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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil130 2014
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil130 2014)
Thèmes du document : Santé, Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement,
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 130 - DECEMBRE 2014
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ webSOMMAIRE
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2014349-0093 - Arrêté portant création d'un pôle d'activité et de
soins adaptés de 14 places au sein de l'établissement d'hébergement pour
personnes agées dépendantes (EHPAD) "adindunen egoitza" à Saint jean
pied de port (64220) géré par l'association d'aide aux personnes âgées
"adindunen egoitza"à Saint jean pied de port (64220) .................................... 1
Direction départementale de la protection de la population
Arrêté N °2014356-0007 - habilitation sanitaire Dr Léni CORRAND .................................... 5
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2014346-0021 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier du tapis Ourson 2 - La Pierre st martin .................................... 8
Arrêté N °2014346-0022 - Arrêté préfectoral portant approbation du règlement d'exploitation tapis Ourson La Pierre St Martin .................................... 11
Arrêté N °2014349-0080 - Arrêté portant renouvellement d'autorisation
d'occupation temporaire du Domaine public fluvial. pétitionnaire : Monsieur François DUREIGNE .................................... 14
Arrêté N °2014350-0009 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement Communauté de Communes du Piémont Oloronais - Gave d'Oloron - Commune d'Oloron Sainte Marie
.................................... 19
Arrêté N °2014350-0010 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement SCEA Armentiu - Gave d'Oloron - Commune de Carresse Cassaber .................................... 23
Arrêté N °2014350-0011 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement GAEC Papamoa - Gave d'Oloron - Commune de Leren .................................... 27
Arrêté N °2014350-0012 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement EARL Casamayou - Gave d'Oloron - Commune d'Athos Aspis .................................... 31
Arrêté N °2014350-0013 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement Lafaurie Mathieu - Gave d'Oloron - Commune de Saint Dos .................................... 35
Arrêté N °2014350-0014 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement Bergemayou Yves - Gave d'Oloron - Commune de Préchacq Navarrenx .................................... 39
Arrêté N °2014350-0015 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement Sainte Marie Anne Marie - Gave d'Oloron - Commune de Saint Dos .................................... 43Arrêté N °2014350-0016 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement Bordes David - Gave d'Oloron - Commune de Leren .................................... 47
Arrêté N °2014350-0017 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement EARL Gambades et Fils - Gave d'Oloron - Commune de Jasses .................................... 51
Arrêté N °2014352-0006 - Arrêté pour avis conforme sur le règlement de police particulier du télésiège Soum Couy dit "Le Panoramique" .................................... 55
Arrêté N °2014352-0007 - Arrêté portant approbation du règlement d'exploitation du plan d'évacuation .................................... 58
Arrêté N °2014352-0008 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier du KID PARK .................................... 61
Arrêté N °2014352-0009 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier du téléski ECOLE 1 .................................... 64
Arrêté N °2014352-0010 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier du téléski ECOLE 2 .................................... 67
Arrêté N °2014352-0011 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier du téléski de SEOUS .................................... 70
Arrêté N °2014352-0012 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier du téléski des PERDRIX .................................... 73
Arrêté N °2014352-0013 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier du téléski HERRANA .................................... 76
Arrêté N °2014352-0014 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier du téléski de FABREGES .................................... 79
Arrêté N °2014352-0015 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier du télésiège du GRAND COQ .................................... 82
Arrêté N °2014352-0016 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier du télésiège de l'OURS .................................... 85
Arrêté N °2014352-0017 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier du télésiège des SORBIERS .................................... 88
Arrêté N °2014352-0018 - Arrêté préfectoral portant avis conforme sur le
règlement de police particulier de la télécabine de SAGETTE .................................... 91
Arrêté N °2014352-0051 - Arrêté préfectoral autorisant les travaux connexes à l'aménagement foncier, agricole et forestier sur les communes de Sauvagnon, Serres- Castet et Uzein .................................... 94
Arrêté N °2014353-0020 - Avenant n ° 11 à la convention de délégation de compétence conclue entre l'État et le Conseil Général des Pyrénées Atlantiques en application de l'article L 301-5-2 du code de la construction et de
l'habitation .................................... 98
Arrêté N °2014356-0001 - Autorisation d'exploiter Fordin David - Bidache .................................... 101
Arrêté N °2014356-0002 - Autorisation d'exploiter Arrachou Claude - Arhansus .................................... 103
Arrêté N °2014356-0003 - Autorisation d'exploiter Larraburu Antton - St Martin d'Arbéroue .................................... 105
Arrêté N °2014356-0004 - Autorisation d'exploiter Gaec Etxola - Juxue .................................... 107Arrêté N °2014356-0005 - Autorisation d'exploiter Lahargou Jean François - Labets Biscay .................................... 109
Arrêté N °2014356-0057 - arrêté préfectoral relatif à la lutte aviaire sur la
plate forme aéroportuaire de Pau- Pyrénées .................................... 111
Arrêté N °2014356-0058 - arrêté préfectoral relatif à la lutte aviaire sur la
plate forme aéroportuaire de Biarritz- Anglet- Bayonne .................................... 114
Arrêté N °2014356-0059 - arrêté relatif à l'indemnisation des dégâts de gibier sur maïs grain, maïs ensilage et tournesol pour la campagne d'indemnisation 2014-2015 .................................... 117
Arrêté N °2014357-0001 - Arrêté de prescriptions spécifiques relatif à la
réfection des ponts Harguina et Basaburia .................................... 122
Arrêté N °2014357-0004 - Arrêté de prescriptions spécifiques relatif à la
traversée provisoire de l'Opalazio pour travaux forestiers à Saint Pée sur
Nivelle .................................... 126
Préfecture
Arrêté N °2014349-0077 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour la SA Le Bilaa - Hôtel Ibis Bleu à Pau .................................... 130
Arrêté N °2014349-0078 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour la SAS Lancelin Immobilière - Hôtel Ibis Rouge à Pau .................................... 133
Arrêté N °2014349-0079 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour l'établissement Lagourgue Cheminées à Aïcirits Camou Suhast .................................... 136
Arrêté N °2014349-0081 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour l'établissement International School of Béarn à Pau .................................... 139
Arrêté N °2014349-0082 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour la Sarl Denek - Boulangerie Pâtisserie 5 rue du Capitaine Pellot à Urrugne .................................... 142
Arrêté N °2014349-0083 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour la Sarl Paul Zugasti - boulangerie pâtisserie rue Dogaitz Anaiak à Urrugne .................................... 145
Arrêté N °2014349-0084 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour la Sarl Paul Zugasti - boulangerie Pâtisserie 43 rue Jean Fourcade à Urrugne .................................... 148
Arrêté N °2014349-0085 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour le café La Hourquie à Morlaàs .................................... 151
Arrêté N °2014349-0086 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour la SA Sodac à Montardon .................................... 154
Arrêté N °2014349-0087 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour la Sarl SE des établissements Sahores - Gedimat Sahores à Orthez .................................... 157
Arrêté N °2014349-0088 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour la Pharmacie de la Plaine à Bordes .................................... 160
Arrêté N °2014349-0089 - Arrêté renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection pour le Centre Hospitalier des Pyrénées à Pau .................................... 163
Arrêté N °2014349-0090 - Arrêté renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection pour les zones portuaires de Saint Bernard à Bayonne,
Blancpignon à Anglet, et de Tarnos .................................... 166
Arrêté N °2014349-0091 - Arrêté renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection pour la Fnac de Bayonne .................................... 169Arrêté N °2014349-0092 - Arrêté renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection pour la SAS BVRD - Super U de Morlaàs .................................... 172
Arrêté N °2014349-0094 - Arrêté renouvelant l'autorisation d'un système de vidéoprotection pour le Casino de Salies de Béarn .................................... 175
Arrêté N °2014349-0095 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour la SAS Mido - Intermarché de Susmiou .................................... 178
Arrêté N °2014349-0096 - Arrêté autorisant la modification d'un système de vidéoprotection pour la SAS Hoparic - Bricomarché à Aïcirits Camou Suhast .................................... 181
Arrêté N °2014349-0097 - Arrêté autorisant la modification d'un système de vidéoprotection pour la Sarl Canal Bio - Eau Vive à Bidart .................................... 184
Arrêté N °2014349-0098 - Arrêté autorisant la modification d'un système de vidéoprotection pour le magasin Carrefour Contact d'Arzacq Arraziguet .................................... 187
Arrêté N °2014349-0099 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour la commune des Eaux- Bonnes .................................... 190
Arrêté N °2014349-0100 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection pour la station de Gourette aux Eaux- Bonnes .................................... 193
Arrêté N °2014352-0002 - Arrêté modificatif relatif au stationnement des taxis sur l'aéroport de Pau- Pyrénées .................................... 196
Arrêté N °2014352-0004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 2 janvier 2015 .................................... 201
Arrêté N °2014352-0005 - Arrêté accordant la médaille régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 2 janvier 2015 .................................... 237
Arrêté N °2014352-0019 - Arrêté portant réquisition de mèdecins libéraux sur le secteur 1 Arudy- Laruns .................................... 252
Arrêté N °2014352-0020 - Arrêté portant réquisition de mèdecins libéraux sur le secteur 3 Arthez de Béarn- Orthez .................................... 256
Arrêté N °2014352-0021 - Arrêté portant réquisition de mèdecins libéraux sur le secteur 4 Artix- Monein- Mourenx .................................... 259
Arrêté N °2014352-0022 - Arrêté portant réquisition de mèdecins libéraux sur le secteur 5 Arzacq- Thèze .................................... 263
Arrêté N °2014352-0023 - Arrêté portant réquisition de mèdecins libéraux sur le secteur 6 Lembeye .................................... 267
Arrêté N °2014352-0024 - Arrêté portant réquisition de mèdecins libéraux sur le secteur 7 Garlin .................................... 271
Arrêté N °2014352-0025 - Arrêté portant réquisition de mèdecins libéraux sur le secteur 8 Ger- Pontacq- Soumoulou .................................... 275
Arrêté N °2014352-0026 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 9 Lescar .................................... 279
Arrêté N °2014352-0027 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 10 Gan- Lasseube .................................... 283
Arrêté N °2014352-0028 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 11 Aramits- Tardets- Sorholus .................................... 287
Arrêté N °2014352-0029 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 13 Morlaàs .................................... 292Arrêté N °2014352-0030 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 14 Navarrenx .................................... 296
Arrêté N °2014352-0031 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 15 Sauveterre- de- Béarn .................................... 299
Arrêté N °2014352-0032 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 17 Pau Sud et Ouest .................................... 303
Arrêté N °2014352-0033 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 18 Pau Nord .................................... 307
Arrêté N °2014352-0034 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 19 Pau .................................... 311
Arrêté N °2014352-0035 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 20 Salies- de- Béarn .................................... 314
Arrêté N °2014352-0036 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 21 Anglet Bayonne Est Ouest et Nord .................................... 318
Arrêté N °2014352-0037 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 22 Biarritz Bidart .................................... 324
Arrêté N °2014352-0038 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 23 Bidache .................................... 330
Arrêté N °2014352-0039 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 24 Cambo .................................... 334
Arrêté N °2014352-0040 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 25 Hasparren .................................... 338
Arrêté N °2014352-0041 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 26 Hendaye .................................... 342
Arrêté N °2014352-0042 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 27 Saint- Jean- de- Luz .................................... 346
Arrêté N °2014352-0043 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 28 Labastide Clairence .................................... 350
Arrêté N °2014352-0044 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 29 Saint- Etinne de Baïgorry .................................... 354
Arrêté N °2014352-0045 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 30 Saint- Pied- de- Port .................................... 358
Arrêté N °2014352-0046 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 31 Saint- Palais .................................... 362
Arrêté N °2014352-0047 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 32 Sare .................................... 366
Arrêté N °2014352-0048 - Arrêté portant réquisition de médecins libéraux sur le secteur 33 Ustaritz .................................... 370
Arrêté N °2014353-0002 - Arrêté délivrant le titre de maître restaurateur .................................... 373
Arrêté N °2014353-0003 - Arrêté délivrant le titre de maître restaurateur .................................... 375
Arrêté N °2014353-0004 - Arrêté portant réquisition de M. Philippe BOUVET Mèdecin
Anesthésiste .................................... 377
Arrêté N °2014353-0005 - Arrêté portant réquisition de M. Patrick SMITH Mèdecin Anesthésiste .................................... 380Arrêté N °2014353-0006 - Arrêté portant réquisition de M. Jean- Charles
BRICHAUX
Mèdecin Radiologue .................................... 383
Arrêté N °2014353-0007 - Arrêté portant réquisition de M. Pierre CASENAVE Mèdecin
Radiologue .................................... 386
Arrêté N °2014353-0008 - Arrêté portant réquisition de M. Francine
PAEMELAERE
Médecin Cardiologue .................................... 389
Arrêté N °2014353-0010 - Arrêté portant réquisition de M. Michel
LERECOUVREUX
Médecin Cardiologue .................................... 392
Arrêté N °2014353-0011 - Arrêté portant réquisition de M. Lofti LAROUCHI Médecin
Cardiologue .................................... 395
Arrêté N °2014353-0012 - Arrêté portant réquisition M. Yann HEMERY .................................... 398
Arrêté N °2014353-0013 - Arrêté portant réquisition M. Christophe D'IVERNOIS Médecin Cardiologue .................................... 401
Arrêté N °2014353-0014 - Arrêté portant réquisition M. Jean- Luc DEQUEKER Médecin
Cardiologue .................................... 404
Arrêté N °2014353-0015 - Arrêté portant réquisition M. Stéphanie SERRE Médecin Cardiologue .................................... 407
Arrêté N °2014353-0016 - Arrêté portant réquisition M. Stéphane LEMOINE Médecin
Chirurgien Orthopédiste .................................... 410
Arrêté N °2014353-0017 - Arrêté portant réquisition M. Stéphane HELFTER Médecin
Anésthésiste réanimateur .................................... 413
Arrêté N °2014353-0018 - Arrêté portant réquisition M. Vincent GRELET Médecin chirurgien orthopédiste .................................... 416
Arrêté N °2014353-0019 - Arrêté portant réquisition M. Francisco FERNANDEZ Médecin Chirugien Viscéral .................................... 419
Arrêté N °2014353-0021 - Arrêté portant réquisition M. Victor FALAISE Médecin Chirugien Orthopédiste .................................... 422
Arrêté N °2014353-0023 - Arrêté portant réquisition M. Bernard CONSTANTIN Médecin
Anesthésiste Réanimateur .................................... 425
Arrêté N °2014353-0024 - Arrêté portant réquisition M. Serge CALEN Médecin Chirurgien viscéral .................................... 428
Arrêté N °2014353-0025 - Arrêté portant réquisition M. Robert BOUVET Médecin Chirurgien Orthopédiste .................................... 431
Arrêté N °2014353-0026 - Arrêté portant réquisition M. Christophe BLANQUART Médecin Anésthésiste Réanimateur .................................... 434
Arrêté N °2014353-0027 - Arrêté portant réquisition M. Philippe BENDRISS Médecin
Anésthésiste Réanimateur .................................... 437
Arrêté N °2014353-0028 - Arrêté portant réquisition M. Michel LERECOUVREUX Médecin Cardiolgue .................................... 440
Arrêté N °2014353-0029 - Arrêté portant réquisition M. Jean- Paul MASSIERE Médecin
Cardiolgue .................................... 443
Arrêté N °2014353-0030 - Arrêté portant réquisition M. Nicolas MARQUE Médecin
Cardiolgue .................................... 446
Arrêté N °2014353-0031 - Arrêté portant réquisition M. Aurélien HEBRARD Médecin
Cardiolgue .................................... 449Arrêté N °2014353-0032 - Arrêté portant réquisition M. Joseph COUPILLAUD Médecin
Cardiolgue .................................... 452
Arrêté N °2014353-0034 - Arrêté portant réquisition M. Philippe COUDERC Médecin
Cardiolgue .................................... 455
Arrêté N °2014353-0035 - Arrêté portant réquisition M. Jacques CASASSUS Médecin
Cardiolgue .................................... 458
Arrêté N °2014353-0036 - Arrêté portant réquisition M. Jean- Yves BEIGBEDER Médecin Cardiolgue .................................... 461
Arrêté N °2014353-0037 - Arrêté portant réquisition M. Bernard MENJUCQ Médecin
Cardiolgue .................................... 464
Arrêté N °2014353-0038 - Arrêté portant réquisition M. Pedro PEREZ BARRERO Médecin Anesthésiste .................................... 467
Arrêté N °2014353-0039 - Arrêté portant réquisition M. Thierry MORVAN Médecin
Anesthésiste .................................... 470
Arrêté N °2014353-0040 - Arrêté portant réquisition Mme Natacha GONZALEZ Chirurgien Viscéral Vasculaire et Génécologue .................................... 473
Arrêté N °2014353-0041 - Arrêté portant réquisition M. Noel COSTERO
Chirurgien
Viscéral Vasculaire et Génécologue .................................... 476
Arrêté N °2014353-0042 - Arrêté portant réquisition M. Robert BOUVET
Chirurgien
Orthopédiste .................................... 479
Arrêté N °2014353-0043 - Arrêté portant réquisition M. Nicolas LAVOINE Chirurgien Orthopédiste .................................... 482
Arrêté N °2014353-0044 - Arrêté portant réquisition de M. Olivier SARRAN .................................... 485
Arrêté N °2014353-0045 - Arrêté portant réquisition de M. Yves MESPLEDE .................................... 488
Arrêté N °2014353-0046 - Arrêté portant réquisition de M. Georges
CONSTANTES .................................... 491
Arrêté N °2014353-0047 - Arrêté portant réquisition de M. Jean- Yves
RAKOTOMALALA .................................... 494
Arrêté N °2014353-0048 - Arrêté portant réquisition de M. Joël LOUBOUTIN .................................... 497
Arrêté N °2014353-0049 - Arrêté portant réquisition de M. Christophe PONS .................................... 500
Arrêté N °2014353-0050 - Arrêté portant réquisition de M. Sébastien HELOU .................................... 503
Arrêté N °2014353-0051 - Arrêté portant réquisition de M. François DE GROC .................................... 506
Arrêté N °2014353-0052 - Arrêté portant réquisition de M. Marie- Cécile CAZIN .................................... 509
Arrêté N °2014353-0053 - Arrêté portant réquisition de M. Eric Le GUEN .................................... 512
Arrêté N °2014353-0054 - Arrêté portant réquisition de M. Olivier CLAVERIE .................................... 515
Arrêté N °2014353-0055 - Arrêté portant réquisition de M. Patrice GARDES .................................... 518
Arrêté N °2014353-0056 - Arrêté portant réquisition de M. Stéphane COUDERC .................................... 521
Arrêté N °2014353-0057 - Arrêté portant réquisition de M. Rufin- Macaire
BOUMPOUTOU .................................... 524
Arrêté N °2014353-0058 - Arrêté portant réquisition de M. Dominique MASSEYS .................................... 527
Arrêté N °2014353-0059 - Arrêté portant réquisition de M. Bernard DOASSANS .................................... 530
Arrêté N °2014353-0060 - Arrêté portant réquisition de M. Benjamin DEROURE .................................... 533
Arrêté N °2014353-0062 - liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur au titre de l'année 2015 .................................... 536Arrêté N °2014356-0008 - Arrêté préfectoral portant réquisition de Mme
Marie- Cécile CAZIN .................................... 541
Arrêté N °2014356-0009 - Arrêté préfectoral portant réquisition de M. Bernard MENUET à Biarritz .................................... 544
Arrêté N °2014356-0010 - Arrêté préfectoral portant réquisition de M. Bernard MENUET à Saint- Jean- de- Luz .................................... 547
Arrêté N °2014356-0011 - Arrêté préfectoral portant réquisition de M. Bernard ELICAGARAY à Biarritz .................................... 550
Arrêté N °2014356-0012 - Arrêté préfectoral portant réquisition de Mme Sophie DUBECQ à Bayonne .................................... 553
Arrêté N °2014356-0013 - Arrêté préfectoral portant réquisition de M. Philippe TARRABIA à Bayonne .................................... 556
Arrêté N °2014356-0014 - Arrêté préfectoral portant réquisition de Mme Elizabeth BOUCHET à Biarritz .................................... 559
Arrêté N °2014356-0015 - Arrêté préfectoral portant réquisition de M.
Jean- Baptiste HAMM à Biarritz .................................... 562
Arrêté N °2014356-0016 - Arrêté préfectoral portant réquisition de Mme Marylaure VALENTIN à Bayonne .................................... 565
Arrêté N °2014356-0017 - Arrêté préfectoral portant réquisition de M. Olivier FERRER à Bayonne .................................... 568
Arrêté N °2014356-0018 - Arrêté préfectoral portant réquisition de Mme
Marie- Hélène HARRAN à Anglet .................................... 571
Arrêté N °2014356-0019 - Arrêté préfectoral portant réquisition de M. Jan
HOOGEWYS à Urcuit .................................... 574
Arrêté N °2014356-0020 - Arrêté portant réquisition de M. Jean- Marc
PAEMELAERE à
Biarritz .................................... 577
Arrêté N °2014356-0021 - Arrêté portant réquisition de M. Jean- Paul BERNIS à Anglet .................................... 580
Arrêté N °2014356-0022 - Arrêté portant réquisition de M. Paulo MONTEIRO à Saint- Jean- de- Luz .................................... 583
Arrêté N °2014356-0023 - Arrêté portant réquisition de M. Paulo MONTEIRO à Biarritz .................................... 586
Arrêté N °2014356-0024 - Arrêté portant réquisition de M. Laurent DESLOQUES .................................... 589
Arrêté N °2014356-0025 - Arrêté portant réquisition de M. Benoît HECQUET à saint- Jean- de- Luz .................................... 592
Arrêté N °2014356-0026 - Arrêté portant réquisition de M. Benoît HECQUET à Biarritz .................................... 595
Arrêté N °2014356-0027 - Arrêté portant réquisition de M. Laurent DESLOQUES à Saint- Jean- de- Luz .................................... 598
Arrêté N °2014356-0028 - Arrêté portant réquisition de Mme Marine HOCQUET DEVAUX
à Saint- Jean- de- Luz .................................... 601
Arrêté N °2014356-0029 - Arrêté portant réquisition de Mme Marine HOCQUET DEVAUX
à Biarritz .................................... 604
Arrêté N °2014356-0030 - Arrêté portant réquisition de M. Marc VERGNOLLES à Bayonne .................................... 607Arrêté N °2014356-0031 - Arrêté portant réquisition de M. Marc VERGNOLLES à Bayonne .................................... 610
Arrêté N °2014356-0032 - Arrêté portant réquisition de M. David SAMARCQ à Anglet .................................... 613
Arrêté N °2014356-0033 - Arrêté portant réquisition de M. Jean- Charles
BRICHAUX à
Anglet .................................... 616
Arrêté N °2014356-0034 - Arrêté portant réquisition de M. Pierre CASENAVE .................................... 619
Arrêté N °2014356-0035 - Arrêté portant réquisition de M. Eric DARDEL .................................... 622
Arrêté N °2014356-0036 - Arrêté portant réquisition de Mme Ghislaine DIHARCE .................................... 625
Arrêté N °2014356-0037 - Arrêté portant réquisition de M. Pellegrino
MATARAZZO .................................... 628
Arrêté N °2014356-0038 - Arrêté portant réquisition de Mme Françoise
PICHELOUP .................................... 631
Arrêté N °2014356-0039 - Arrêté portant réquisition de M. Jean- françois
LAUTIER .................................... 634
Arrêté N °2014356-0040 - Arrêté portant réquisition de M. Jean- Pierre
CARRICANO .................................... 637
Arrêté N °2014356-0041 - Arrêté portant réquisition de M. Hervé CAMPY .................................... 640
Arrêté N °2014356-0042 - Arrêté portant réquisition de M. Arnaud PACHEBAT .................................... 643
Arrêté N °2014356-0043 - Arrêté portant réquisition de Mme Patricia HERMANT .................................... 646
Arrêté N °2014356-0044 - Arrêté portant réquisition de M. Luc BROTTIER .................................... 649
Arrêté N °2014356-0045 - Arrêté portant réquisition de M. Dominique OSCARIZ .................................... 652
Arrêté N °2014356-0046 - Arrêté portant réquisition de M. Pierre VITAL .................................... 655
Arrêté N °2014356-0047 - Arrêté portant réquisition de M. Michel MOLIA .................................... 658
Arrêté N °2014356-0048 - Arrêté portant réquisition de M. Pierre MOLIA .................................... 661
Arrêté N °2014356-0049 - Arrêté portant réquisition de M. Luc SOYEUR .................................... 664
Arrêté N °2014356-0050 - Arrêté portant réquisition de M. Olivier RITZ .................................... 667
Arrêté N °2014356-0051 - Arrêté portant réquisition de M. Mondo OZAKI .................................... 670
Arrêté N °2014356-0052 - Arrêté donnant délégation de signature au directeur de la réglementation et aux chefs de bureau de cette direction .................................... 673
Arrêté N °2014356-0063 - Société SEVIA arrêté préfectoral n °14/ PNU/11 de renouvellement d'agrément relatif à la collecte et au ramassage des pneumatiques usagés .................................... 678
Arrêté N °2014356-0064 - Arrêté préfectoral N ° 14/ ENV/09 portant habilitation à l'association agréée de protection de l'environnement «Conservatoire d'espaces naturels d'Aquitaine» à participer au débat sur l'environnement dans le cadre d'instances consultatives .................................... 683
Arrêté N °2014356-0065 - Arrêté préfectoral N ° 14/ ENV/10 portant habilitation à l'association agréée de protection de l'environnement «Fédération départementale des chasseurs des Pyrénées- Atlantiques » à participer au débat sur
l'environnement dans le cadre d'instances consultatives .................................... 686
Arrêté N °2014357-0002 - Arrêté portant réquisition de M. Bernard CLAVERIE .................................... 689
Arrêté N °2014357-0003 - Arrêté portant autorisation de port d'are de catégorie D pour l'agent de police municipale Bétrice JAFFRAIN .................................... 692
Arrêté N °2014357-0005 - Arrêté portant réquisition d'un mèdecin libéral sur le secteur n °19 Pau M. Thierry SAUVAGE .................................... 695
Décision N °2014323-0008 - Communiqué - séance du 19/11/2014 de la
commission
nationale d'aménagement commercial statuant en matière cinématographique : SARL
Lescarmond création cinéma "Méga CGR" à Lescar.
.................................... 698Unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi
Décision N °2014309-0010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - Patricia Bernier .................................... 700
Décision N °2014318-0011 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - Frédéric Lagurgue .................................... 702
Décision N °2014330-0018 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - Abado Laure .................................... 704
Décision N °2014338-0012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - Découvertes Numériques Côte Basque .................................... 706