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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 151 DM N 6 BP 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 151 DM N 6 BP 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Banque,
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de l’Artois
Séance
du
26
septembre
2024
L’an
2024
et le 26
septembre
à 17h00,
le Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur
convocation
du
19
septembre.2024. Date
de
la convocation
: 19
septembre
2024
Date
d'affichage
: 19
septembre
2024
Délibération
N°
26-09-2024
/ N°151
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 72
Messieurs
Pascal
Coin,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Julien
Bellengier,
Jean-Marc
Cuvillier,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Eric
Poulain,
Arnaud
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Marc
Degrendele,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Alexandre
Decry,
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Guiilaume
Lefebvre,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Fabienne
Kwiatkowski,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 9
Membres
ayant
donné
procuration
: 18
Membres
votants
: 99
Absents
: Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Patrick
Dekeyser,
Guy
Vasseur,
Luc
Del
aporte,
Pierre
Barrois,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Alain
Traisnel,
Jean-François
Haultcoeur,
Pierre
Guitlemant,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Henri
Cuvillier,
Louis
Lambert.
Absents
suppléés
: Marie-Angèle
Lefetz
suppléée
par
Bertrand
Jennequin,
Béatrice
Dausse
suppléée
par
André
Horon,
Christian
Boucly
suppléé
par
Jean-Pierre
Lalart,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Jean-Pierre
Marocchini
suppléé
par
Jonathan
Rogez,
Ludovic
Degouve
suppléé
par
Dominique
Delbée,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
Murielle
Roussel
suppléée
par
Régis
Taffin,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne. Absent
excusé
: Frédéric
Plaquet, Envoyé
en
préfecture
le
07/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
07/10/2024
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20240926-D151_2024-DE
Absents
ayant
donné
procuration
:Jean-Marie
Dufay
ayant
donné
procuration
à
Harold
Tétu,
Pascal
Mestan
ayant
donné
procuration
à
Sabine
Surelle,
Florence
Dambrevilleayant
donné
procuration
à Alexandre
Hulot,
Patrick
Nepveu
ayant
donné
procuration
à
Serge
Leu,
Hugues
Legoux
ayant
donné
procuration
à Yves
Lieppe,
Jean
Bridel
ayant
donné
procuration
à Michel
Seroux,
Etienne
Duchateau
ayant
donné
procuration
à Eric
Poulain,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Hubert
Dingreville,
Stéphane
Gomès
ayant
donné
procuration
à Julien
Bellengier,
Anne-Sophie
Larivière
ayant
donné
procuration
Damien
Bricout,
Magalie
Jonard
ayant
donné
procuration
à
Arnaud
Douchet,
Edouard
Hautecoeur
ayant
donné
procuration
à
Sylviane
Evain,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à Jean-François
Varoqui,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux,
David
Duchateau
ayant
donné
procuration
à Jean-Michel
Schulz,
Xavier
Normand
ayant
donné
procuration
à
Nicolas
Capron,
Emmanuel
Ioos
ayant
donné
procuration
à
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken
ayant
donné
procuration
à
Jean-Louis
Lebas.
Secrétaire
de
séance
: Philippe
Lefebvre
Titre
de
la
délibération
: Décision
modificative
n°
6
: budget
principal
- 600
Monsieur
le
Président
fait
état
de
la
nécessité
de
procéder
à une
modification
budgétaire
sur
le
budget
principal
afin
de
permettre
de
revoir
certains
crédits,
notamment
les
amortissements.
Monsieur
le
Vice-Président
propose
au
Conseil
Communautaire
de
modifier
les
crédits
budgétaires,
comme
suit
:
Budget
600 :
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
:
CHAP
042
— Article
681
: + 276
809.18€
RECETTES
DE
LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
:
CHAP
040
— Article
2802
— fonction
020
: + 276
809.18€
DEPENSES
DE
LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
:
CHAP
23
— Article
2313
— fonction
4221
: - 276
809.18€
Suite
à
l’avis
favorable
du
Bureau
du
18
septembre
2024,
le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
la modification
proposée
ci-dessus.
Michel
Seroux
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en préfecture
du
Pas-de-Calais
leG4/10/2024
et publication
ou notification
du
©Y}/14/2024
;