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Ordre du Jour - ODJ CM 15 04 2026
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 15 04 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Service des Assemblées et Affaires juridiques
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2026
Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2026
Communication de la liste des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Délibération relative à la décision de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations
2. Établissements d’enseignement du second degré (collèges et lycées) - Désignation de représentants de la Ville de Champigny-sur-Marne pour siéger aux Conseils d’Administration de ces établissements
3. Écoles maternelles et élémentaires - Désignation de représentants de la Ville de Champigny-sur-Marne pour siéger aux Conseils d'école
4. École privée Sainte Thérèse - Désignation d'un représentant de la Ville de Champigny-sur-Marne pour siéger au sein de l'organisme de gestion de l'école
5. Désignation d’un représentant de la Ville de Champigny-sur-Marne pour siéger à la Commission consultative sur l’énergie créée par la Métropole du Grand Paris (MGP)
6. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant représentant le Conseil municipal de la Ville de Champigny-sur-Marne au
1 sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) de la Métropole du Grand Paris
7. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant représentant le Conseil municipal de la Ville de Champigny-sur-Marne au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Territoriales (C.L.E.C.T) de l’Établissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois.
8. Désignation d’un représentant de la Ville de Champigny-sur-Marne pour siéger à l’Assemblée spéciale de l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France
9. Désignation d’un représentant de la Ville de Champigny-sur-Marne pour siéger au comité stratégique institué auprès du Conseil de surveillance de l’Établissement Public de la Société du Grand Paris
10. Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant représentant la Ville de Champigny-sur-Marne au Comité Syndical intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)
11. Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant représentant la Ville de Champigny-sur-Marne au sein du comité du Syndical Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
12. Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) représentant le Conseil municipal
13. Désignation des associations qui composent la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
14. Désignation des 9 membres représentant le Conseil municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
15. Désignation du représentant de la Ville de Champigny-sur-Marne pour siéger à l’Assemblée générale de la SPL Marne au Bois Aménagement
2 16. Désignation d'un représentant de la Ville de Champigny-sur-Marne pour siéger au Conseil d’administration de la SPL Marne au Bois Aménagement
17. Désignation d'un représentant délégué de la Ville de Champigny- sur-Marne pour siéger au sein du Comité Syndical mixte d'action foncière du département du Val-de-Marne (SAF 94)
18. Désignation d'un représentant de la Ville de Champigny-sur-Marne pour siéger au Conseil d'administration et à l’Assemblée générale de la Société d'Aménagement et de Développement des Villes du Département du Val-de-Marne (SADEV 94)
19. Désignation d'un représentant permanent de la Commune pour siéger au Conseil d'administration du bailleur social SCIC HLM IDF HABITAT
SANTÉ
20. Participation financière de l'Agence Régionale de la Santé (ARS) au titre de la convention relative à la vaccination BCG
SPORT
21. Convention de partenariat avec l’association Dynamite Kick 94 au sein des équipements sportifs et dans les sites scolaires
22. Convention de partenariat avec l’association RSCC section handball au sein des équipements sportifs et dans les sites scolaires
AFFAIRES CULTURELLES
23. Adhésion annuelle à l'Association Française des Cinémas d'Art et d'Essai
VIE CITOYENNE ET JEUNESSE
24. Rapport des actions menées en 2025 et des mesures de mise en œuvre des missions de la référente laïcité prévues pour l’année 2026
25. Rapport égalité femme/homme au titre de l'exercice 2025
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
26. Rapport de développement durable au titre des exercices 2024 et 2025
3 FINANCES
27. Rapport sur les orientations budgétaires, l'évolution des dépenses réelles de fonctionnement, la structuration des effectifs, les engagements pluriannuels envisagés, la structure et la gestion de la dette pour l'année 2026
28. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée par la Métropole du Grand Paris au titre du dispositif "Fonds d'Investissement Métropolitain" pour le projet "Dimension énergétique de la construction de la médiathèque du centre-ville"
29. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée par la Métropole du Grand Paris au titre du dispositif "Fonds d'Investissement Métropolitain" pour le projet "Dimension énergétique de la construction du groupe scolaire Henri Bassis"
Vœu
30. Vœu de la majorité municipale : Maintien adapté du nombre de classes et soutien aux demandes d’AESH dans les établissements scolaires de Champigny-sur-Marne
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