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Procès Verbal - cms 341 2
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Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
03
mars
2020
Date
de
convocation
: 27
février
2020
Présents
: Jean
CARTIER,
Marc
ARGOUD,
Annie
BERECHE
Marie-Agnès
LAURENT,
Didier
CORVEY-
BIRON,
Christian
ALBERTIN
,René
BAYLE,,
Claude
BLANC
;
Benjamin
CHABERT,
Géraldine
CHALOIN
Jean-Noël
MANDIER,
Hélène
MANDIER,
, Hervé
PICON,
Excusés(es)
: Marie-Hélène
MASSOLA
Absents(es
: William
BIT-MIGNON
1 Approbation
du
précédent
procès-verbal
RAS 2 Approbation
du
compte
de
gestion
du
receveur
et
du
Compte
administratif
2019
commune
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
CUMULE
RECETTES
402
128.22
627
287.12
1 029
415.34
DEPENSES
309
901.68
529
689.68
839
591.19
RESULTAT
EXERCICE
92
226.54
97
597.61
189
824.15
Le
compte
de
gestion
du
percepteur
et
le
compte
administratif
sont
adoptés
à
l'unanimité,
Affectation
de
résultat
Résultats
antérieurs
Résultat
de
l'exercice
Résultat
de
clôture
Investissement
-117
293,47
97
597.61
-18
597.61
Fonctionnement
142
297.90
92
226.54
234
524.44
TOTAL
:
214
828.58
L'affectation
de
résultat
est
décidé
comme
ci-dessous
Besoin
en
financement :
+
Restes
à
réaliser
en
dépenses :
120
351.99
«Résultat
de
clôture
2019 :
- 19
695.86
Total :
140
047.85
Résultat
de
clôture
constaté
en
2019:
234
524.44
Affectation
en
section
d'investissement
:
140
047.85
Affectation
en
section
fonctionnement
:
94
476.59
Le
Conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
le
compte
administratif
et
l'affectation
de
résultat,
3
Décision
en
matière
de
contributions
directs
Après
en
avoir
débattu
le
conseil
municipal
souhaite
maintenir
les
taux
des
taxes
des
ménages
votés
en
2019
à
savoir :
+
Taxe
d'habitation
: 8.22
%
° _
Foncier
bâti
: 14.70
%
e+ _
Foncier
non
bâti
: 38.22
%
4
Budget
2020
Les
subventions
aux
associations
seront
maintenues
comme
en
2019. Le
Budget
s'équilibre
en
:
e
FONCTIONNEMENT
à
497
346.59
e
INVESTISSEMENT
à
235
394.44
Les
principales
dépenses
étant :
+
Voirie
66
350
€
°
Entretien
Bâtiments
35
368
€
+
Entretien
Ecole
12
000
€
e<
Entretien
Salle
des
Fêtes
16
000
€
+
Aménagement
du
local
de
la
cure
8
000
€
+
Acquisition
auto
laveuse
6
000
€
Le
Conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
la
proposition
du
budget
primitif
2020
qui
pourra
faire
l'objet
de
décisions
modificatives
suivant
les
décisions
du
nouveau
conseil
municipal.
5 Election
15
mars
2020
Le
bureau
de
vote
sera
ouvert
de
8
heures
à
18
heures,
les
tours
de
garde
sont
organisés
en
conséquence.
6
Divers