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Déliberation - delib26 ar subvention a l association les canaris usep panazol exercice 2025 2
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Déliberation - delib26 ar subvention a l association les canaris usep panazol exercice 2025 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Éducation,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq Le vingt mars, Le Conseil Municipal de La Commune de Panazol,
dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à l'Annexe-Mairie, salle du Conseil
Municipal, sous la présidence de Monsieur Fabien DOUCET, Maire
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 12 mars 2025
Nombre de conseillers en exercice : 33
Quorum : 17
Nombre de conseillers présents : 27
Présents: Fabien DOUCET, Isabelle NÉGRIER-CHASSAING. Laurent CHASSAT, Marie-Pierre
ROBERT, Franck LENOIR, Jean DARDENNE, Clément RAVAUD, Pascale ETIENNE, Jean-Pierre
GAUGIRAN, Jacques BERNIS, Stéphanie PANTEIX, Francis COISNE, Marie-Noël BERGER, Danielle
TODESCO, David PENOT, Lucile VALADAS, Jean-Christophe ROMAND, Bruno COMTE, Christian
DESMOULIN, Martine NOUHAUT, Emilio ZABALETA, Gilles MONTI, Laurence PIPERS, Valérie
MILLON, Alain AUTHIER, Laurent JARRY, François SALAGNAC.
Excusés par procuration :
Alain BOURION donne procuration à Jean-Christophe ROMAND en date du 10 mars 2025
Alexandre DOS REIS donne procuration à Isabelle NEGRIER CHASSAING en date du 13 mars 2025
Aurore TONNELIER donne procuration à Stéphanie PANTEIX en date du 13 mars 2025 Martine LERICHE donne procuration à Jean DARDENNE en date du 19 mars 2025
Excusées :
Anca VORONIN
Marie-Anne ROBERT-KERBRAT
Secrétaire de Séance : Alain AUTHIER
Objet : Subvention à l'association Les Canaris USEP PANAZOL - Exercice 2025
Délibération 2025-26
L'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré est Le secteur sportif scolaire de la
Ligue de l'enseignement, première fédération sportive scolaire de France avec 870 000 licenciés et 12 300 associations d'écoles.
Sous la tutelle du Ministre de l'Éducation Nationale, l'USEP est fédérateur des différents
acteurs, dans un souci de cohérence, de complémentarité et pour La promotion des sports à l'école avec:
° des objectifs éducatifs, associatifs, pédagogiques et sportifs,
* des principes de laïcité pour promouvoir ses activités : la Citoyenneté, la Solidarité, l'Éducation
* un souci de reconnaissance de la primauté de l'éducation du citoyen sur la recherche des performances. En Haute-Vienne, l'USEP regroupe 12 827 licenciés répartis en 127 associations et organise
plus de 200 rencontres chaque année.
La Ville de Panazol soutient de façon très étroite l'action des écoles, dans Le cadre de l'Union
Sportive de l'Enseignement du Premier Degré (USEP). L'USEP de Panazol dénommée « Les
Canaris USEP Panazol » est une association qui prend en charge l'organisation d'activités
sportives et culturelles durant Le temps scolaire et périscolaire. Elle gère également Les
sorties scolaires. Son rôle et son utilité sont reconnus par Le Conseil d'école. Par son soutien
important sur Le plan matériel (mise à disposition de personnel et de moyens permanents)
et financier, la Ville de Panazol accompagne de façon significative cette structure.
L'objectif de l'association est de faire découvrir un maximum d'activités aux enfants afin de
contribuer à leur développement moteur, leur autonomie, et de participer à leur ouverture
culturelle pour former de vrais « citoyens sportifs ».
Pour l'année 20285, il est proposé de verser une subvention de 37 800 €, répartie de la
façon suivante :
- Axe 1- projets et activités éducatives (projets EPS/culture développés en annexe de
la convention) : 5 000 €:
- Axe 2 - organisation des classes de découverte : 32 800 €
Par ailleurs, Le montant proposé étant supérieur à 23 000 € et conformément aux
dispositions de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans
leurs relations avec Les administrations, il est nécessaire d'établir une convention
d'objectifs et de moyens à l'appui de La subvention versée.
Par conséquent, il est demandé au conseil municipal d'octroyer cette subvention à l'USEP
et d'autoriser Monsieur Le Maire à signer La convention d'objectifs et de moyens.
DÉLIBÉRATION
VU {a Loi n° 2000-3271 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans Leurs relations
avec les administrations ;
VU Le décret n°2001-495 du 6 juin 2001;
VU Le Code général des collectivités territoriales ;
VU ie budget primitif 2025 de La Ville ;
VU le projet de convention d'objectifs et de moyens joint en annexe :
VU {a note de synthèse ;
CONSIDÉRANT La demande de subvention de l'association « Les Canaris USEP Panazol » :
CONSIDÉRANT la nécessité d'accompagner cette association dans ses activités :
CONSIDÉRANT la volonté de La municipalité de soutenir Le secteur associatif : CONSIDÉRANT avoir été suffisamment informé, le conseil municipal, après en avoir
délibéré, DÉCIDE À L’'UNANIMITÉ
°__D'ATTRIBUER une subvention de fonctionnement de 37 800 € à ladite association ;
+ DE DIRE que Les crédits correspondants sont inscrits au budget :
+ D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer La convention d'objectifs et de moyens
jointe en annexe.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
En Mairie, Le 21 mars 2025
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le 25 mars
Publié ou notifié
LE mars dois Ville des SE
anazol “ali” CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2025
Entre
La ville de Panazol représentée par son Maire, Monsieur Fabien DOUCET, et désignée sous Le terme « La Ville », d'une part
Et
L'Association « Les Canaris USEP Panazol », régie par La loi du ler juillet 1901, dont Le siège social se
situe 10 rue Turgot, 87350 PANAZOL représentée par Madame Isabelle ROSE, dûment mandatée,
et désignée sous Le terme « l'Association », d'autre part,
ILest convenu ce qui suit :
PRÉAMBULE
Considérant Le projet initié et conçu par l'Association visant à promouvoir des actions éducatives,
pédagogiques, sportives, et culturelles, conformément à son objet statutaire.
Considérant le rôle de l'Association en matière de politique éducatives, associatives, pédagogiques et sportives, en direction des publics scolaires,
Considérant que Le projet ci-après présenté par l'Association participe de cette politique.
ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONVENTION
Par la présente convention, l'Association s'engage à soninitiative et sous sa responsabilité, à mettre
en œuvre Le projet d'intérêt général suivant précisé en annexe à la présente convention.
La Ville contribue financièrement à ce projet d'intérêt général. Elle n'attend aucune contrepartie directe de cette subvention.
ARTICLE 2 - DURÉE DE LA CONVENTION
La convention est conclue pour une durée de 1 année.
ARTICLE 3 - CONDITIONS DE DÉTERMINATION DU COÛT DU PROJET
31 Le coût total éligible du projet sur la durée de la convention est évalué à 47 250 EUR conformément aux règles définies à l'article 3,3 ci-dessous.
3.2 Les coûts annuels éligibles du projet prennent en compte tous Les produits et recettes affectés au projet.
3.3 Les coûts à prendre en considération comprennent tous les coûts occasionnés par La mise en œuvre du projet et notamment :
- tous Les coûts directement liés à La mise en œuvre du projet, qui :
sont liés à l'objet du projet ;
sont nécessaires à La réalisation du projet ;
sont raisonnables selon le principe de bonne gestion :
sont engendrés pendant Le temps de la réalisation du projet :
sont dépensés par « l'association » ;
sont identifiables et contrôlables ;
- et Le cas échéant, Les coûts indirects (ou « frais de fonctionnement ») éligibles sur la base d'un forfait défini à l'article 51. 3.4 Le montant de La subvention versée par là Ville ne pourra en aucun cas être supérieur au
montant arrêté par Le Conseil Municipal.
Toutefois, le montant de La subvention pourra être revu à la baisse si Les dépenses de l'Association
sont inférieures au coût total estimé éligible visé à l'article 31.
L'Association notifie ces modifications à l'administration par écrit dès qu'elle peut Les évaluer et en tout état de cause avant le 1° juillet de l'année en cours.
Le versement du solde annuel conformément aux articles 51 et 5.2 ne pourra intervenir qu'après
acceptation expresse par la Ville de ces modifications.
ARTICLE 4 - CONDITIONS DE DÉTERMINATION DE LA CONTRIBUTION FINANCIÈRE
41 Pour l'année 2025, la Ville contribue financièrement pour un montant de 37 800 € décomposé
comme suit :
Axe 1 (Projets et activités sportifs et culturels) : 5 000 €;
Axe 2 (Organisation des classes de découverte des écoles élémentaires) : 32 800 €
4.2 Les contributions financières de la Ville ne sont applicables que sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :
Le respect par l'Association des obligations mentionnées aux articles 1°, 6 à 10 sans préjudice de l'application de l'article 12 :
La vérification par la Ville que le montant de La contribution n'excède pas le coût du projet,
conformément à l'article 10.
ARTICLE 5 - MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION FINANCIÈRE
5.1 La Ville verse une subvention de fonctionnement de base d'un montant de 37 800 € pour le
financement des projets énumérés en annexe.
5.2 La Ville versera la subvention selon Les modalités suivantes :
Axe 1 (Projets et activités sportifs et culturels) : la somme de 5 O00 € sera versée en une fois au vu
de la délibération votant Les subventions aux associations ;
Axe 2 (Organisation des classes de découverte de l'école élémentaire): versement au vu des
justificatifs transmis par l'école après la tenue des classes de découverte (32 800€).
53 La contribution financière est créditée au compte de l'Association selon les procédures
comptables en vigueur.
ARTICLE 6 - JUSTIFICATIFS
L'Association s'engage à fournir pour La subvention volet "classes de découverte” Le nombre d'élèves
réellement partis par classe de découverte.
ARTICLE 7 - AUTRES ENGAGEMENTS
71 L'Association informe sans délai La Ville de toute modification de ses statuts, de La composition
de son Conseil d'Administration ou d'une nouvelle domiciliation bancaire.
7.2 En cas d'inexécution, de modification substantielle ou de retard dans la mise en œuvre de la présente convention, l'Association en informe la Ville sans délai par lettre recommandée avec accusé de réception. ARTICLE 8 - COMMUNICATION
L'Association s'engage à faire figurer Le soutien de la Ville sur ses actions de communication, objet de La présente convention
ARTICLE 9 - SANCTIONS
9.1 En cas d'inexécution ou de modification substantielle et en cas de retard des conditions
d'exécution de la convention par l'Association sans l'accord écrit de La Ville, celle-ci peut respectivement ordonner Le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de La présente convention conformément à l'article 43-IV de la Loi n° 96-314 du 12 avril 1996, La suspension de La subvention ou la diminution de son montant, après examen des justificatifs présentés par l'Association et après avoir entendu ses représentants.
9.2 Tout refus de communication ou toute communication tardive du compte rendu financier
mentionné à l'article 6 entraîne La suppression de la subvention en application de l'article 112 de La loi n°45-0195 du 31 décembre 1945. Tout refus de communication des comptes entraîne également la suppression de La subvention conformément à l'article 14 du décret-loi du 2 mai 1938.
9.3 La Ville informe l'Association de ces décisions par Lettre recommandée avec accusé de réception.
ARTICLE 10 - ÉVALUATION
L'évaluation contradictoire porte notamment sur la réalisation du projet d'intérêt général et, Le cas échéant, sur son impact au regard de l'intérêt général.
ARTICLE 11 - CONTRÔLE DE L'ADMINISTRATION
1 Pendant et au terme de La présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par La
Ville. LAssociation s'engage à faciliter l'accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous
autres documents dont La production serait jugée utile dans Le cadre de ce contrôle. Le refus de Leur communication entraîne la suppression de La subvention.
11.2 La Ville contrôle annuellement et à l'issue de la convention que la contribution financière
n'excède pas Le coût de La mise en œuvre du projet. La Ville peut exiger Le remboursement de la
partie de La subvention supérieure aux coûts éligibles du projet ou là déduire du montant de la nouvelle subvention en cas de renouvellement.
ARTICLE 12 - CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
La conclusion éventuelle d'une nouvelle convention est subordonnée à la réalisation de l'évaluation prévue à l'article 10 et aux contrôles de l'article 11.
ARTICLE 13 - AVENANT
La présente convention ne peut être modifiée que par avenant signé par la Ville et l'Association. La
demande de modification de la présente convention est réalisée en La forme d'une lettre
recommandée avec accusé de réception précisant l'objet de La modification et sa cause.
ARTICLE 14 - ANNEXES
L'annexe fait partie intégrante de la présente convention. ARTICLE 15 - RÉSILIATION DE LA CONVENTION
En cas de non-respect par l'une des parties de l'une de ses obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres
droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai de deux mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse!.
ARTICLE 16 - RECOURS
Tout litige résultant de l'exécution de La présente convention est du ressort du tribunal administratif
de Limoges.
À Panazol, Le
1La résitiation du contrat pour motif d'intérêt général ouvrant par ailleurs droità indemnité est un principe général de droit des contrats
administratifs. IL fait objet d’une jurisprudence constante: Conseil d'Etat du 2 mai 1958, affaire commune de Magnac-Laval. Elle
s'applique d'office sans qu'il y ait lieu de La mentionner. ANNEXE PROJET DE CONVENTION - PROJETS 2025
AXE 1 - Projet et activités sportives et culturelles
1- Objectifs :
+ __ faire découvrir un maximum d'activités aux enfants afin de contribuer à leur développement moteur, leur autonomie, participer à Leur ouverture culturelle et former de vrais « citoyens sportifs ».
+ __ développer des projets structurants afin de former l'enfant à devenir un citoyen autonome,
lucide et attaché aux règles sociales.
+ participer à son bien-être physique et améliorer ses relations psycho-sociales.
2- Publics : enfants de 6 à 11 ans
3- Moyens humains mis en œuvre : 1 Éducateur Sportif, Agent Municipal intervenant en milieu scolaire
4- Détails des projets :
Les Activités
Les Activités Temps Scolaire Hors Temps Scolaire
Du CP au CM2 Participation à La Finale
Athlétisme Ateliers au gymnase Guillemot Départementale USEP à
Participation aux journées USEP «À | Limoges Beaublanc en juin l'USEP. athlé ça se vit » 2025
- Entraînement au parc de la Beausserie
des CE2 et cycle3
- Course de régularité pour Les CP et
Endurance pour Les CE2 CM1 CM2, passage du
brevet d'endurance
- Participation aux journées Cross'Athlon
| et course aux bouchons
Du CP au CM2 journées d'animation à La
salle de gymnastique de Morpiénas
- 2 entraînements effectués dans Le parc
de la Beausserie (CM1 CM2)
Cross - Cross de Fevtiat Panazol, Cycle 3 au Participation à la Finale parc de la Beausserie Départementale USEP
Participation des 4 classes de CM2 au
cross du Collège Léon Blum.
Gymnastique
Le samedi 7 juin 2025,
participation à la Limousine
USEP
4 entraînements sont
programmés en mars et mai
2025 le mercredi après-midi.
Rencontre départementale
CycloTourisme
Badminton USEP à Saint Just Le Martel en
avril 2025
Rencontre départementale
Tennis de table USEP (Lieu à définir) en avril 2025
Rencontre départementale
USEP à Panazol (parc de la
Beausserie) un mercredi en
| juin 2025
Rencontre Pêche avec Le cycle 3 sur une
Pêche journée au parc de la Beausserie Les Activités
Les Activités Temps Scolaire Hors Temps Scolaire
Rencontre départementale Basket USEP
Jeudi 03 avril de 10h à 15h
Journée de pour Les CMI l'Olympisme Rencontre jeux innovants en
juin 2025
Participation aux manifestations organisées par La Ville de Panazol
Panazol Bougeons-nous : Tenue d'un stand par l'USEP dans Le parc de la Beausserie (présentation
de l'association)
Le Téléthon : Participation au téléthon avec Le CME (Conseil Municipal d'Enfants. Chorale pour environ 5 classes
L'USEP Panazol participe financièrement à la coopérative de classe et à l'achat de matériel.
- Mise en place des ateliers jeux pendant la récréation de 10h: achat de jeux: tour de
Frodel, jeux de société.
- Financement des ateliers lutte, badminton et escrime en 2024-2025
- Financement en partie des ateliers récréa sciences
- Financement d'une table de ping-pong pour l'extérieur (cour 4) -__ Remboursement des absents pour les classes de découverte (à ce jour : 1 enfant pour la
classe de Lathus)
-__ Complément des classes de découverte pour Les impayés (à ce jour: 1 enfant pour la
classe de Varaignes)
| Pana Écobus |
Le vendredi matin uniquement : 3 lignes (verte, bleue et rouge), 4 arrêts sur chaque ligne.
Ée période: de septembre aux
vacances de Toussaint
2m _ période: des vacances de
| printemps aux vacances d'été
inscription de 28 élèves 6 vendredis
Inscription en avril 2025 10 vendredis
l'encadrement est assuré par des enseignants, l'éducateur sportif mis à disposition par la Ville, des
parents et des retraités bénévoles.
La police municipale ne fait pas partie de l'effectif de l'encadrement car des raisons de service
peuvent les empêcher de venir au dernier moment.
Ils sont Là pour tisser du lien avec Les enfants et participer à ce moment d'échanges.
| Licences USEP |
Licences enfants
L'intégralité des enfants seront licenciés à l'USEP. LUSEP prend en charge les licences des enfants
non adhérents de façon individuelle afin de permettre à TOUTES les classes de l'École Turgot -
Jaurès de participer aux actions scolaires temps scolaire.
Licences adultes
| TOTAL | 25
Montant de la subvention - Axe 1 : 5 OO0 euros AXE 2 - Organisation des classes de découverte
La Ville de Panazol soutient les initiatives des équipes enseignantes dans le cadre de l'organisation
des classes découvertes pendant l'année scolaire.
Objectifs : ouverture vers l'ailleurs et vers l'autre, éducation à la citoyenneté, méthodes actives de
travail, La classe de découverte est un outil pédagogique qui constitue un facteur de réussite
éducative tout en diminuant Les inégalités.
Publics : élèves de 6 à T1ans
Détails des séjours :
Dates Lieu Nb Nuitées Forfait par Subvention
prévisionnel enfant en Municipale
d'enfants fonction de La
durée du
séjour
18 au 21 février 2025 LATHUS 100 3 100€ 10 000€
31 mars au 4 avril 2025 VARAIGNES 50 4 133€ 6650€
12 au 16 mai 2025 MESCHERS 50 2 90 € 4 500€
02 au 06 juin 2025 MESCHERS 50 4 133€ 6650€
31 juin au 2 juillet 2025 PARIS 50 3 100€ 5000€
TOTAL 32 800€
L'USEP finance à hauteur de 25€ par enfant pour Les séjours de classes de découverte.
LUSEP propose une aide de 2€ par enfant pour le transport du voyage de fin d'année. PANAZOL - MAIRIE
Service de Contrôle de Légalité
Acte n° : DELIB26 avec À pièce(s) jointe(s)
Date de décision : 21/03/2025
Objet : Subvention à l'association les Canaris USEP PANAZOL - exercice 2025
Nature : Délibérations
Matière : Finances locales - Subventions
Date de télétransmission : 25/03/2025 Agent de transmission : Carole DANCHE - MAIRIE
Acte : DELIB26 - Subvention à lassociation les Canaris USEP PANAZOL Exercice 2025.pdf
Annexes :
Transmis par les services de la plate-forme MAGITEL-CL
12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 1 6953 6868 www.telino.com
| EL Accusé de Réception
rss LA PREFECTURE Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT 087
Identifiant de l'acte : 087-218711406-20250321-DELIB26-DE
Date de réception de l'acte par la Préfecture : 25/03/2025