Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 112
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D180 DM n1 SPANC 603
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D180 DM n1 SPANC 603)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Mode, textile et habillement,
4e
le
17/10/2085
47/10/2025
A
É A
gl
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
16
octobre
2025
L’an
2025
et
le
16
octobre
à
18h30
Le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est réuni
au siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur convocation
du
9 octobre
2025. Date
de
la convocation
: 9 octobre
2025
Date
d’affichage
: 9 octobre
2025
Délibération
N°
16-19-2025
/ N°180
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 68
Messieurs
Marc
Bourdel,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Jean-Marc
Cuvillier,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
David
Dubois,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Pascal
Hemery,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Olivier
Gallet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Yannick
Barlet,
Alain
Traisnel,
Pierre
Guillemant,
Philippe
Duez,
Stéphane
Gomès,
Gérard
Nicolle,
Christian
Thilliez,
Serge
Leu,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
André
Bouchind’homme,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Jean-Marie
Bouet,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames
Fabienne
Kwiatkowski,
Anne-Marie
Dupuis,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Anne-Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Catherine
Libessart. Membres
suppléés
: 10
Membres
ayant
donné
procuration
: 13
Membres
votants
: 91
Absents
: Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Thomas
Bonnelle,
Christian
Delambre,
Patrick
Dekeyser,
Luc
Delaporte,
Jean-Pierre
Marocchini,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-
François
Haultcoeur,
Denis
Caillierez,
Alexandre
Decry,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Henri
Cuvillier,
Chantal
Dufresne,
Louis
Lambert.
Absents
suppléés
: Lionel
Cayet
suppléé
par Philippe
Verret,
Christian
Boucly
suppléé
par Jean-
Pierre
Lalart,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par Arnaud
Delame,
Jean-Louis
Cauvet
suppléé
par
Marilyne
Hadj,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
Marc
Degrendele
suppléé
par
Jean-Marie
Locquet,
Frédéric
Plaquet
suppléé
par
Elisabeth
Dufour,
Magali
Urbanac
suppléé
par
Pascal
Duquenne,
François
Coquart
suppléé
par Arnaud
Darras,
Muriel
Sergier
supplée
par
Philippe
Bouchind’homme.
Absents
excusés
: Hubert
Tassencourt,
Sylvie
Gabez,
Patrick
Nepveu,
Arnaud
Ricq
Jean-
Michel
Schulz,
Arnaud
Douchet,
Magalie
Jonard, Envoyé
en
préfecture
le
17/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/10/2025
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20251016-D180_2025-DE
Absents
ayant
donné
procuration:
Jean-Marie
Dufay
ayant
donné
procuration
à
Hubert
Dingreville,
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
pouvoir
à Léon
Bernard,
Alexandre
Hulot
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Bertout,
Florence
Dambreville
procuration
à
Jacques
Nick,
Julien
Bellengier
procuration
à Harold
Tétu,
Vincent
Lacroix
procuration
à Jean-Paul
Hemery,
Nicolas
Capron
procuration
à
Olivier
Gallet,
Raymond
Lavigne
procuration
à
Christian
Thilliez,
Murielle
Roussel
procuration
à Catherine
Libessart,
Freddy
Balavoine
procuration
à
Anne-Sophie
Larivière,
Alain
Debureaux
procuration
à
Ernest
Auchart,
Joël
Toursel
procuration
à Jean-François
Varoqui,
Jacques
Thellier
procuration
à André
Bouchind’homme.
Secrétaire
de
séance
: Marie
Bernard
Titre
de
la
délibération
: Décision
modificative
n°
1
: budget
SPANC
— 603
Monsieur
le Vice-Président
fait état
de
la nécessité
de
procéder
à une
modification
budgétaire
sur
le budget
SPANC
afin
de
régulariser
les titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs).
Monsieur
le Vice-Président
propose
au Conseil
Communautaire
de modifier
les crédits
budgétaires,
comme
suit
:
Dépenses
de
fonctionnement
:
CHAP
011
— Article
6064
: - 500€
CHAP
67
— Article
673
: +
500€
Suite
à l’avis
favorable
en
Bureau
du
8
octobre
2025,
le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
:
- valider
les
décisions
modificatives
du
budget
primitif 2025,
telles
que
mentionnées
ci-dessus.
Acte
rendu
exécutoire
après dépôt en “préfecture
du
Pas-de-Calais
le A1/A6/2025
et publication
ou notification du
À
A0/2025
/:/