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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 22 septembre 2015?1487263568
Document publié le Mardi 22 septembre 2015 par la commune de Sauvetat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 22 septembre 2015?1487263568)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Loisirs,
Conseil
municipal
du
22
septembre
2015
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
20h30
sous
la
présidence
de
Madame
TROQUET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Date
de
la
convocation
: 17
septembre
2015
Présents
:
Mmes
TROQUET,
ROUX,
BONHOMME,
BALLESTER,
MOMPLOT,
VARACHE,
Mrs
GARY,
CHAMPION,
GAUDET,
ROURE,
SENEZE,
VICTORI
Absents
excusés
:
Mr
CAILLEY
donne
pouvoir
à
Mme
TROQUET
Mr
FOURNIER
donne
pouvoir
à
Mme
MOMPLOT
Après
lecture
et
approbation
du
dernier
compte
rendu
de
séance,
le
Conseil
a
désigné
Madame
ROUX,
secrétaire
de
séance.
1}
ACCESSIBILITE
: ELABORATION
DE
L'AGENDA
D’AMENAGEMENT
PROGRAMME
(Ad’AP)
Financé
par
la
Communauté
de
Communes
Gergovie
Val
d’Allier,
un
diagnostic
sur
l'accessibilité
des
Etablissements
Recevant
du
Public
et
des
Installations
Ouvertes
au
Public
a
été
réalisé
par
un
cabinet
compétent
sur
toutes
les
communes
du
territoire.
Suite
à
cette
visite
un
rapport
a
été
remis
à
notre
Commune
concernant
les
travaux
à
réaliser
dans
les
bâtiments
ERP
(Etablissements
Recevant
du
Public),
soit
le
bâtiment
Mairie-Ecole,
l'Espace
Culturel
et
la
cantine,
la
salle
SAJ,
la
bibliothèque,
l'Eglise,
le
point
multiservice,
l’Agence
postale,
le
vestiaire
du
foot
ainsi
que
sur
les
Installations
Ouvertes
au
Public
(IOP),
soit
le
cimetière,
les
aires
de
jeux
et
les
wc
publics.
Il est
présenté
au
Conseil
un
dossier
Ad’AP
; tous
les
membres
en
prennent
connaissance.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
de
valider
l'Agenda
d’Aménagement
Programmé
(Ad’AP)
et
la
programmation
des
travaux
préconisés,
1)
SIEG
: AMENAGEMENT
BT
RUE
DE
LA
GAZELLE
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
que
le
Syndicat
Intercommunal
d’Electricité
et
de
Gaz
va
réaliser
l’enfouissement
des
réseaux
secs
Rue
de
la
Gazelle
sur
300
mètres,
dans
sa
section
comprise
entre
le
carrefour
d’Authezat
et
la
parcelle
cadastrée
section
n°384.
Pour
ce
faire,
un
socle
double
doit
être
encastré
dans
le
mur
du
parking
(parcelle
cadastrée
section
C
n°340).
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
dossier
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
d’accepter
le
projet
présenté.
III)
TRAVAUX
D'ASSAINISSEMENT
RUE
DE
LA
GARENNE
ET
RUE
DES
ECOLES
-
PROGRAMME
2016
Madame
le
Maire
présente
le
projet
de
mise
en
séparatif
rue
de
la
Garenne
et
rue
des
Ecoles
établi
par
le
bureau
GEOVAL,
conformément
au
schéma
directeur,
pour
un
montant
de
96
000
€
HT.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d'autoriser
le
SIVOM
de
la
Région
d’Issoire
à
transmettre
les
dossiers
au
Conseil
départemental
et
à
l’Agence
de
l'Eau
afin
de
demander
les
subventions
afférentes
et
de
lancer
la
procédure
de
consultation
des
entreprises. IV)
MAITRISE
D'ŒUVRE
POUR
L’'AMENAGEMENT
DE
SURFACE
DE
LA
RUE
DE
LA
GARENNE
ET
DE
LA
RUE
DES
ECOLES
Suite
aux
travaux
d'assainissement,
le
Conseil
municipal
souhaite
aménager
la
rue
de
la
Garenne
dans
sa
section
comprise
entre
la
rue
du
Tabot
et
la
rue
de
la
Mairie
ainsi
que
la
rue
des
Ecoles
dans
sa
section
comprise
entre
la
rue
de
la
Garenne
et
la
place
du
Crouzadoux. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
de
choisir
le
groupement
GEOVAL-DESCOEUR
comme
maître
d’œuvre
pour
l'aménagement
de
surface
de
la
rue
de
la
Garenne
et
de
la
rue
des
Ecoles
et
sa
proposition
d'honoraires
de
6.80
%
du
montant
HT
des
travaux,
soit
14
800
€
HT.
V)
FESTIVAL
LES
AUTOMNALES
Le
Conseil
départemental
du
Puy-de-Dôme
est
à
l'initiative
d’un
festival
départemental
intitulé
«
Les
Automnales
».
Cette
manifestation
a
pour
mission
de
promouvoir
la
diffusion
du
spectacle
vivant
dans
le
Puy-de-Dôme.
Dans
ce
cadre,
le
Conseil
départemental
propose
une
programmation
artistique
sélectionnée
par
ses
soins.
Suite
à
sa
demande,
la
Commune
de
La
Sauvetat
a
été
sélectionnée
pour
co-organiser
sur
son
territoire
avec
le
Département,
le
Festival
«
Les
Automnales
».
La
manifestation
retenue
est
le
concert
«
Hypnotic
Wheels
»,
le
dimanche
29
novembre
2015
à
17h30
à
l'Espace
Culturel
à
La
Sauvetat.
Il
est
convenu
entre
le
Département
et
la
Commune
de
La
Sauvetat
de
proposer
au
public
les
tarifs
suivants :
-
tarif
plein
: 10
€
-
tarif
réduit
: 6 €
-_
exonération
pour
les
enfants
de
moins
de
8
ans.
Le
tarif
réduit
sera
accordé
aux
demandeurs
d’emploi,
aux
bénéficiaires
du
RSA,
aux
jeunes
de
moins
de
18
ans,
aux
titulaires
d’une
carte
étudiant,
aux
titulaires
de
la
carte
Aris
Inter-
ce,
aux
groupes
constitués
de
plus
de
dix
personnes
(uniquement
sur
réservation),
aux
abonnés
du
festival
(personnes
ayant
réservé
3
spectacles
minimum
auprès
du
Conseil
départemental). Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
l’unanimité,
d’appliquer
les
tarifs
précités
pour
le
concert.
VI)
QUESTIONS
DIVERSES
Sonnerie
école
Pour
répondre
à
la
requête
des
enseignantes
d’une
sonnerie
à
l’école,
un
devis
a
été
demandé.
Il
s’élève
à
1
500
€
sans
la
pose
ni
la
maintenance.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ne
s’engagera
pas
dans
cette
dépense.
Une
autre
solution
est
à
l'étude.
Nuisance
due
au
nombre
croissant
de
pigeons
Le
Conseil
municipal
va
poser
une
grille
pour
éviter
l’entrée
des
pigeons
dans
le
donjon.
II
réfléchit
à
la
façon
d’éloigner
les
pigeons
du
bourg.
La
séance
est
levée
à
22h30.