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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - ODJ+Conseil+du+11+septembre+)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
du 11 septembre 2025 à 15H
ORDRE DU JOUR
SECRETARIAT GENERAL :
1. Approbation du PV du Conseil du 30 juin 2025
2. Décisions du Bureau
SOUTIEN AUX COMMUNES :
3. Offre de services de la CCPA - Compétence eau et assainissement
FINANCES :
4. Budget général – Décision modificative n°1
5. Budget annexe Ordures ménagères – Décision modificative n°1
6. Budget annexe Tourisme – Décision modificative n°1
7. Actualisation des bases minimum de la cotisation financière des entreprises pour l’année 2026
8. Répartition du FPIC 2025
9. Acquisition parts sociales - SCIC « L’Aude à table »
10. Subvention d’équilibre – SAD des Pyrénées audoises – Versement d’un acompte
CHARTE FORESTIERE
11. Approbation mise en place d’un plan de massif de défense contre les feux de forêts
COMMANDE PUBLIQUE
12. Attribution marché public – Réhabilitation 1er étage MSP d’Esperaza
PATRIMOINE
13. Acquisition local commercial Miravete – Commune de Quillan
CONTENTIEUX
14. Autorisation d’agir en défense – Contentieux REOM
CULTURE
15. Convention de généralisation de l'Education Artistique et Culturelle (CGEAC) 2025 – Actions proposées pour financement CCPA
ECONOMIE-SOLIDARITE
16. Solidarité sinistrés incendie été 2025 – Association Aude Solidarité 17. Modification - Règlement d'attribution des aides financières au titre de l'immobilier d'entreprise
18. Subventions aide à l’immobilier d’entreprise 2025
19. Subvention investissement – fauteuil de vol parapente - Parapente en Pays de Sault 20. Subvention tournage film historique Maquis de Picaussel - Association Alai’clic
SANTE
21. Centre de santé de Chalabre – Désignation du site d’accueil et soutien au projet
URBANISME
22. Composition commission Locale du SPR CHALABRE Phase 2 PVAP
23. Questions diverses