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Convocation - convocation conseil 5 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Rome-de-Tarn.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil 5 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Dialogue social,
DÉPARTEMENT
DE
L'AVEYRON
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
.
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Arrondissement
de
MILLAU
MAIRIE
DE
SAINT-ROME-DE-TARN
12490
Le
30
mai
2024,
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Mercredi
05
juin
2024
à
20
heures
30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3
RUE
DU
CHATEAU
12490
SAINT
ROME
DE
TARN
Dans
l'attente
de
cette
rencontre,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées,
Ordre
du
jour :
1- Approbation
des
PV
du
07
février
et du
10
avril
2- Urbanisme
et Travaux
3- Vente
du
Lot
1 (ZA
IT)
entre
la Commune
et le
SDIS
4- Nouveau
contrat
Foncia
5-
Conventions
SIEDA
6-
Demande
occupation
domaine
public
par
la Cardabelle
7-
Délibération
choix
suite
appel
d'offres
Marché
assainissement
Centre
Bourg
8- Délibération
acte
groupement
SIEDA
réseaux
secs
et humides
Centre
Bourg
9- Décisions
du
Maire
dossier
MAM
+
Salle
Commune
10-Délibération
attribution
Lots
Marché
Sanitaires
à Piessac
11-Délibération
durée
Armortissement
et modalités
gestion
des
amortissements
en
M57
12-Dossier
Presbytère
13-Délibération
Tarif
stationnement
Aire
de
Camping-cars
14-Délibération
Modification
temps
de
travail
agent
CDD
Ecole
15-Dossier
Opération
Façades
16-Décision
Modificative
Budget
Commune
17-Questions
et informations
diverses
Le
Maire,
Jacques
ARLES
Rue
du Château
- 12490
SAINT-ROME-DE-TARN
- Tél.
05
65
58 44
00 - Fax
05
65
58
4401
commune.saintromedetarn@wanadoo.fr