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Procès Verbal - CCF 08112018
Document publié le Vendredi 26 octobre 2018 par la commune de Recloses.
Lien du pdf (Procès Verbal - CCF 08112018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
République Française PV
Département DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Seine-et-Marne RECLOSES
Commune de RECLOSES SEANCE du 26 octobre 2018
NOMBRE DE MEMBRES En ouvrant la séance, à 20h30, M" le Maire précise que ce conseil se
réunit pour la seconde fois suite à l’annulation de la réunion du 19
Afférents | En exercice | Suffrages octobre 2018, faute de quorum de présence des élus. Pour cette us PAPTMES nouvelle réunion, le quorum n’est pas exigé, le conseil peut donc
Municipal valablement délibérer avec les élus présents et représentés.
14 14 6
L’an deux mille dix-huit, le vingt-six octobre à 20h30
Date d’affichage : Le Conseil Municipal de la commune de Recloses, dûment convoqué, s'est réuni en
8 session ordinaire à la mairie, à 20h30, sous la présidence de Madame Catherine
TRIOLET 20 octobre 2018
Etaient présents : Mme TRIOLET Catherine, Maire,
Mr CHARMEUX Alain, Mme PICARD Catherine et Mme PAWLIKIEWICZ Claire, Adjoints,
Mme MARIN Nicole et Mr PORCHER Emmanuel, Conseillers municipaux,
Pouvoirs : Mr COBESSI Philippe donne pouvoir à Mr CHARMEUX Alain.
Secrétaire de séance : Mme PICARD Catherine
ORDRE DU JOUR
1/Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau (approbation du rapport de la C.L.E.C.T) 2/Maintenance Eclairage Public
3/ Subvention exceptionnelle au Syndicat d'initiative de Recloses
4] Travaux d’accotements Rue Grande
9/ Travaux nids de poules sur la Commune
6/ Affaires diverses
1/ COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE FONTAINEBLEAU
——— {Approbation du rapport de la-C:E-E:C-T)
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, APPROUVE le rapport établi par la CLECT en date du 28/06/2018, AUTORISE Madame le Maire à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération et NOTIFIE à la C.A.P.F. la décision du Conseil Municipal.
2/MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés DECIDE d’adhérer au groupement de commandes, APPROUVE les termes de la convention constitutive signée le 2 juillet 2018 et ses annexes, AUTORISE le Maire à signer ladite convention constitutive signée le 2 juillet 2018 et DIT que les crédits nécessaires seront inscrits chaque année au budget primitif pour la réalisation des prestations de services et de travaux.
3/SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SYNDICAT D'INITIATIVE DE RECLOSES
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés ACCEPTE de verser une subvention exceptionnelle d'un montant de 1635.00€ au Syndicat d'initiative de RECLOSES pour couvrir les frais du concert donné dans l'église de Recloses.
4] TRAVAUX D'ACCOTEMENTS RUE GRANDE
Madame le Maire informe son conseil municipal qu'il est nécessaire d'effectuer des travaux d'accotements Rue Grande et route de Bourron Marlotte.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés ACCEPTE le devis d’un montant de 7 800€ HT établi par l'Entreprise COREAT pour effectuer les travaux rue Grande et route de Bourron Marlotte.
5/ TRAVAUX NIDS DE POULES SUR LA COMMUNE
Madame le Maire informe son conseil municipal qu'il est nécessaire d'effectuer des travaux sur les routes de la Commune afin de reboucher les nids de poules ainsi que des caniveaux rue des Canches.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés ACCEPTE les devis de l'Entreprise ATP CONCEPT d’un montant de 8040€ HT pour les travaux des nids de poules et 4310€HT pour les caniveaux rue des Canches.
6/ AFFAIRES DIVERSES
Aucune affaires diverses n'a été dites.