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Ordre du Jour - ODJ CM 2024.10.02
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2024.10.02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
1
Service des assemblées et affaires juridiques,
MM/FZ/MG
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2024
Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2024.
Communication de la liste des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
FINANCES
1. Rapport d’Affectation du résultat 2023 et présentation du Budget supplémentaire 2024 Commissions concernées :
Toutes
SANTÉ
2. Signature de l’avenant n°4 à la convention de partenariat entre la Ville de Champigny-sur- Marne et l’Association ASALEE pour l’année 2024
Commissions concernées :
4ème commission : Solidarité / Action sociale, Prévention / Santé, Coordination des actions sur les handicaps, Politique en direction des seniors, Droits des Femmes.
1ère commission : Finances, Affaires Générales, Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Formation du Personnel, Handicap, Nouvelles Technologie 2
3. Signature de la convention relative au dispositif de renforcement en psychologues dans les maisons de santé pluri professionnelles et les centres de santé, pour les années 2024/2025 Commissions concernées :
4ème commission : Solidarité / Action sociale, Prévention / Santé, Coordination des actions sur les handicaps, Politique en direction des seniors, Droits des Femmes.
1ère commission : Finances, Affaires Générales, Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Formation du Personnel, Handicap, Nouvelles Technologie
4. Signature de six conventions relatives à la participation financière de l’agence régionale de santé Ile-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire.
Commissions concernées :
4ème commission : Solidarité / Action sociale, Prévention / Santé, Coordination des actions sur les handicaps, Politique en direction des seniors, Droits des Femmes.
1ère commission : Finances, Affaires Générales, Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Formation du Personnel, Handicap, Nouvelles Technologie
CCAS
5. Proposition de convention entre la ville, le CCAS et l’Université inter âge du Val-de-Marne (UIA)
Commissions concernées :
4ème commission : Solidarité - Action Sociale - Prévention - Santé - Politique en direction des seniors - Condition animale
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
SPORT
6. Rapport d’activité présenté par la Société Vert Marine pour l’exploitation de la Patinoire Municipale de Champigny-sur-Marne au titre de l’année 2023
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie Associative, Immigration / Droits et citoyenneté des résidents étrangers, Nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal 5ème commission : Enseignement, Formation professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux
7. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif « Soutien régional aux célébrations des JOP » du Conseil Régional d’Ile-de-France pour le projet « JOP 2024 soutien aux célébrations territoriales »
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle – Politique sportive – Projets de solidarité internationaux – Comité de Jumelage – Initiatives festives – Vie Associative
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies 3
CULTURE
8. Signature de la convention relative au dispositif Collège au Cinéma Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie associative ;
1ère commission : Finances – Affaires générales – Marchés et achats publics –Personnel communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies ;
5ème commission : Enseignement – Formation professionnelle – Restauration collective – Enfance – Petite enfance – Jeunesse – Bâtiments communaux – Droits des femmes ;
9. Signature de la convention relative au Festival Ciné Junior 2025
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux - Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
10. Signature de la convention relative au dispositif « Maternelle au Cinéma » Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux - Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
11. Signature de la convention annuelle avec le SAS Pass culture.
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux - Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
12. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif « Soutien régional à l’investissement pour les lieux culturels et du patrimoine » du Conseil Régional d’Ile-de-France pour le projet « Acquisition de matériels son, lumière, vidéo et mobiliers pour le théâtre Gérard Philipe »
Commission concernée :
6ème commission : Politique culturelle – Politique sportive – Projets de solidarité internationaux – Comité de Jumelage – Initiatives festives – Vie Associative
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
ENSEIGNEMENT
13. Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles en REP et REP +
Année 2024.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration Collective, Enfance, Petite
enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux, Droits des Femmes.
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies 4
14. Hiver 2025 / Programmation des séjours vacances 8-15 ans et « vacances en famille ». Commissions concernées :
5ème commission Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux, Droits des femmes
1ère commission : Finances, Affaires Générales, Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Formation du Personnel, Handicap, Nouvelles Technologie
RESSOURCES HUMAINES
15. Création d’un poste de cheffe ou chef de service du conservatoire Musique, Danse, Théâtre encadre le service.
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
16. Renouvellement de la convention fixant les relations de coopération entre la ville de Champigny-sur-Marne, le CCAS et le Comité de Gestion des Œuvres Sociales des personnels territoriaux actifs et retraités
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
AMENAGEMENT / URBANISME / VOIRIE/ BATIMENT
17. Approbation de l’adhésion au SIFUREP des communes de Cergy et de Chartrettes Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité – ASVP 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
18. Approbation des conventions bilatérales 2024-2026 à intervenir entre la Ville et les bailleurs sociaux PARIS HABITAT-OPH et VALOPHIS HABITAT.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi - Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles - Artisanat - Tourisme.
1ère commission : Finances - Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal -
Formation du personnel - Handicap - Nouvelles technologies.
19. Rapport annuel 2023 de la SADEV 94
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme,
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies 5
20. Adhésion à l’Association Française du Développement Urbain (AFDU). Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
21. Acquisition de la parcelle cadastrée section AC n°16 sise 14 rue du Cimetière. Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP.
22. Acquisition de la parcelle cadastrée section AC n°17 sise 16 rue du Cimetière. Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP.
23. Acquisition de la parcelle cadastrée section AC n°37 sise 18 rue du Cimetière. Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP.
24. Déclassement et cession d’une emprise de 37m², à distraire des parcelles cadastrées section U n°246,247 et 346, sise 43 Boulevard Gabriel Péri
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies. 6
25. Approbation de la convention d’intervention foncière à intervenir entre la Commune de Champigny-sur-Marne, l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France et l’Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois
Annulation de la convention d’intervention foncière en date du 16 décembre 2015 Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme,
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal –
Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies,
26. Renouvellement des conventions intervenant entre la ville et le SAF’94 – Périmètres « DELAISSES RD45 » - « ILOT CARNOT » - « GARE DU CENTRE / STALINGRAD II » et « HAUTS BONNE EAU »
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du Logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique/Emploi-Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal –
Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.
27. Mise en place d'un plan topographique précis pour la ville de Champigny-sur-Marne de Paris Est Marne & Bois
Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité – ASVP
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
28. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif AMI – Retour de la Nature en Ville d’Ile-de-France Nature pour le projet « Requalification et renaturation de la Place de la Chanson »
Commission concernée :
2ème commission : Aménagement du territoire et développement urbain – Politique du logement et amélioration de l’habitat – Développement économique – Emploi – Insertion – Economie solidaire – Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
3ème commission : Cadre de vie – Espaces publics – Réseaux – Environnement et développement durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public – Déplacements – Sécurité – ASVP
29. Concession de service public portant sur la gestion et l’exploitation du stationnement payant sur voirie et hors voirie
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité – ASVP 7
30. Convention d’engagement au titre de la mise en place d’un outil de supervision énergétique des bâtiments publics.
Commission concernée :
5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective – Enfance - Petite enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux – Droits des femmes
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
31. Demande de surclassement démographique
Commissions concernées :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
DIVERS
32. Signature des conventions ayant pour objet le versement des subventions au titre du dispositif « Soutien à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics » du Conseil Régional d’Ile-de-France pour le projet « Soutien à l’équipement des forces de sécurité pour la commune de Champigny-sur-Marne »
Commission concernée :
3ème commission : Cadre de vie – Espaces publics – Réseaux – Environnement et développement durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public – Déplacements – Sécurité – ASVP
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.
VŒUX
33. Vœu de la majorité municipale - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 2000€ à l’attention de l’Organisation non gouvernementale Care pour venir en aide aux populations libanaises
34. Vœu de la majorité municipale - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 2000€ à l’attention du Fonds REVITA pour venir en aide aux victimes des incendies au Portugal
35. Vœu de Messieurs J.J. MAILLER et M. SY – Proposition d’octroi d’une subvention à la Croix Rouge Portugaise de Viseu