Déliberation -

Documents similaires

Conseil Municipal

Déliberation - Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Labrousse. Lien du pdf (Déliberation - )Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, COMMUNE DE LABROUSSE

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

du 23 DECEMBRE 2025

N° Objet Approuvée ou rejetée

DEL_2025_37 APPROBATION DU PRINCIPE D’ELABORATION D’UN PROJET

EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) INTERCOMMUNAL EN COHERENCE

AVEC LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)

Approuvée

DEL_2025_38 DELIBERATION RELATIVE A LA PROTECTION SOCIALE DES AGENTS –

RISQUE PREVOYANCE – DONNAT MANDAT AU CDG 15 POUR

MENER LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE ET CONCLURE

UNE CONVENTION DE PARTICIPATION.

Approuvée

DEL_2025_39 SOUTIEN FINANCIER VOYAGE SCOLAIRE LYCEE GERBERT 2026 Approuvée

DEL_2025_40 SOUTIEN FINANCIER CLASSE CULTURELLE DU COLLEGE LA PONETIE Approuvée

DEL_2025_41 FIXATION DES TARIFS DU CIMETIERE COMMUNAL Approuvée

Affichée et publiée le 05/01/2026