Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+C
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+C
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+C
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+C
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+C
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DB 20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+C
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+C
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+C
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+C
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+Conseil+du+5+février+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+Conseil+du+5+février+)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
du 5 février à 15H
ORDRE DU JOUR
SECRETARIAT GENERAL :
1. Décisions du Bureau
2. Retrait de la délibération DC 2025-074 relative à la nouvelle offre de services en matière d’eau et d’assainissement
3. Conséquence du vote du Conseil le 11 décembre sur la demande par la commune de Quirbajou du transfert de la compétence eau et assainissement
4. SMMAR EPTB AUDE - Désignation du délégué suppléant de la CCPA au sein du collège des EPCI
FINANCES
5. Allocations compensatrices définitives 2025
6. Allocations compensatrices provisoires 2026
7. Attribution de deux fonds de concours supplémentaires au titre de l’année 2025
COMMANDE PUBLIQUE
8. Constitution d’un groupement de commandes - Marché 2027-2030 pour les vérifications obligatoires des bâtiments et aires de jeux
9. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour le Pôle familles - Publication du marché de travaux
ENFANCE JEUNESSE
10. (Re)définition de l’intérêt communautaire de la compétence facultative Enfance- Jeunesse consécutive à la loi Plein Emploi du 18 décembre 2023, introduisant la notion d’autorité organisatrice (AO) de l’accueil du jeune enfant.
11. Avenant aux conventions de transfert de compétence Petite enfance – Communes d’Espéraza et Quillan
CONTENTIEUX
12. Délégation au Président pour défendre la collectivité dans l’affaire CABROL/CCPA
RESSOURCES HUMAINES
13. Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
14. Approbation d’une convention de mise à disposition à temps non complet d’un personnel entre la CCPA et la CCRLCM
15. Questions diverses