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Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 29.09.22)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 septembre 2022
Liste des délibérations
Numéro Objet Décision du Conseil municipal
DEL056-22 Rapport du représentant au Conseil d’Administration de
l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC)
Pas de vote requis
DEL057-22 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service
public de collecte, de traitement et de valorisation des
déchêts urbains
Pas de vote requis
DEL058-22 Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole Approuvée
DEL059-22 SPL Société d’Aménagement Grenoble Sud (SAGES) -
Changement de gouvernance
Approuvée
DEL060-22 Modification du tableau des effectifs Approuvée
DEL061-22 Modalités de mise en œuvre du télétravail Approuvée
DEL062-22 Décision modificative n°1 Approuvée
DEL063-22 Admissions en non valeur Approuvée
DEL064-22 Signature d'une convention avec la direction générale
des finances publiques pour la mise en place du service
de paiement en ligne à destinations des usagers (hors
régies)
Approuvée
DEL065-22 Construction d’une école au Clos d’Espiès : constitution
d’un jury de concours pour la maîtrise d’œuvre
Approuvée
DEL066-22 Signature d'une convention pour des interventions
pédagogiques et des séances d’analyse de la pratique
auprès du personnel du service scolaire- périscolaire
Approuvée
DEL067-22 Convention avec la commune de La Tronche pour la
mise à disposition de la piscine municipale
Approuvée
DEL068-22 Convention avec le Service Inter-Universitaire des
Activités Physiques et Sportives (SIUAPS) de
l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition
de la piscine universitaire
Approuvée
DEL069-22 Signature d’une convention d’objectifs et de financement
entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la ville
pour la prestation de service Accueil de loisirs
périscolaire
Approuvée
DEL070-22 Refacturation des repas de la résidence autonomie
Roger Meffreys et de la Petite Enfance au Centre
Communal d’Action Sociale (CCAS)
Approuvée
DEL071-22 Reversement à la commune du solde de trésorerie de
l’Office Municipal des Sports (OMS) résultant de la
dissolution de l’association
Approuvée
DEL072-22 Mise à disposition du terrain de football synthétique au
Grenoble Université Club – Section Football Féminin.
Approuvée
Affichée le :4 octobre 2022
Publiée le :4 octobre 2022