022, pour les 24 communes de la Métropole. Le produit de la TEOM progresse avec la revalorisation des bases (taux d’inflation et nombre de logements assujettis à la taxe foncière). 11 © PA €
“US FUL“
Recettes réelles = Dépenses réelles
Ps L
\y + 7,9 % par rapport à 2022
n°"
-È / + 6 % par rapport à 2022
Entretien et amélioration du patrimoine :
1,19 millions d'euros
Renouvellement des véhicules de
collecte : 3,2 millions d'euros
Mobilier de collecte (bacs, colonnes
aériennes et enterrées, abri-bacs biodéchets) :
3,37 millions d'euros
Prévention — compostage individuel et
collectif : 0,47 million d'euros
Matériels, mobilier, informatique :
0,13 million d'euros
Remboursement de capital emprunté :
1,33 million d'euros
1,784 million d'euros de FCTVA
3,029 millions d'euros de reprise d'excédent COÛT AIDÉ EN
€ HT/HABITANT
2021
2022
2023
Données nationales (ADEME),
Typologie d'habitat URBAIN
Écart 2023-2022
COÛT AIDÉ EN
€ HT/TONNE
2021
2022
2023
Données nationales (ADEME)
Typologie d'habitat URBAIN
Écart 2023-2022
EEEL
Recyclables
OMR Verre secs des OM de des Autres
hors verre D ES
16 20 19
42 1 19 ?C L
45 16 21 21 19
596 2 15
14 %
OMR a RSOM hors Déchets des
verre déchéteries
198 50 487 142
228 4C 454 166
260 55 515 177
14% 81% 13% 7%
Total
tous flux
Total
tous flux
268
14%
Coûts à la hausse :
- Inflation des prix
- évolution de la TGAP (Taxe
Générale sur les Activités
Polluantes)
- Sur-coûts liés au mouvement
social du printemps 2023
- poursuite du développement
de nouvelles prestations de
collecte et de tri
- Impact des coûts fixes (lié à la
baisse des tonnages,
sn augmente le coût à la tonne) L/$
ZA
«F9
À 28