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Convocation - Délib 2020 33
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 05h32 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Convocation - Délib 2020 33)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 08/07/2020
Reçu en préfecture le 08/07/2020
Affiché le = = <>
ID : 059-215905860-20200/02-2020 33-DE [Empleuve Extrait g
PA es dêlrxr UT i ler révéle
_ du conseil MUNICIDaAI
N°2020-33
L'an deux mil vinot, le deux juillet, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt-six juin deux mil vingt dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 23
Présents: Luc MONNET, Maire, Joëlle DUPRIEZ, Marie-Françoise TAHON, Fabien DELPORTE, Angélique
DEKOKER, Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELECLUSE, Olivia SALLÉ, Cyprien DUBUS,
Catherine MORTREUX, Jean MOULLIERE, Hélène FOURDRIGNIER, Joffrey EMAILLE, Sandrine BROCART,
Dominique SKRZYPCZAK, Katia TYTGAT, Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE, Véronique ROTTELEUR,
Daniela MORONVAL, Yannick LIÉVIN, Emmanuel CHARETTE
Absents ayant donné procuration :
Christian LEMAIRE donne procuration à Luc MONNET
Annie BAGGIO donne procuration à Daniela MORONVAL
Michel MAILLARD donne procuration à Emmanuel CHARETTE
Fabrice BALENT donne procuration à Yannick LIEVIN
Pierre DEÉHOVE donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Marie-Astrid DEÉLANNOY donne procuration à Fabien DELPORTE
Absents :
Secrétaire : Arthur WAGNON
OBJET : Subvention à l’association du Petit Théâtre de Templeuve pour l’année 2020.
Le Conseil Municipal entend soutenir activement la vie de cette association et contribuer, en particulier par le versement
d’une subvention, à son bon fonctionnement et à ses projets.
Il est rappelé que le dossier de demande de subvention de cette association est consultable en mairie.
ASSOCIATION Subvention Subvention Annuelle exceptionnelle
Au Petit Théâtre de Templeuve 5 000 € 0
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
Article 1° : D’accorder la subvention suivante à l’association sus-nommée.
Article 2 : Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services sont chargés de prendre toutes les mesures
pour l’exécution de la présente délibération. Envoyé en préfecture le 08/07/2020
Reçu en préfecture le 08/07/2020
Affiché le = = <>
ID : 059-215905860-20200702-2020 33-DE
La présente délibération, qui sera transmise au représentant de l'Etat, peut faire l’objet dans un délai de deux mois à
compter de sa notification d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille ou d’un recours gracieux
auprès de la Commune, étant précisé que celui-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre.
Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet.
La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans
un délai de deux mois.
Le conseil municipal, ouf cet exposé, adopte la délibération à la majorité (22 voix pour et 7 abstentions)
Pour extrait conforme,
Fait à Templeuve-en-Pévèle, les jour, mois et an susdits,