Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 30 juin 2017
Compte-Rendu - compte rendu du CM 30 juin
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 28 septembre 2017
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 5 juin 2019
Compte-Rendu - Compte rendu CM 15.12.16
Compte-Rendu - CR CM 2017 30 juin
Procès Verbal - CR CM 2017 30 juin
Compte-Rendu - Compte rendu du 30 juin 2017
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 28 juin 2018
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 27 juin 2019
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 30 juin 2017 1
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Cassel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du CM du 30 juin 2017 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2017
Le compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2017 est adopté à l’unanimité après modification des points suivants :
Concernant Monsieur CATTOEN demande que soit indiqué qu'il a été le premier a dirigé le centre aéré de CASSEL
1 – Proposition de modification de l'ordre du jour
Adopté à l'unanimité
2 – Désignation des délégués et suppléants en vue des élections des sénateurs Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents à l'ouverture du scrutin : 15
Nombre de votants : 18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Nombre de bulletins blancs : 0
Nombre de bulletins nuls : 0
Nombre de suffrage recueillis par liste : Liste Cassel une ville à vivre : 3 voix Liste Cassel plus haut, plus fort : 15 voix
Les personnes proclamées élues dans l'ordre du classement :
TITULAIRES :
LESCHAVE Michel
DEMARCQ ép FRANCOIS Laure
JOLY Dominique
BRAME Catherine
DUHOO Fabrice
SUPPLEANTS :
BARBIER ép POTISEK Sabine
COTREZ Philippe
BRIANCON ép DEKEYSER Anne
3 - Liste préparatoire communale des jurés criminels
Sont amenés à figurer sur la liste préparatoire :
-BAUDRY Chantal
-BECQUART Henri
-FAURE-BONDAT Nicolas
-MASSIET épouse BECK Sandrine
-BLAVOET épouse MONTAGNE Thérèse
-BERNIER épouse LECORNEZ Nathalie
4 – Modification des statuts du SIECF
Adopté à l'unanimité
5 – Fixation du tarif disques bleus
Adopté à l'unanimité
6 – Désignation du coordonnateur recensement
Adopté à l'unanimité
7 – Décisions modificatives
Adopté à l'unanimité
M CATTOEN demande à quoi correspondent ces frais d'études
Mme BRAME indique que ce sont des frais d'études concernant la collégiale et le moulin 8 – Restauration des façades
Adopté à l'unanimité
M CATTOEN demande de vérifier le dossier de la SCI Biloute
9 – Vente de l'immeuble 16 place Vandamme
Adopté à l'unanimité
M ROUGANE-CAP demande qui est l'acheteur
M le Maire informe que l'acheteur est M Caron Bruno
10 – Tarif des transports scolaires
Adopté par 15 voix pour et 3 abstentions (Mme I. DUQUENNE, M. J. CATTOEN et M. B.X ROUGANE-CAP)
Mme DUQUENNE s'interroge sur la manière dont a été évalué le coût des cartes. M FANTINO indique que sur une quarantaine d'utilisateurs, 20 utilisent ce service régulièrement et 20 autres occasionnellement, voire pas du tout
Mme DUQUENNE stipule que les utilisateurs réguliers pourraient obtenir cette carte gratuitement Mme DEQUIDT ne trouve pas choquant de devoir payer 20€ pour un enfant. M ROUGANE-CAP indique que la navette est gratuite et que le transport scolaire sera payant. M le Maire précise que la navette est utilisée
M ROUGANE-CAP pense que c'est une sanction pour les utilisateurs réguliers M BOSQUILLON DE JENLIS stipule qu'un amalgame est régulièrement fait entre la navette et le bus.
M ROUGANE-CAP propose d'arrêter la navette pour diminuer les impôts
11 – Création de 3 postes emploi avenir
Adopté à l'unanimité
QUESTIONS DIVERSES
M CLYTI informe que le repas des aînés aura lieu le mardi 12 septembre et souhaite avoir l'aide des élus pour la distribution des invitations.
M CATTOEN souhaite que le tableau où est inscrit les noms des différents maires de la commune soit mis à jour.
M le Maire demande à M Cattoen de poser la question à M Decodts au préalable. S'il en est d'accord, le nécessaire sera fait.
Fin de séance : 20h45