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Conseil Municipal - 117 d1688032087692
Conseil Municipal - 39 d1684330478024
Conseil Municipal - 96786
Document publié le Lundi 17 février 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96786)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 17 Février 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 3 Mars 1997
SEANCE DU 28 février 1997
Modification du tableau des effectifs
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU,
M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS,
Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT,
Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE,
M. Frédéric ROUILLE, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN,
Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Jeanine BIMES donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Hervé LAMPIN donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Excusées :
Conseillers :
Mme Annie COUTUREAU, Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D96562
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 février 1997 Direction Ressources
Humaines
Modification du tableau des effectifs
Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire,
Après examen par la Commission Générale,
ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE ET DE DANSE
Depuis 1991, date de la parution de la Filière Culturelle, la Ville de Niort a mis en place une politique de résorption de l'auxiliariat.
L'organisation des concours d'Assistant Spécialisé et de Professeur par le CNFPT permet aujourd'hui de proposer la création des 4 postes suivants :
* 1 poste d'Assistant Spécialisé d'Enseignement Artistique - instrument ancien clavecin
* 1 poste d'Assistant Spécialisé d'Enseignement Artistique - accompagnement piano
* 1 poste d'Assistant Spécialisé d'Enseignement Artistique - flûte à bec
* 1 poste de Professeur d'Enseignement Artistique - jazz
Pour ces 4 postes, il est sollicité une subvention au titre du fonds d'intervention pédagogique 1997 auprès du Ministère de la Culture.
DIRECTION EAU ET ASSAINISSEMENT
L'extension du Réseau d'Assainissement nécessite à ce jour la création d'une équipe d'Egoutiers supplémentaires. Le Service Assainissement comportera ainsi des équipes de deux égoutiers.
* Suppression d'1 poste de Conducteur Territorial
* Création d'1 poste d'Agent de Salubrité (Egoutier)
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- modifier le tableau des effectifs comme indiqué ci-dessus.
LE CONSEIL ADOPTE Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Jean-Robert BEJUGE
Ordre du jour