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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 166 DM N°1 Budget Ecopolis 609
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 166 DM N°1 Budget Ecopolis 609)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2024
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20241107-D166_2024-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de l’Artois
Séance
du
7
novembre
2024
L’an
2024
et le 7 novembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur
convocation
du
30
octobre
2024.
Date
de
la convocation
: 30
octobre
2024
Date
d’affichage
: 30
octobre
2024
Délibération
N°
07-11-2024
/ N°166
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 78
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Coin,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Arnaud
Ricq,
Sébastien
Henquenet,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoït
François,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Yannick
Barlet,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Jean-Louis
Lebas,
Jean-François
Varoqui,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Fabienne
Kwiatkowski,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 5
Membres
ayant
donné
procuration
: 11
Membres
votants
: 94
Absents
: Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Marie-Angèle
Lefetz,
Lionel
Cayet,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Pierre
Cuvillier,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Alain
Traisnel,
Jean-François
Haultcoeur,
Philippe
Duez,
Magalie
Jonard,
Frédéric
Plaquet,
Magali
Urbanac,
Eric
Caron,
Xavier
Normand.
Absents
suppléés
: René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
François
Coquart
suppléé
par Arnaud
Darras,
Edouard
Hautecoeur
suppléé
par
Céline
Godaïrt,
David
Duchateau
suppléé
par
Vincent
Guisse,
Louis
Lambert
suppléé
par
Pierre
Bourdrez.
Absent
,excusé_:
Jean-Michel
Schulz
Absents
ayant
donné
procuration
: Alexandre
Hulot
ayant
donné
procuration
à Jacques
Nick,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Bertout,
Julien
Bellengier
ayant Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2024
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20241107-D166_2024-DE
donné
procuration
à Harold
Tétu,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
Eric
Poulain,
Jean-Pierre
Marocchini
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Locquet,
Anne-Sophie
Larivière
ayant
donné
procuration
Damien
Bricout,
Serge
Leu
ayant
donné
procuration
à Henri
Cuvillier,
Alexandre
Decry
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Henquenet,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Philippe
Vanderbeken,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à
Jean-
François
Varoqui,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux.
Secrétaire
de
séance
: Romuald
Delattre
Titre
de
la délibération
: Décision
modificative
n°
1
: budget
ECOPOLIS
- 609
Monsieur
le Vice
Président
fait
état
de
la nécessité
de
procéder
à une
modification
budgétaire
sur
le
budget
Ecopolis
afin
de
permettre
de
revoir
certains
crédits,
notamment
les
amortissements
et
de
régulariser
les
opérations
comptables
pour
les
créances
éteintes
de
Telcobois
et de A2micile
Monsieur
le
Vice-Président
propose
au
Conseil
Communautaire
de
modifier
les
crédits
budgétaires,
comme
suit :
Recettes
d’investissement
:
CHAP
040
— Article
28128
— fonction
60
: + 44
820.43€
Dépenses
d’investissement
:
CHAP
23
— Article
2313
— fonction
60 :
- 44
820.43€
Dépenses
de
fonctionnement
:
CHAP
042
— Article
681
— fonction
60
: + 44
820.43€
CHAP
65
- Article
6542
— fonction
60:
+ 21
000€
- Article
6541-
fonction
60
: +
85€
CHAP
75
— Article
75738
— fonction
60
: + 65
905.43€
Vu
l’avis
favorable
du
bureau
en
date
du
30
octobre
2024,
le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
de
valider
les
modifications
budgétaires
ci-dessus.
e du
Pas-de-Calais
le A4
#4
/2024
et publication