Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2019 1 8 1 Subvention 2019 Association Carnaval
Déliberation - D 2016 1 5 Avance sur subvention Association Carna
Déliberation - D 2018 10 8 Subvention DRAC Diagnostic global de l
Déliberation - D 2018 5 3 Subventions communales associations 201
Déliberation - D 2019 1 9 Avance sur subvention 2019 Association
Déliberation - D 2018 5 10 Demande de subvention aide à la diffus
Déliberation - D 2018 5 9 Demande de soutien festival Mouthiers f
Déliberation - D 2018 1 7 Avance sur subvention Caisse des Ecoles
Déliberation - D 2022 1 1 Caisse des ecoles avance sur subvention
Déliberation - D 2023 1 1 Caisse des Вcoles avance sur subvention
Déliberation - D 2018 1 8 Subvention 2018 Association Carnaval de Mouthiers
Document publié le Lundi 8 janvier 2018 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2018 1 8 Subvention 2018 Association Carnaval de Mouthiers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
AR PREFECTUREDE LA COMMURE DE MOUTHIERS-SUR-BOËME
016-211602362-20180112-0_2018_1_8-DE 5’ Hipce du champ de foire Reçu le 08/02/2018 16440-MOUTHIERS-SUR-BOËME
délibération :
D_2018_1_ 8
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 18
Votants : 20
Objet : Subvention 2018
Association Carnaval
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
Au registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
.92.20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
LC
L'an deux mille dix huit , le vendredi 12 janvier à 20 h 30, le Conseil Municipal dûment
convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de
Monsieur CARTERET Michel, Le Maire.
Date de convocation du : 05 Janvier 2018
Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Madame LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET
Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame LOUVIÉ Catherine, Madame HITIER Marie-
Christine, Madame RELET Graziella, Madame COOLEN Anne-Marie, Monsieur RABSKI Jean,
Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Madame BERTIN Nathalie, Monsieur
NOËL Frédéric, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur SUSSET Bernard, Monsieur NEBOUT
Joël, Madame GROLLEAU Rachel, Madame AUDUREAU-GROSS Peggy
Pouvoirs :
Monsieur BARBE Hugues a donné pouvoir à Madame HITIER Marie-Christine
Monsieur BORRÉDON Richard a donné pouvoir à Madame RELET Graziella
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur BARBE Hugues, Monsieur TROUSSICOT Franck, Monsieur BORRÉDON
Richard, Madame SOULET Sandrine, Monsieur BERCHENY Dorian
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder à une avance de
subvention au profit de l'Association carnaval de Mouthiers, afin que cette dernière puisse
assurer le bon déroulement du Carnaval dont la date est prévue le samedi 31 mars 2018.
L'association sollicite la commune à hauteur de 700 €.
Entendu cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- DECIDE de procéder à une ouverture de crédits de 700 £ en faveur l'association Carnaval ;
- PRECISE que cette dépense sera inscrite lors du vote du budget 2018 à l'article 6574 ;
- AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à la présente délibération et à procéder au
mandatement de l'avance.
Pour :20 Contre :0 Abstention : 0
Emis le 12/01/2018, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le - f FEV. 2918