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Convocation - Délib 2020 15
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Convocation - Délib 2020 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 16/06/2020
[Empleuve Egrait dE. ( 7) en-Feve le d ÉE d É ID : A A L.— + À 5-DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU NORD a LU Conseil [Y) U] MNICI Da
N°2020-15
L’an deux mil vingt, le onze juin, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du 04 juin 2020 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 29
Présents : Luc MONNET, Maire, Joëlle DUPRIEZ, Christian LEMAIRE, Marie-Françoise TAHON, Fabien
DELPORTE, Angélique DEKOKER, Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELECLUSE, Olivia
SALLE, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean MOUILLIERE, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre
DEHOVE, Marie-Astrid DÉLANNOY, Joffrey EMAILLE, Sandrine BROCART, Dominique SKRZYPCZAK, Katia
TYTGAT, Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE, Michel MAILLARD, Véronique ROTTELEUR, Fabrice
BALENT,, Daniela MORONVAL, Yannick LIÉVIN, Annie BAGGIO, Emmanuel CHARETTE
Absents ayant donné procuration :
Absents :
Secrétaire : Arthur WAGNON
OBJET : Désignation des représentants de la Commune au Conseil d’administration de l’association du Petit Théâtre de Templeuve.
Vu les articles 3 et 8 des statuts de l’association du Petit Théâtre de Templeuve qui précisent que 7 membres sur 13 du conseil d'administration de ladite association sont expressément désignés par le Conseil municipal, et siègent en tant que représentant de la municipalité.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
Article 1: De désigner 7 membres de droits, élus de la commune, au Conseil d'administration de l’association.
- Cyprien DUBUS
- Joëlle DUPRIEZ
- Manuella DELESAILE
- Fabien DELPORTE
- Marie-Françoise TAHON
- Christian LEMAIRE
- _ Fabrice BALENT
Article 2 : Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services sont chargés de prendre toutes les mesures
pour l'exécution de la présente délibération. Envoyé en préfecture le 16/06/2020
Reçu en préfecture le 18/06/2020
Affiché le = = <>
ID : 059-215905860-20200611-2020_15-DE
La présente délibération, qui sera transmise au représentant de l'Etat, peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre.
Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet.
La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Le Conseil municipal, ouf cet exposé, adopte la délibération à lPunanimité.
Pour extrait conforme,
Fait à TEMPLEUVE-EN-PEVELE, les jour, mois et an susdits,
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